Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 003 LIEU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 008 Choi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 003 LIEU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Lieu
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 008 LIEU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 010 Lieu
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 LIEU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 003 Lieu
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Lieu
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 006 Lieu
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Choix du lieu du prochain Conseil communautaire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Choix du lieu du prochain Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
DELIBE
RATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
29
NOVEMBRE
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-neuf novembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est réuni
à
la
salle
socioculturelle
de
la
commune
de
Vebret,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense.
Etaient
présents:
Sylvie
COURAGEUX
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Maryse
MAZEIRAT,
Patrick
BORNET
(Champagnac),
Martine
MONCOURIER
(Champs
sur
Tarentaine
MarchaI),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Brigitte
CLAUDEL,
Gustave
GOUVEIA
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Eric
MOULIER,
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Jean-Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre), Françoise
GILLES
(Sauvat),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Alain
DELAGE,
René
BERGEAUD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-Ange
FLEURET-BRANDAO
(Ydes).
Ont
donné pouvoir:
Franck
BROQUIN
(Saignes)
à Catherine
BARRIER
(Saignes),
Johane
GRANDSEIGNE
(Lanobre)
à
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre),
Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières)
à
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac), JoéIle
NOEL
(Trémouille)
à
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac), Thierry
FONTY
(Champs
sur
Tarentaine
MarchaI)
à
Eric MOULIER
(Saignes) Philippe
VIALLEIX
(Lanobre)
à
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre),
Clotilde
JUILARD
(Ydes)
à
Céline
BOSSARD
(Ydes)
Secrétaire
de
séance
: Fabrice
MEUNIER
Nombre de
membres
afférents
au
Conseil
Communautaire
: 34
/ Nombre
de
membres présents
: 23
Nombre
de
votants
: 31
Date
de
la
convocation
: 23
novembre
2021
20211129005DE CHOIX
DU
LIEU
DU
PROCHAIN
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Il s’agit
pour
le
Conseil
communautaire
de choisir
le
lieu du
prochain
conseil
communautaire
dès
lors
que
ce
lieu
ne
contrevient
pas
au
principe
de
neutralité,
qu’il
offre
les
conditions
d’accessibilité
et
de
sécurité nécessaires
et
qu’il
permet
d’assurer
la
publicité
des
séances.
M.
le
Président propose
de
retenir
la
candidature
de
la
commune
de
Champs
sur
Tarentaine
-
MarchaI.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
décide de
retenir
la
candidature
de
la
commune
de
Champs
sur
Tarentaine
-
MarchaI.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
30
novembre
2021
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
.3IAZI.Ij
Affichée ou
notifiée
le
O
I
UI
Document
ce
orme
Le La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 03/12/2021
015-241501055-20211129-20211129005DE-DE