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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Lieu du prochain conseil communautaire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Lieu du prochain conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
15
AVRIL
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
quinze
avril,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est
réuni
à
la
salle
socio-culturelle
de
la
commune
de
Saignes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense.
Etaient
présents:
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Patrick
BORNET,
Maryse
MAZEIRAT
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR,
Thierry
FONTY
(Champs/Tarentaine),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Pascal
LORENZO,
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
Franck
BROQUIN
(Saignes),
Alain
COUDERT
(Saint-Pierre),
Joèlle
NOEL
(Trémouille),
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
Clotilde
JUILLARD,
René
BERGEAUD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-Ange
FLEURET-BRANDAO
(Ydes).
Ont
donné
pouvoir
: Johane
GRANDSEIGNE
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre)
à
Pascal
LORENZO
(Lanobre),
Alain
VERGNE
(Beaulieu)
à
Pascal
LORENZO
(Lanobre),
Fabrice
MEUNIER
(Vebret)
à Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Bertrand
FORESTIER
(Sauvat)
à
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac) Secrétaire
de
séance
: Catherine
BARRIER
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Communautaire:
34
/ Nombre de
membres
présents:
27
Nombre
de
votants:
32
Date
de
la
convocation
: 08
avril
2021
20210415004DE LIEU
DU
PROCHAIN
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Il s’agit
pour
le
Conseil
communautaire
de
choisir
le
lieu
du
prochain
conseil
communautaire
dès
lors
que
ce
lieu
ne
contrevient
pas
au
principe
de
neutralité,
qu’il
offre
les
conditions
d’accessibilité
et
de
sécurité nécessaires
et
qu’il
permet
d’assurer
la
publicité
des
séances.
M.
le
Président
propose
de
retenir
la
candidature
de
la
commune
de
Lanobre.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
choisit
la
commune
de
Lanobre
comme
prochain
lieu
du Conseil
communautaire.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
15
avril
2021
JSONNEUVE
iue
exécutoire ture
le
Z /a
12oti
2
Io’
/ 2ot
rme
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 21/04/2021
015-241501055-20210415-20210415004DE-DE