Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2025 17 3 maquette cfu annexe
unknown - q1 cfu 2023 budget commune
Déliberation - AR MAQUETTE CFU 2025 VILLE
unknown - Maquette officielle CFU 2025
Conseil Municipal - 2025 17 1 note synthetique cfu 2024
unknown - 2025 20 2 maquette m57 budget commune
Arrêté - 20240618 5 Maquette CFU annexe 2
unknown - Maquette CFU 2024
unknown - 36 2026 Annexe maquette CFU 2025
unknown - 4 Annexe AR CFU Maquette
Arrêté - 2025 17 2 maquette cfu
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 17 2 maquette cfu)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AULNAT
Numéro SIRET : 21630019400075
POSTE COMPTABLE : 063011 SGC CLERMONT METROPOLE ET AMENDES
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 26
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 29
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 55
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 60
III. États financiers
A Bilan Comptable 63
B Compte de résultat Comptable 67
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 69
D Balance des comptes Comptable 70
IV. États annexés 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 96 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4 165
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 436,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 933,19
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 105,55
3 Dépenses d’équipement brut / population 142,60
4 Encours de dette / population (2)(3) 684,67
5 DGF / population 37,82
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 56,65 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 91,51 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 15,59 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 8,49 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 61,93 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 3,97
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 1 247 738,97 4 337 160,00 5 584 898,97
Recettes réalisées (1) B 942 724,35 4 690 077,07 5 632 801,42
Restes à réaliser C 190 323,05 0,00 190 323,05
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 1 359 193,00 4 337 160,00 5 696 353,00
Dépenses réalisées (1) E 1 038 317,45 4 308 175,86 5 346 493,31
Restes à réaliser F 187 633,39 0,00 187 633,39
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -95 593,10 381 901,21 286 308,11
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 111 454,03 501 882,76 613 336,79
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 15 860,93 883 783,97 899 644,90
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 2 689,66 0,00 2 689,66
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 18 550,59 883 783,97 902 334,56
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 111 454,03 -95 593,10 15 860,93
Fonctionnement 912 514,10 410 631,34 381 901,21 883 783,97
TOTAL I 1 023 968,13 410 631,34 286 308,11 899 644,90
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 1 023 968,13 410 631,34 286 308,11 899 644,90 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 187 633,39
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
120 Opération d’équipement n° 120 727,97
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 20 670,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 11 503,00
21 Immobilisations corporelles (3) 147 220,03
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 7 512,39
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
190 323,05
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 190 323,05
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 13 197,55
Subventions d'investissement versées 541,13 Neutralisations et régularisations -14 642,22
Autres immobilisations incorporelles 53,80 Réserves 29 148,96
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 501,88
Terrains 2 409,19 Résultat de l'exercice 381,90
Constructions 22 190,27 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 66,59
Réseaux et installations de voirie 958,59 TOTAL FONDS PROPRES (I) 28 654,66
Réseaux divers 91,54 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 229,61 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 630,75 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 611,64 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 2 899,41
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 2 175,30 Dettes financières et autres emprunts 4,73
Immobilisations financières (nettes) 715,66 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 904,14
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 30 607,48 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 137,36
Stocks Autres dettes non financières 3,04
Créances 58,85 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 140,40
Trésorerie 1 068,71 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 1 127,55 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 3 044,54
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 35,83
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 31 735,03 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 31 735,03
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 157,82 163,20
Participations 132,55 140,23
Compensations, autres attributions et autres participations 654,26 640,52
Dons et legs
Impôts et taxes 2 898,40 2 912,13
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 371,28 347,23
Produits des cessions d'actifs 196,99 2,10
Autres produits de gestion 81,22 61,62
Production stockée et immobilisée 23,62 25,28
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 11,56 6,60
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions 50,30 50,30
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 4 577,99 4 349,22
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 071,98 969,52
Charges de personnel 2 059,78 2 213,18
Indemnités des élus (et membres du CESR) 128,87 126,65
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 8,54 5,41
Impôts et taxes 74,58 72,71
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 203,49 180,95
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 164,69
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 32,30 2,10
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 3 744,24 3 570,53 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 364,01 362,14
Autres charges 3,09 2,91
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 367,10 365,05
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 466,65 413,64
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 19,97 21,40
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 104,72 116,32
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -84,75 -94,93
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 381,90 318,71 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 37,14 0,00 2 299 709,00 4,21
TFPNB 96,86 0,00 17 629,00 -4,71
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 15,31 0,00 26 195,00 -4,90
TOTAL 2 343 533,00 4,02
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 42 628,57 14 629,64 34,32 20 670,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 63 981,00 51 734,50 80,86 11 503,00
21 Immobilisations corporelles 781 714,96 519 128,24 66,41 147 220,03
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 7 512,39
Total des opérations d’équipement (2) 48 223,86 36 558,70 75,81 727,97
Total des dépenses d’équipement 936 548,39 622 051,08 66,42 187 633,39
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 326 934,08 326 934,08 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 3 851,25 3 851,13 100,00 0,00
Total des dépenses financières 330 785,33 330 785,21 100,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 267 333,72 952 836,29 75,18 187 633,39
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 91 859,28 85 481,16 93,06 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 91 859,28 85 481,16 93,06 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 1 359 193,00 1 038 317,45 76,39 187 633,39
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 1 359 193,00 1 038 317,45 187 633,39
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 232 819,00 23 495,95 10,09 190 323,05
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 511 162,97 470 145,58 91,98 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 51 257,00 51 257,00 100,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 181 660,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 976 898,97 544 898,53 55,78 190 323,05
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 70 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 200 840,00 397 825,82 198,08 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 270 840,00 397 825,82 146,89 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 1 247 738,97 942 724,35 75,55 190 323,05
001 Solde d’exécution positif reporté 111 454,03
Total des recettes de la section d’investissement 1 359 193,00 942 724,35 190 323,05
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 118 926,00 1 063 651,53 19 851,58 1 083 503,11 96,83 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
2 319 308,00 2 201 756,02 0,00 2 201 756,02 94,93 0,00
014 Atténuations de produits 13 600,00 13 211,00 0,00 13 211,00 97,14 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
504 608,00 504 080,08 0,00 504 080,08 99,90 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
3 956 442,00 3 782 698,63 19 851,58 3 802 550,21 96,11 0,00
66 Charges financières 104 723,00 53 045,83 51 675,45 104 721,28 100,00 0,00
67 Charges spécifiques 2 500,00 423,55 0,00 423,55 16,94 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
2 655,00 2 655,00 0,00 2 655,00 100,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
4 066 320,00 3 838 823,01 71 527,03 3 910 350,04 96,16 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
70 000,00
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
200 840,00 397 825,82 0,00 397 825,82 198,08 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
270 840,00 397 825,82 0,00 397 825,82 146,89 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
4 337 160,00 4 236 648,83 71 527,03 4 308 175,86 99,33 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 337 160,00 4 236 648,83 71 527,03
4 308 175,86 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 60 000,00 78 905,92 0,00 78 905,92 131,51 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 350 820,00 371 276,85 0,00 371 276,85 105,83 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 229 846,00 1 248 876,21 0,00 1 248 876,21 101,55 0,00
731 Fiscalité locale 1 638 838,00 1 662 736,91 0,00 1 662 736,91 101,46 0,00
74 Dotations et participations 903 911,00 944 630,08 0,00 944 630,08 104,50 0,00
75 Autres produits de gestion courante 41 917,72 81 215,94 0,00 81 215,94 193,75 0,00
Total des recettes de gestion des services 4 225 332,72 4 387 641,91 0,00 4 387 641,91 103,84 0,00
76 Produits financiers 19 968,00 19 968,00 0,00 19 968,00 100,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 196 986,00 0,00 196 986,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 4 245 300,72 4 604 595,91 0,00 4 604 595,91 108,46 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 91 859,28 85 481,16 0,00 85 481,16 93,06 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 91 859,28 85 481,16 0,00 85 481,16 93,06 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 4 337 160,00 4 690 077,07 0,00 4 690 077,07 108,14 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 501 882,76
Total des recettes de la section de fonctionnement 4 839 042,76 4 690 077,07 0,00 4 690 077,07 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
2031 Frais d'études 9 127,46 9 127,46
2051 Concessions et droits similaires 5 502,18 5 502,18
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 42 628,57 14 629,64 14 629,64 27 998,93
20422 Bâtiments et installations 1 433,50 1 433,50
2046 Attributions de compensation d'investissement 50 301,00 50 301,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 63 981,00 51 734,50 51 734,50 12 246,50
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 237,71 7 237,71
2128 Autres agencements et aménagements 25 466,48 25 466,48
21311 Bâtiments administratifs 73 219,27 73 219,27
21312 Bâtiments scolaires 195 273,85 195 273,85
21314 Bâtiments culturels et sportifs 25 313,76 25 313,76
21316 Équipements du cimetière 86 160,00 86 160,00
21318 Autres bâtiments publics 30 201,36 30 201,36
21351 Bâtiments publics 33 738,00 33 738,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 120,00 120,00
21534 Réseaux d'électrification 1 329,12 1 329,12
21611 Biens sous-jacents 1 548,54 1 548,54
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 12 799,78 12 799,78
21838 Autre matériel informatique 5 219,49 5 219,49
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 1 359,06 1 359,06
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 734,38 734,38
2185 Matériel de téléphonie 211,39 211,39
2188 Autres 19 196,05 19 196,05
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 781 714,96 519 128,24 519 128,24 262 586,72
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2188119 Autres 6 000,00 6 000,00
total opération n° 119 Opération d'équipement n° 119 6 000,00 6 000,00 6 000,00
2313120 Constructions 30 558,70 30 558,70
total opération n° 120 Opération d'équipement n° 120 42 223,86 30 558,70 30 558,70 11 665,16
Total des dépenses
d'équipement 936 548,39 622 051,08 622 051,08 314 497,31
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 308 514,13 308 514,13
165 Dépôts et cautionnements reçus 450,00 450,00
16818 Autres prêteurs 17 969,95 17 969,95
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 326 934,08 326 934,08 326 934,08
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
27638 Autres établissements publics 3 851,13 3 851,13
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 3 851,25 3 851,13 3 851,13 0,12
Total des dépenses
financières 330 785,33 330 785,21 330 785,21 0,12
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 267 333,72 952 836,29 952 836,29 314 497,43
13911 État et établissements nationaux 8 017,00 8 017,00
13913 Départements 891,28 891,28
139141 Communes membres du GFP 2 650,00 2 650,00
198 Neutralisation des amortissements 50 301,00 50 301,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2313 Constructions 23 621,88 23 621,88
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 91 859,28 85 481,16 85 481,16 6 378,12
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 91 859,28 85 481,16 85 481,16 6 378,12
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 359 193,00 1 038 317,45 1 038 317,45 320 875,55
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 359 193,00 1 038 317,45 1 038 317,45 320 875,55 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1321 État et établissements nationaux 23 495,95 23 495,95
total chapitre 13 Subventions d'investissement 232 819,00 23 495,95 23 495,95 209 323,05
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 52 025,53 52 025,53
10226 Taxe d'aménagement 7 488,71 7 488,71
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 410 631,34 410 631,34
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 511 162,97 470 145,58 470 145,58 41 017,39
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
276351 GFP de rattachement 61 241,00 9 984,00 51 257,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 51 257,00 61 241,00 9 984,00 51 257,00
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -15 326,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 779 912,97 554 882,53 9 984,00 544 898,53 235 014,44
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 70 000,00
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 32 301,00 32 301,00
2115 Terrains bâtis 164 685,00 164 685,00
28031 Frais d'études 8 057,00 8 057,00
28033 Frais d'insertion 915,00 915,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
28041582 Bâtiments et installations 7 465,72 7 465,72
280422 Bâtiments et installations 318,59 318,59
28046 Attributions de compensation d'investissement 60 362,00 60 362,00
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 236,17 236,17
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 724,03 1 724,03
28128 Autres agencements et aménagements 4 257,80 4 257,80
281311 Bâtiments administratifs 2 006,00 2 006,00
281312 Bâtiments scolaires 16 068,28 16 068,28
281314 Bâtiments culturels et sportifs 1 991,00 1 991,00
281316 Équipements du cimetière 9 590,16 9 590,16
281318 Autres bâtiments publics 633,00 633,00
281351 Bâtiments publics 836,00 836,00
28138 Autres constructions 2 917,00 2 917,00
28152 Installations de voirie 6 303,60 6 303,60
281534 Réseaux d'électrification 66,00 66,00
281538 Autres réseaux 869,00 869,00
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 1 877,00 1 877,00
281828 Autres matériels de transport 3 119,00 3 119,00
281831 Matériel informatique scolaire 6 120,47 6 120,47
281838 Autre matériel informatique 10 816,22 10 816,22
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 5 490,53 5 490,53
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 994,94 5 994,94
28185 Matériel de téléphonie 70,14 70,14
28188 Autres 42 735,17 42 735,17
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 397 826,00 397 825,82 397 825,82 0,18 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 467 826,00 397 825,82 397 825,82 70 000,18
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
1 247 738,97 952 708,35 9 984,00 942 724,35 305 014,62
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
111 454,03
Total des recettes de la
section d'investissement 1 359 193,00 952 708,35 9 984,00 942 724,35 416 468,65 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 103(1)
LIBELLE : groupe scolaire/école de musique
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 215 558,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 712,26
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 10 877,45
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 834,81
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 203 846,14
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 2 203 250,14
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 596,00 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 196 082,10
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 196 082,10
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 120 000,00
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 76 082,10
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 019 476,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108(1)
LIBELLE : cimetière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 24 542,43
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 999,89
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 999,89
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 23 542,54
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 23 542,54 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -24 542,43
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 109(1)
LIBELLE : pôle associatif/complexe sportif
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 858 892,89
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 79 894,48
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 7 835,23
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 72 059,25
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 778 998,41
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 778 998,41 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -858 892,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 110(1)
LIBELLE : courts couverts de tennis
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 484 669,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 526,57
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 3 498,30
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 028,27
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 478 142,47
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 402 722,92
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 75 419,55 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 174 303,50
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 174 303,50
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 142 303,50
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 32 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 310 365,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 112(1)
LIBELLE : COMPLEXE SPORTIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 101 399,18
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 123,62
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 2 123,62
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 000,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 95 275,56
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 95 275,56 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -101 399,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113(1)
LIBELLE : CENTRE BOURG : COEUR DE VILLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 783 055,92
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 692,34
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 692,34
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 29 480,87
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 29 480,87
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 751 882,71
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 707 650,67
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 44 232,04 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 99 965,85
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 99 965,85
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 99 965,85
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 683 090,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 114(1)
LIBELLE : JARDINS COMMUNAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 441 159,46
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 441 159,46
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 441 159,46 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -441 159,46
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115(1)
LIBELLE : CENTRE SOCIAL D'ORNANO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 885 984,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 44 243,76
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 44 243,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 841 741,04
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 818 499,47
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 23 241,57 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 414 073,28
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 414 073,28
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 357 931,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 56 142,28
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 471 911,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 116(1)
LIBELLE : PERFORMANCE ENERGETIQUE BEYTOUT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 569 517,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 569 517,23
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 569 517,23 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -569 517,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 117(1)
LIBELLE : RESTAURANT MUNICIPAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 19 258,70
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 19 258,70
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 19 258,70 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -19 258,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118(1)
LIBELLE : POLE ENFANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 702 850,18
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 54 675,84
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 54 675,84
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 4 952,99
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 4 952,99
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 404,09
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 21 428,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 26 975,77
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 594 817,26
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 3 594 817,26 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 3 052,00 D 2 201 517,78
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 3 052,00 1 111 027,75
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 595 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 133 968,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 280 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 3 052,00 12 210,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 89 849,75
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 089 849,75
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 89 849,75
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 640,28
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 640,28
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 501 332,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119(1)
LIBELLE : Extension et aménagement d'ilots de fraicheur au parc Ornano
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 6 000,00 A 6 000,00 0,00 0,00 B 97 442,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 6 000,00 6 000,00 0,00 0,00 97 442,19
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 12 680,84
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 78 761,35
2188 Autres immobilisations corporelles 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 23 495,95 0,00 14 004,05 D 23 495,95
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 23 495,95 0,00 14 004,05 23 495,95
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 23 495,95 14 004,05 23 495,95
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 17 495,95 D - B -73 946,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120(1)
LIBELLE : Rénovation thermique du complexe sportif Ducourtial
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 42 223,86 A 30 558,70 0,00 727,97 B 505 032,33
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433,36
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 307,20
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 126,16
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 42 223,86 30 558,70 0,00 727,97 502 598,97
2313 Constructions 42 223,86 30 558,70 727,97 502 598,97 COMMUNE D'AULNAT - BUDGET COMMUNAL M57 - CFU - 2024
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 168 267,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 168 267,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 130 000,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 38 267,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -30 558,70 D - B -505 032,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 55
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 12 933,48 12 933,48
60611 Eau et assainissement 13 186,17 13 186,17
60612 Énergie - Électricité 282 304,54 282 304,54
60622 Carburants 4 843,67 4 843,67
60623 Alimentation 10 334,92 10 334,92
60628 Autres fournitures non stockées 3 480,65 1 178,90 2 301,75
60631 Fournitures d'entretien 22 248,23 22 248,23
60632 Fournitures de petit équipement 24 549,22 1 737,28 22 811,94
60633 Fournitures de voirie 3 704,28 180,77 3 523,51
60636 Habillement et Vêtements de travail 2 371,36 2 371,36
6064 Fournitures administratives 8 743,56 8 743,56
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 144,89 144,89
6067 Fournitures scolaires 12 937,16 12 937,16
6068 Autres matières et fournitures. 20 033,75 20 033,75
611 Contrats de prestations de services 168 976,27 168 976,27
6132 Locations immobilières 1 916,42 1 916,42
61351 Matériel roulant 233,00 233,00
61358 Autres 12 297,28 416,11 11 881,17
61521 Terrains 20 356,40 20 356,40
615221 Bâtiments publics 103 130,96 24 589,58 78 541,38
615231 Voiries 8 842,05 8 842,05
61551 Matériel roulant 8 857,34 2 809,38 6 047,96
61558 Autres biens mobiliers 2 161,30 2 161,30
6156 Maintenance 74 519,17 2 723,14 71 796,03
6161 Multirisques 26 188,58 4 723,88 21 464,70 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 56
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6168 Autres 4 850,69 4 850,69
6182 Documentation générale et technique 1 275,31 1 275,31
6184 Versements à des organismes de formation 598,00 598,00
6188 Autres frais divers 22 099,47 0,01 22 099,46
62268 Autres honoraires, conseils... 1 943,69 1 943,69
6228 Divers 14 080,00 14 080,00
6232 Fêtes et cérémonies 36 337,84 36 337,84
6236 Catalogues et imprimés 27 984,71 156,00 27 828,71
6247 Transports collectifs du personnel 21 155,00 3 916,00 17 239,00
6251 Voyages, déplacements et missions 606,60 606,60
6261 Frais d'affranchissement 4 572,69 4 572,69
6262 Frais de télécommunications 24 542,22 24 542,22
627 Services bancaires et assimilés. 83,96 83,96
6281 Concours divers (cotisations...) 6 017,30 6 017,30
6282 Frais de gardiennage 1 036,80 1 036,80
6283 Frais de nettoyage des locaux 92 205,80 92 205,80
6284 Redevance pour services rendus 344,43 344,43
63512 Taxes foncières 12 517,00 12 517,00
63513 Autres impôts locaux 4 388,00 4 388,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 118 926,00 1 125 934,16 42 431,05 1 083 503,11 35 422,89
6215 Personnel affecté par la commune membre du GFP 2 361,78 2 361,78
6218 Autre personnel extérieur 3 024,58 3 024,58
6331 Versement mobilité 25 356,52 25 356,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 203,84 6 203,84
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 22 316,28 22 316,28 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 57
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 3 802,94 3 802,94
64111 Rémunération principale 947 032,22 947 032,22
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 5 011,19 5 011,19
64113 NBI 9 451,53 9 451,53
64118 Autres indemnités. 179 029,59 179 029,59
64131 Rémunérations 286 588,50 286 588,50
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 2 006,62 2 006,62
64138 Primes et autres indemnités 7 819,57 7 819,57
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 225 671,27 225 671,27
6453 Cotisations aux caisses de retraite 322 691,44 322 691,44
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 11 998,62 11 998,62
6455 Cotisations pour assurance du personnel 118 898,13 118 898,13
6456 Versement au F.N.C du supplément familial 5 350,00 5 350,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 11 284,00 11 284,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 887,80 1 030,40 5 857,40
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 2 319 308,00 2 202 786,42 1 030,40 2 201 756,02 117 551,98
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 1 644,00 1 644,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 11 567,00 11 567,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 13 600,00 13 211,00 13 211,00 389,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65311 Indemnités de fonction 112 799,39 112 799,39
65313 Cotisations de retraite 6 751,54 6 751,54
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 8 125,62 8 125,62 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 58
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65315 Formation 1 140,00 1 140,00
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 54,26 54,26
65561
Contributions au fonds de compensation des
charges territoriales (établissement public de
territoire)
20 912,77 20 912,77
65568 Autres contributions 3 086,00 3 086,00
65736211 non dotés de la personnalité morale 135 000,00 135 000,00
657363 CCAS/CIAS 270 000,00 270 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 73 098,00 73 098,00
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 1 967,50 1 967,50
65818 Autres 6 143,91 6 143,91
65888 Autres 1,09 1,09
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 504 608,00 639 080,08 135 000,00 504 080,08 527,92
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 3 956 442,00 3 981 011,66 178 461,45 3 802 550,21 153 891,79
66111 Intérêts réglés à l'échéance 108 787,81 108 787,81
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 51 675,45 55 858,38 -4 182,93
6618 Intérêts des autres dettes 116,40 116,40
total chapitre 66 Charges financières 104 723,00 160 579,66 55 858,38 104 721,28 1,72
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 423,55 423,55
total chapitre 67 Charges spécifiques 2 500,00 423,55 423,55 2 076,45
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 2 655,00 2 655,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions 2 655,00 2 655,00 2 655,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 4 066 320,00 4 144 669,87 234 319,83 3 910 350,04 155 969,96
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 70 000,00
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 164 685,00 164 685,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 59
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 32 301,00 32 301,00
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 200 839,82 200 839,82
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 397 826,00 397 825,82 397 825,82 0,18
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 467 826,00 397 825,82 397 825,82 70 000,18
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 4 534 146,00 4 542 495,69 234 319,83 4 308 175,86 225 970,14
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 534 146,00 4 542 495,69 234 319,83 4 308 175,86 225 970,14
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 60
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 78 905,92 78 905,92
total chapitre 013 Atténuations de charges 60 000,00 78 905,92 78 905,92 -18 905,92
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 7 620,00 7 620,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 58,92 58,92
70388 Autres redevances et recettes diverses 6,05 6,05
70612 Redevance spéciale d'enlèvement des ordures 10,50 10,50
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 16 685,84 16 685,84
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 308 935,29 384,23 308 551,06
706888 Autres 700,00 700,00
7071 Compteurs 188,66 188,66
70841 à la collectivité de rattachement 59 220,15 40 353,03 18 867,12
70876 par le GFP de rattachement 15 755,00 15 755,00
70878 par des tiers 2 833,70 2 833,70
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 350 820,00 412 014,11 40 737,26 371 276,85 -20 456,85
73211 Attribution de compensation 1 035 056,00 1 035 056,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 113 662,00 113 662,00
73221 FNGIR 6 184,00 6 184,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants 93 974,21 93 974,21
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 229 846,00 1 248 876,21 1 248 876,21 -19 030,21
73111 Impôts directs locaux 1 665 607,00 6 196,00 1 659 411,00
73118 Autres contributions directes 1 863,00 1 863,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 93 974,21 93 974,21 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 61
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 462,91 1 462,91
total chapitre 731 Fiscalité locale 1 638 838,00 1 762 907,12 100 170,21 1 662 736,91 -23 898,91
74111 Dotation forfaitaire des communes 106 563,00 106 563,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 50 961,00 50 961,00
742 Dotations aux élus locaux 163,00 163,00
744 FCTVA 137,12 137,12
74718 Autres 116 773,88 116 773,88
7473 Départements 4 647,00 4 647,00
74751 GFP de rattachement 8 351,78 8 351,78
747813 Dotation versée au titre des MDPH 2 773,30 2 773,30
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 6 196,00 6 196,00
748388 Autres 648 064,00 648 064,00
total chapitre 74 Dotations et participations 903 911,00 944 630,08 944 630,08 -40 719,08
752 Revenus des immeubles 49 819,22 49 819,22
75888 Autres 31 396,72 31 396,72
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 41 917,72 81 215,94 81 215,94 -39 298,22
Total des recettes de
gestion des services 4 225 332,72 4 528 549,38 140 907,47 4 387 641,91 -162 309,19
76232 par le GFP de rattachement 19 968,00 19 968,00
total chapitre 76 Produits financiers 19 968,00 19 968,00 19 968,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 196 986,00 196 986,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 196 986,00 196 986,00 196 986,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 4 442 286,72 4 745 503,38 140 907,47 4 604 595,91 -162 309,19
722 Immobilisations corporelles 23 621,88 23 621,88
77681 Neutralisation des amortissements 50 301,00 50 301,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 62
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 11 558,28 11 558,28
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 91 859,28 85 481,16 85 481,16 6 378,12
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 91 859,28 85 481,16 85 481,16 6 378,12
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 4 534 146,00 4 830 984,54 140 907,47 4 690 077,07 -155 931,07
002 Résultat de
fonctionnement reporté 501 882,76
Total des recettes de la
section de fonctionnement 5 036 028,76 4 830 984,54 140 907,47 4 690 077,07 345 951,69 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 63
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 624 717,56 83 588,62 541 128,94 557 540,75
Autres immobilisations incorporelles 64 396,39 10 597,02 53 799,37 48 377,90
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 2 423 745,80 14 551,08 2 409 194,72 2 384 930,36
Constructions 22 236 252,16 45 982,63 22 190 269,53 21 606 440,11
Réseaux et installations de voirie 971 914,51 13 326,32 958 588,19 13 929 120,03
Réseaux divers 94 496,79 2 958,00 91 538,79 138 884,06
Installations techniques, agencements et matériel 244 518,45 14 906,23 229 612,22 229 612,22
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 2 427 546,52 1 796 792,48 630 754,04 613 920,74
Immobilisations corporelles en cours 611 635,41 611 635,41 777 407,53
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 2 175 302,20 2 175 302,20 3 377 471,20
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 715 655,84 715 655,84 763 061,71
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 32 590 181,63 1 982 702,38 30 607 479,25 44 426 766,61
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 18 867,11 18 867,11 40 353,02
Créances sur les redevables et comptes rattachés 42 633,49 2 655,00 39 978,49 62 251,45
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 0,30 0,30 144,00
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 64
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 61 500,90 2 655,00 58 845,90 102 748,47
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 1 068 706,22 1 068 706,22 1 079 438,19
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 1 068 706,22 1 068 706,22 1 079 438,19
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 33 720 388,75 1 985 357,38 31 735 031,37 45 608 953,27 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 65
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 2 331 953,87 2 150 647,57
Fonds globalisés 6 618 114,06 6 558 599,82
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 92 901,60 109 865,19
Rattachées à un actif non amortissable 4 154 581,68 4 131 085,73
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -14 642 221,96 -1 186 186,01
RÉSERVES 29 148 959,22 28 738 327,88
REPORT A NOUVEAU 501 882,76 593 802,44
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 381 901,21 318 711,66
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 66 588,00 856 482,67
TOTAL FONDS PROPRES (I) 28 654 660,44 42 271 336,95
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 2 899 413,89 3 212 110,95
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 4 725,27 23 145,22
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 904 139,16 3 235 256,17
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 137 359,86 99 998,56
Dettes fiscales et sociales 70,67
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 66
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 3 042,02 1 882,02
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 140 401,88 101 951,25
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 3 044 541,04 3 337 207,42
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 35 829,89 408,90
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 31 735 031,37 45 608 953,27 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 67
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 157 824,12 163 204,52 -5 380,40
Participations 132 545,96 140 227,70 -7 681,74
Compensations, autres attributions et autres participations 654 260,00 640 519,77 13 740,23
Dons et legs
Impôts et taxes 2 898 402,12 2 912 129,34 -13 727,22
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 371 276,85 347 234,23 24 042,62
Produits des cessions d'actifs 196 986,00 2 100,00 194 886,00
Autres produits de gestion 81 215,94 61 617,21 19 598,73
Production stockée et immobilisée 23 621,88 25 279,12 -1 657,24
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 11 558,28 6 602,78 4 955,50
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions 50 301,00 50 301,00
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 4 577 992,15 4 349 215,67 228 776,48
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 071 984,47 969 519,41 102 465,06
Charges de personnel 2 059 784,16 2 213 176,16 -153 392,00
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 358 033,30 1 465 082,50 -107 049,20
Dont charges sociales 701 750,86 748 093,66 -46 342,80
Indemnités des élus (et membres du CESR) 128 870,81 126 651,66 2 219,15
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 8 536,05 5 413,03 3 123,02
Impôts et taxes 74 584,58 72 714,55 1 870,03
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 203 494,82 180 950,83 22 543,99
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 164 685,00 164 685,00
Neutralisation des dépréciations et provisions 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 68
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 32 301,00 2 100,00 30 201,00
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 3 744 240,89 3 570 525,64 173 715,25
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 364 010,77 362 140,08 1 870,69
Dont ménages
Dont personnes morales de droit privé 73 098,00 72 568,00 530,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 290 912,77 289 572,08 1 340,69
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 3 086,00 2 911,00 175,00
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 367 096,77 365 051,08 2 045,69
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 466 654,49 413 638,95 53 015,54
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 19 968,00 21 395,00 -1 427,00
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 19 968,00 21 395,00 -1 427,00
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 104 721,28 116 322,29 -11 601,01
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 104 721,28 116 322,29 -11 601,01
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -84 753,28 -94 927,29 10 174,01
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 381 901,21 318 711,66 63 189,55 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 69
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 70
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 2 150 647,57 181 306,30 2 331 953,87 2 331 953,87
10222 F.C.T.V.A. 5 750 321,50 52 025,53 5 802 347,03 5 802 347,03
10226 Taxe d'aménagement 190 958,78 7 488,71 198 447,49 198 447,49
10228 Autres fonds d'investissement 617 319,54 617 319,54 617 319,54
Sous Total compte 1022 6 558 599,82 59 514,24 6 618 114,06 6 618 114,06
Sous Total compte 102 8 709 247,39 181 306,30 59 514,24 8 950 067,93 8 950 067,93
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 28 738 327,88 410 631,34 29 148 959,22 29 148 959,22
Sous Total compte 106 28 738 327,88 410 631,34 29 148 959,22 29 148 959,22
Sous Total compte 10 37 447 575,27 181 306,30 470 145,58 38 099 027,15 38 099 027,15
110 Report à nouveau (solde créditeur) 593 802,44 410 631,34 318 711,66 410 631,34 912 514,10 501 882,76
Sous Total compte 11 593 802,44 410 631,34 318 711,66 410 631,34 912 514,10 501 882,76
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 318 711,66 318 711,66 318 711,66 318 711,66
Sous Total compte 12 318 711,66 318 711,66 318 711,66 318 711,66
1311 État et établissements nationaux 32 154,60 5 000,00 5 000,00 32 154,60 27 154,60
1313 Départements 8 590,00 1 415,00 1 415,00 8 590,00 7 175,00
13141 Communes membres du GFP 71 500,00 71 500,00 71 500,00
Sous Total compte 1314 71 500,00 71 500,00 71 500,00
1318 Autres 5 405,31 5 405,31 5 405,31 5 405,31
Sous Total compte 131 117 649,91 11 820,31 11 820,31 117 649,91 105 829,60
1321 État et établissements nationaux 1 183 676,30 23 495,95 1 207 172,25 1 207 172,25
1322 Régions 360 693,97 360 693,97 360 693,97
1323 Départements 1 435 442,30 1 435 442,30 1 435 442,30 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 71
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13241 Communes membres du GFP 106 750,00 106 750,00 106 750,00
Sous Total compte 1324 106 750,00 106 750,00 106 750,00
13251 GFP de rattachement 12 210,00 12 210,00 12 210,00
13258 Autres groupements 564 177,79 564 177,79 564 177,79
Sous Total compte 1325 576 387,79 576 387,79 576 387,79
1326 Autres établissements publics locaux 139 563,75 139 563,75 139 563,75
13278 Autres fonds européens 99 700,26 99 700,26 99 700,26
Sous Total compte 1327 99 700,26 99 700,26 99 700,26
1328 Autres 152 237,95 152 237,95 152 237,95
Sous Total compte 132 4 054 452,32 23 495,95 4 077 948,27 4 077 948,27
1345 Amendes de radars automatiques et amende 54 837,71 54 837,71 54 837,71
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 9 146,94 9 146,94 9 146,94
Sous Total compte 1346 9 146,94 9 146,94 9 146,94
1348 Autres 12 648,76 12 648,76 12 648,76
Sous Total compte 134 76 633,41 76 633,41 76 633,41
13911 État et établissements nationaux 3 017,00 5 000,00 8 017,00 11 034,00 5 000,00 6 034,00
13913 Départements 2 117,72 1 415,00 891,28 3 009,00 1 415,00 1 594,00
139141 Communes membres du GFP 2 650,00 2 650,00 5 300,00 5 300,00
Sous Total compte 13914 2 650,00 2 650,00 5 300,00 5 300,00
Sous Total compte 1391 7 784,72 6 415,00 11 558,28 19 343,00 6 415,00 12 928,00
Sous Total compte 139 7 784,72 6 415,00 11 558,28 19 343,00 6 415,00 12 928,00
Sous Total compte 13 7 784,72 4 248 735,64 11 820,31 6 415,00 11 558,28 23 495,95 31 163,31 4 278 646,59 4 247 483,28 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 72
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1641 Emprunts en euros 3 156 252,57 308 514,13 308 514,13 3 156 252,57 2 847 738,44
Sous Total compte 164 3 156 252,57 308 514,13 308 514,13 3 156 252,57 2 847 738,44
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 175,27 450,00 450,00 5 175,27 4 725,27
16818 Autres prêteurs 17 969,95 17 969,95 17 969,95 17 969,95
Sous Total compte 1681 17 969,95 17 969,95 17 969,95 17 969,95
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 55 858,38 55 858,38 51 675,45 55 858,38 107 533,83 51 675,45
Sous Total compte 1688 55 858,38 55 858,38 51 675,45 55 858,38 107 533,83 51 675,45
Sous Total compte 168 73 828,33 55 858,38 51 675,45 17 969,95 73 828,33 125 503,78 51 675,45
Sous Total compte 16 3 235 256,17 55 858,38 51 675,45 326 934,08 382 792,46 3 286 931,62 2 904 139,16
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 574 323,72 32 301,00 574 323,72 32 301,00 542 022,72
193 Autres neutralisations et régularisation 460 959,29 14 763 954,08 1 325 918,13 15 224 913,37 1 325 918,13 13 898 995,24
198 Neutralisation des amortissements 150 903,00 50 301,00 201 204,00 201 204,00
Sous Total compte 19 1 186 186,01 14 763 954,08 1 325 918,13 50 301,00 32 301,00 16 000 441,09 1 358 219,13 14 642 221,96
Total classe 1 1 193 970,73 45 844 081,18 15 560 975,77 1 884 026,54 388 793,36 525 942,53 17 143 739,86 48 254 050,25 14 655 149,96 45 765 460,35
2031 Frais d'études 44 772,20 9 127,46 53 899,66 53 899,66
2033 Frais d'insertion 3 092,16 966,00 3 092,16 966,00 2 126,16
Sous Total compte 203 47 864,36 966,00 9 127,46 56 991,82 966,00 56 025,82
2041582 Bâtiments et installations 515 670,63 515 670,63 515 670,63
Sous Total compte 204158 515 670,63 515 670,63 515 670,63
Sous Total compte 20415 515 670,63 515 670,63 515 670,63
Sous Total compte 2041 515 670,63 515 670,63 515 670,63
20422 Bâtiments et installations 7 926,13 914,70 1 433,50 9 359,63 914,70 8 444,93 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 73
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2042 7 926,13 914,70 1 433,50 9 359,63 914,70 8 444,93
2046 Attributions de compensation d'investiss 150 903,00 100 602,00 50 301,00 201 204,00 100 602,00 100 602,00
Sous Total compte 204 674 499,76 101 516,70 51 734,50 726 234,26 101 516,70 624 717,56
2051 Concessions et droits similaires 2 868,39 5 502,18 8 370,57 8 370,57
Sous Total compte 205 2 868,39 5 502,18 8 370,57 8 370,57
Sous Total compte 20 725 232,51 102 482,70 66 364,14 791 596,65 102 482,70 689 113,95
2111 Terrains nus 950 481,35 258,00 950 481,35 258,00 950 223,35
2112 Terrains de voirie 38 300,66 38 300,66 38 300,66
2113 Terrains aménagés autres que voirie 464 968,94 464 968,94 464 968,94
2115 Terrains bâtis 44 210,14 162 485,00 164 685,00 206 695,14 164 685,00 42 010,14
2116 Cimetière 103 592,82 103 592,82 103 592,82
2118 Autres terrains 504 816,46 504 816,46 504 816,46
Sous Total compte 211 2 106 370,37 162 485,00 258,00 164 685,00 2 268 855,37 164 943,00 2 103 912,37
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 40 473,93 7 237,71 47 711,64 47 711,64
2128 Autres agencements et aménagements 246 655,31 25 466,48 272 121,79 272 121,79
Sous Total compte 212 287 129,24 32 704,19 319 833,43 319 833,43
21311 Bâtiments administratifs 1 221 669,45 93 840,76 73 219,27 1 388 729,48 1 388 729,48
21312 Bâtiments scolaires 3 411 810,73 53 795,81 195 273,85 3 660 880,39 3 660 880,39
21313 Bâtiments sociaux et médico- sociaux 2 410,60 2 410,60 2 410,60
21314 Bâtiments culturels et sportifs 3 596,40 8 673,60 25 313,76 37 583,76 37 583,76
21316 Équipements du cimetière 540 624,71 86 160,00 626 784,71 626 784,71
21318 Autres bâtiments publics 13 130 391,30 55 297,05 37 642,60 30 201,36 13 215 889,71 37 642,60 13 178 247,11 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 74
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2131 18 310 503,19 211 607,22 37 642,60 410 168,24 18 932 278,65 37 642,60 18 894 636,05
21351 Bâtiments publics 192 701,17 33 738,00 226 439,17 226 439,17
Sous Total compte 2135 192 701,17 33 738,00 226 439,17 226 439,17
2138 Autres constructions 3 115 176,94 3 115 176,94 3 115 176,94
Sous Total compte 213 21 618 381,30 211 607,22 37 642,60 443 906,24 22 273 894,76 37 642,60 22 236 252,16
2151 Réseaux de voirie 11 762 907,84 11 410 275,32 11 762 907,84 11 410 275,32 352 632,52
2152 Installations de voirie 2 199 263,58 1 579 981,59 2 199 263,58 1 579 981,59 619 281,99
21531 Réseaux d'adduction d'eau 120,00 120,00 240,00 240,00
21533 Réseaux câblés 9 276,00 9 276,00 9 276,00
21534 Réseaux d'électrification 132 734,33 999 180,82 1 113 628,21 1 329,12 1 133 244,27 1 113 628,21 19 616,06
21538 Autres réseaux 65 364,73 65 364,73 65 364,73
Sous Total compte 2153 207 495,06 999 180,82 1 113 628,21 1 449,12 1 208 125,00 1 113 628,21 94 496,79
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 74 599,59 74 599,59 74 599,59
Sous Total compte 2156 74 599,59 74 599,59 74 599,59
215731 Matériel roulant 58 376,25 58 376,25 58 376,25
Sous Total compte 21573 58 376,25 58 376,25 58 376,25
Sous Total compte 2157 58 376,25 58 376,25 58 376,25
2158 Autres installations, matériel et outill 111 542,61 111 542,61 111 542,61
Sous Total compte 215 14 414 184,93 999 180,82 14 103 885,12 1 449,12 15 414 814,87 14 103 885,12 1 310 929,75
21611 Biens sous-jacents 1 548,54 1 548,54 1 548,54
Sous Total compte 2161 1 548,54 1 548,54 1 548,54
Sous Total compte 216 1 548,54 1 548,54 1 548,54 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 75
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2181 Installations générales, agencements et 63 106,91 45 988,08 12 799,78 121 894,77 121 894,77
21828 Autres matériels de transport 226 103,72 226 103,72 226 103,72
Sous Total compte 2182 226 103,72 226 103,72 226 103,72
21831 Matériel informatique scolaire 88 383,77 88 383,77 88 383,77
21838 Autre matériel informatique 326 278,61 5 219,49 331 498,10 331 498,10
Sous Total compte 2183 414 662,38 5 219,49 419 881,87 419 881,87
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 124 028,03 1 359,06 125 387,09 125 387,09
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 120 752,01 734,38 121 486,39 121 486,39
Sous Total compte 2184 244 780,04 2 093,44 246 873,48 246 873,48
2185 Matériel de téléphonie 70,14 211,39 281,53 281,53
2188 Autres 1 385 766,56 25 196,05 1 410 962,61 1 410 962,61
Sous Total compte 218 2 334 489,75 45 988,08 45 520,15 2 425 997,98 2 425 997,98
Sous Total compte 21 40 760 555,59 1 419 261,12 14 141 785,72 525 128,24 164 685,00 42 704 944,95 14 306 470,72 28 398 474,23
2313 Constructions 768 992,65 211 537,82 54 180,58 823 173,23 211 537,82 611 635,41
2315 Installations, matériel et outillage tec 8 414,88 8 414,88 8 414,88 8 414,88
Sous Total compte 231 777 407,53 219 952,70 54 180,58 831 588,11 219 952,70 611 635,41
Sous Total compte 23 777 407,53 219 952,70 54 180,58 831 588,11 219 952,70 611 635,41
2423 d'établissements publics de coopération 3 377 471,20 1 202 169,00 2 404 338,00 4 579 640,20 2 404 338,00 2 175 302,20
Sous Total compte 242 3 377 471,20 1 202 169,00 2 404 338,00 4 579 640,20 2 404 338,00 2 175 302,20
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 856 482,67 1 264 253,48 474 358,81 1 264 253,48 1 330 841,48 66 588,00
Sous Total compte 249 856 482,67 1 264 253,48 474 358,81 1 264 253,48 1 330 841,48 66 588,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 76
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 24 3 377 471,20 856 482,67 2 466 422,48 2 878 696,81 5 843 893,68 3 735 179,48 2 108 714,20
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 93,00 93,00 93,00
276351 GFP de rattachement 326 128,75 9 984,00 61 241,00 336 112,75 61 241,00 274 871,75
Sous Total compte 27635 326 128,75 9 984,00 61 241,00 336 112,75 61 241,00 274 871,75
27638 Autres établissements publics 436 839,96 3 851,13 440 691,09 440 691,09
Sous Total compte 2763 762 968,71 13 835,13 61 241,00 776 803,84 61 241,00 715 562,84
Sous Total compte 276 762 968,71 13 835,13 61 241,00 776 803,84 61 241,00 715 562,84
Sous Total compte 27 763 061,71 13 835,13 61 241,00 776 896,84 61 241,00 715 655,84
28031 Frais d'études 8 057,00 8 057,00 8 057,00
28033 Frais d'insertion 51,00 966,00 915,00 966,00 966,00
Sous Total compte 2803 51,00 966,00 8 972,00 966,00 9 023,00 8 057,00
28041582 Bâtiments et installations 34 072,37 7 465,72 41 538,09 41 538,09
Sous Total compte 2804158 34 072,37 7 465,72 41 538,09 41 538,09
Sous Total compte 280415 34 072,37 7 465,72 41 538,09 41 538,09
Sous Total compte 28041 34 072,37 7 465,72 41 538,09 41 538,09
280422 Bâtiments et installations 2 405,64 914,70 318,59 914,70 2 724,23 1 809,53
Sous Total compte 28042 2 405,64 914,70 318,59 914,70 2 724,23 1 809,53
28046 Attributions de compensation d'investiss 80 481,00 100 602,00 60 362,00 100 602,00 140 843,00 40 241,00
Sous Total compte 2804 116 959,01 101 516,70 68 146,31 101 516,70 185 105,32 83 588,62
2805 Concessions et droits similaires, brevet 2 303,85 236,17 2 540,02 2 540,02
Sous Total compte 280 119 313,86 102 482,70 77 354,48 102 482,70 196 668,34 94 185,64
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 361,45 1 724,03 7 085,48 7 085,48 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 77
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28128 Autres agencements et aménagements 3 207,80 4 257,80 7 465,60 7 465,60
Sous Total compte 2812 8 569,25 5 981,83 14 551,08 14 551,08
281311 Bâtiments administratifs 2 006,00 2 006,00 2 006,00
281312 Bâtiments scolaires 7 881,28 16 068,28 23 949,56 23 949,56
281314 Bâtiments culturels et sportifs 1 991,00 1 991,00 1 991,00
281316 Équipements du cimetière 1 142,91 9 590,16 10 733,07 10 733,07
281318 Autres bâtiments publics 633,00 633,00 633,00
Sous Total compte 28131 9 024,19 30 288,44 39 312,63 39 312,63
281351 Bâtiments publics 836,00 836,00 836,00
Sous Total compte 28135 836,00 836,00 836,00
28138 Autres constructions 2 917,00 2 917,00 5 834,00 5 834,00
Sous Total compte 2813 11 941,19 34 041,44 45 982,63 45 982,63
28152 Installations de voirie 33 051,39 26 028,67 6 303,60 26 028,67 39 354,99 13 326,32
281534 Réseaux d'électrification 68 415,00 66 588,00 66,00 66 588,00 68 481,00 1 893,00
281538 Autres réseaux 196,00 869,00 1 065,00 1 065,00
Sous Total compte 28153 68 611,00 66 588,00 935,00 66 588,00 69 546,00 2 958,00
2815731 Matériel roulant 14 906,23 14 906,23 14 906,23
Sous Total compte 281573 14 906,23 14 906,23 14 906,23
Sous Total compte 28157 14 906,23 14 906,23 14 906,23
Sous Total compte 2815 116 568,62 92 616,67 7 238,60 92 616,67 123 807,22 31 190,55
28181 Installations générales, agencements et 1 183,00 1 877,00 3 060,00 3 060,00
281828 Autres matériels de transport 192 967,60 3 119,00 196 086,60 196 086,60 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 78
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28182 192 967,60 3 119,00 196 086,60 196 086,60
281831 Matériel informatique scolaire 44 722,41 6 120,47 50 842,88 50 842,88
281838 Autre matériel informatique 298 354,06 10 816,22 309 170,28 309 170,28
Sous Total compte 28183 343 076,47 16 936,69 360 013,16 360 013,16
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 94 692,40 5 490,53 100 182,93 100 182,93
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 75 233,77 5 994,94 81 228,71 81 228,71
Sous Total compte 28184 169 926,17 11 485,47 181 411,64 181 411,64
28185 Matériel de téléphonie 70,14 70,14 70,14
28188 Autres 1 013 415,77 42 735,17 1 056 150,94 1 056 150,94
Sous Total compte 2818 1 720 569,01 76 223,47 1 796 792,48 1 796 792,48
Sous Total compte 281 1 857 648,07 92 616,67 123 485,34 92 616,67 1 981 133,41 1 888 516,74
Sous Total compte 28 1 976 961,93 195 099,37 200 839,82 195 099,37 2 177 801,75 1 982 702,38
Total classe 2 46 403 728,54 2 833 444,60 4 080 782,97 17 342 917,93 659 508,09 426 765,82 51 144 019,60 20 603 128,35 32 590 181,63 2 049 290,38
4011 Fournisseurs 36 981,42 1 029 676,47 1 080 159,74 1 029 676,47 1 117 141,16 87 464,69
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions 1 615,30 13 483,65 13 431,45 13 483,65 15 046,75 1 563,10
Sous Total compte 4017 1 615,30 13 483,65 13 431,45 13 483,65 15 046,75 1 563,10
Sous Total compte 401 38 596,72 1 043 160,12 1 093 591,19 1 043 160,12 1 132 187,91 89 027,79
4041 Fournisseurs d'immobilisations 10 452,92 570 316,58 570 316,58 570 316,58 580 769,50 10 452,92
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 12 737,33 210,24 12 947,57 12 947,57
40473 Fournisseurs - pénalités de retard d'exé 5 080,00 5 080,00 5 080,00
Sous Total compte 4047 17 817,33 210,24 18 027,57 18 027,57
Sous Total compte 404 28 270,25 570 316,58 570 526,82 570 316,58 598 797,07 28 480,49 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 79
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 33 131,59 33 131,59 19 851,58 33 131,59 52 983,17 19 851,58
Sous Total compte 40 99 998,56 1 646 608,29 1 683 969,59 1 646 608,29 1 783 968,15 137 359,86
411 Redevables 55 394,69 333 942,74 355 321,94 389 337,43 355 321,94 34 015,49
414 Locataires-acquéreurs et locataires 3 587,32 23 060,44 23 045,42 26 647,76 23 045,42 3 602,34
4161 Créances douteuses 3 269,44 12 079,12 10 332,90 15 348,56 10 332,90 5 015,66
Sous Total compte 416 3 269,44 12 079,12 10 332,90 15 348,56 10 332,90 5 015,66
Sous Total compte 41 62 251,45 369 082,30 388 700,26 431 333,75 388 700,26 42 633,49
421 Personnel - Rémunérations dues 1 116 731,43 1 116 731,43 1 116 731,43 1 116 731,43
427 Personnel - Oppositions 725,01 725,01 725,01 725,01
429 Déficits et débets des comptables et rég 0,30 0,30 0,30
Sous Total compte 42 1 117 456,74 1 117 456,44 1 117 456,74 1 117 456,44 0,30
431 Sécurité sociale 70,67 464 189,50 464 118,83 464 189,50 464 189,50
437 Autres organismes sociaux 576 661,72 576 661,72 576 661,72 576 661,72
Sous Total compte 43 70,67 1 040 851,22 1 040 780,55 1 040 851,22 1 040 851,22
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 21 441,60 21 441,60 21 441,60 21 441,60
Sous Total compte 442 21 441,60 21 441,60 21 441,60 21 441,60
44311 Dépenses 1 644,00 1 644,00 1 644,00 1 644,00
44312 Recettes - Amiable 54 220,28 54 220,28 54 220,28 54 220,28
Sous Total compte 4431 55 864,28 55 864,28 55 864,28 55 864,28
44331 Dépenses 282,80 282,80 282,80 282,80
Sous Total compte 4433 282,80 282,80 282,80 282,80
44341 Dépenses 3 857,00 3 857,00 3 857,00 3 857,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 80
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4434 3 857,00 3 857,00 3 857,00 3 857,00
44351 Dépenses 1 349,29 194 360,29 193 011,00 194 360,29 194 360,29
44352 Recettes - Amiable 19 456,00 19 456,00 19 456,00 19 456,00
Sous Total compte 4435 1 349,29 213 816,29 212 467,00 213 816,29 213 816,29
44362 Recettes - Amiable 18 867,11 18 867,11 18 867,11
Sous Total compte 4436 18 867,11 18 867,11 18 867,11
44371 Dépenses 270 000,00 270 000,00 270 000,00 270 000,00
Sous Total compte 4437 270 000,00 270 000,00 270 000,00 270 000,00
44381 Dépenses 3 851,13 6 267,17 3 851,13 6 267,17 2 416,04
44382 Recettes - Amiable 40 353,02 40 353,02 40 353,02 40 353,02
44386 Recettes - Contentieux 40 353,02 40 353,02 40 353,02 40 353,02
Sous Total compte 4438 40 353,02 44 204,15 86 973,21 84 557,17 86 973,21 2 416,04
Sous Total compte 443 40 353,02 1 349,29 606 891,63 629 444,29 647 244,65 630 793,58 16 451,07
447 Autres impôts, taxes et versements assim 54 399,98 54 399,98 54 399,98 54 399,98
Sous Total compte 44 40 353,02 1 349,29 682 733,21 705 285,87 723 086,23 706 635,16 16 451,07
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 196 986,00 196 986,00 196 986,00 196 986,00
Sous Total compte 462 196 986,00 196 986,00 196 986,00 196 986,00
466 Excédents de versement 532,73 10 547,99 10 641,24 10 547,99 11 173,97 625,98
46711 Autres comptes créditeurs 215 118,33 215 118,33 215 118,33 215 118,33
Sous Total compte 4671 215 118,33 215 118,33 215 118,33 215 118,33
46721 Débiteurs divers - Amiable 144,00 288 815,48 288 959,48 288 959,48 288 959,48
Sous Total compte 4672 144,00 288 815,48 288 959,48 288 959,48 288 959,48 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 81
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 1 200,00 1 200,00 1 200,00 1 200,00
Sous Total compte 4675 1 200,00 1 200,00 1 200,00 1 200,00
Sous Total compte 467 144,00 505 133,81 505 277,81 505 277,81 505 277,81
Sous Total compte 46 144,00 532,73 712 667,80 712 905,05 712 811,80 713 437,78 625,98
4711 Versements des régisseurs 29 176,28 29 176,28 29 176,28 29 176,28
4712 Virements réimputés 13 424,56 13 424,56 13 424,56 13 424,56
47131 Versements sur contributions directes 1 847 827,00 1 847 827,00 1 847 827,00 1 847 827,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 928 651,96 928 651,96 928 651,96 928 651,96
47133 Fonds d'emprunt 53 418,75 53 418,75 53 418,75 53 418,75
47134 Subventions 4 000,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
47138 Autres 19,68 2 008 918,04 2 044 015,11 2 008 918,04 2 044 034,79 35 116,75
Sous Total compte 4713 19,68 4 842 815,75 4 877 912,82 4 842 815,75 4 877 932,50 35 116,75
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 45,10 976,78 977,80 976,78 1 022,90 46,12
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 154 617,56 154 617,56 154 617,56 154 617,56
Sous Total compte 47141 45,10 155 594,34 155 595,36 155 594,34 155 640,46 46,12
47143 Flux d'encaissements à réimputer 344,12 10 184,12 10 507,02 10 184,12 10 851,14 667,02
Sous Total compte 4714 389,22 165 778,46 166 102,38 165 778,46 166 491,60 713,14
4718 Autres recettes à régulariser 4 304,03 4 304,03 4 304,03 4 304,03
Sous Total compte 471 408,90 5 055 499,08 5 090 920,07 5 055 499,08 5 091 328,97 35 829,89
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 417 301,94 417 301,94 417 301,94 417 301,94
47218 Autres dépenses 55 568,72 55 568,72 55 568,72 55 568,72 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 82
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4721 472 870,66 472 870,66 472 870,66 472 870,66
4722 Commissions bancaires en instance de man 83,96 83,96 83,96 83,96
4728 Autres dépenses à régulariser 135 720,33 135 720,33 135 720,33 135 720,33
Sous Total compte 472 608 674,95 608 674,95 608 674,95 608 674,95
Sous Total compte 47 408,90 5 664 174,03 5 699 595,02 5 664 174,03 5 700 003,92 35 829,89
4911 Dépréciations des comptes de redevables 2 655,00 2 655,00 2 655,00
Sous Total compte 491 2 655,00 2 655,00 2 655,00
Sous Total compte 49 2 655,00 2 655,00 2 655,00
Total classe 4 102 748,47 102 360,15 11 233 573,59 11 351 347,78 11 336 322,06 11 453 707,93 61 500,90 178 886,77
5113 Titres spéciaux de paiement 640,00 2 995,00 3 205,00 3 635,00 3 205,00 430,00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 27 895,57 27 895,57 27 895,57 27 895,57
5116 T.I.P. à l'encaissement 1 564,41 1 564,41 1 564,41 1 564,41
51172 Chèques impayés 300,00 300,00 300,00 300,00
51176 T.I.P. impayés 364,17 364,17 364,17 364,17
51178 Autres valeurs impayées 9 281,50 9 281,50 9 281,50 9 281,50
Sous Total compte 5117 9 945,67 9 945,67 9 945,67 9 945,67
5118 Autres valeurs à l'encaissement 259 816,34 241 411,86 259 816,34 241 411,86 18 404,48
Sous Total compte 511 640,00 302 216,99 284 022,51 302 856,99 284 022,51 18 834,48
515 Compte au Trésor 1 067 950,58 4 961 072,01 4 989 998,46 6 029 022,59 4 989 998,46 1 039 024,13
Sous Total compte 51 1 068 590,58 5 263 289,00 5 274 020,97 6 331 879,58 5 274 020,97 1 057 858,61
5411 Régisseurs d'avances (avances) 10 777,61 950,21 950,21 11 727,82 950,21 10 777,61
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 70,00 70,00 70,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 83
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 541 10 847,61 950,21 950,21 11 797,82 950,21 10 847,61
Sous Total compte 54 10 847,61 950,21 950,21 11 797,82 950,21 10 847,61
580 Opérations d'ordre budgétaires 483 306,98 483 306,98 483 306,98 483 306,98
584 Encaissement par lecture optique 10 081,88 10 081,88 10 081,88 10 081,88
588 Autres virements internes 291,95 291,95 291,95 291,95
Sous Total compte 58 493 680,81 493 680,81 493 680,81 493 680,81
Total classe 5 1 079 438,19 5 757 920,02 5 768 651,99 6 837 358,21 5 768 651,99 1 068 706,22
6042 Achats de prestations de services (autre 12 933,48 12 933,48 12 933,48
Sous Total compte 604 12 933,48 12 933,48 12 933,48
60611 Eau et assainissement 13 186,17 13 186,17 13 186,17
60612 Énergie - Électricité 282 304,54 282 304,54 282 304,54
Sous Total compte 6061 295 490,71 295 490,71 295 490,71
60622 Carburants 4 843,67 4 843,67 4 843,67
60623 Alimentation 10 334,92 10 334,92 10 334,92
60628 Autres fournitures non stockées 3 480,65 1 178,90 3 480,65 1 178,90 2 301,75
Sous Total compte 6062 18 659,24 1 178,90 18 659,24 1 178,90 17 480,34
60631 Fournitures d'entretien 22 248,23 22 248,23 22 248,23
60632 Fournitures de petit équipement 24 549,22 1 737,28 24 549,22 1 737,28 22 811,94
60633 Fournitures de voirie 3 704,28 180,77 3 704,28 180,77 3 523,51
60636 Habillement et Vêtements de travail 2 371,36 2 371,36 2 371,36
Sous Total compte 6063 52 873,09 1 918,05 52 873,09 1 918,05 50 955,04
6064 Fournitures administratives 8 743,56 8 743,56 8 743,56 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 84
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 144,89 144,89 144,89
6067 Fournitures scolaires 12 937,16 12 937,16 12 937,16
6068 Autres matières et fournitures. 20 033,75 20 033,75 20 033,75
Sous Total compte 606 408 882,40 3 096,95 408 882,40 3 096,95 405 785,45
Sous Total compte 60 421 815,88 3 096,95 421 815,88 3 096,95 418 718,93
611 Contrats de prestations de services 168 976,27 168 976,27 168 976,27
6132 Locations immobilières 1 916,42 1 916,42 1 916,42
61351 Matériel roulant 233,00 233,00 233,00
61358 Autres 12 297,28 416,11 12 297,28 416,11 11 881,17
Sous Total compte 6135 12 530,28 416,11 12 530,28 416,11 12 114,17
Sous Total compte 613 14 446,70 416,11 14 446,70 416,11 14 030,59
61521 Terrains 20 356,40 20 356,40 20 356,40
615221 Bâtiments publics 103 130,96 24 589,58 103 130,96 24 589,58 78 541,38
Sous Total compte 61522 103 130,96 24 589,58 103 130,96 24 589,58 78 541,38
615231 Voiries 8 842,05 8 842,05 8 842,05
Sous Total compte 61523 8 842,05 8 842,05 8 842,05
Sous Total compte 6152 132 329,41 24 589,58 132 329,41 24 589,58 107 739,83
61551 Matériel roulant 8 857,34 2 809,38 8 857,34 2 809,38 6 047,96
61558 Autres biens mobiliers 2 161,30 2 161,30 2 161,30
Sous Total compte 6155 11 018,64 2 809,38 11 018,64 2 809,38 8 209,26
6156 Maintenance 74 519,17 2 723,14 74 519,17 2 723,14 71 796,03
Sous Total compte 615 217 867,22 30 122,10 217 867,22 30 122,10 187 745,12 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 85
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6161 Multirisques 26 188,58 4 723,88 26 188,58 4 723,88 21 464,70
6168 Autres 4 850,69 4 850,69 4 850,69
Sous Total compte 616 31 039,27 4 723,88 31 039,27 4 723,88 26 315,39
6182 Documentation générale et technique 1 275,31 1 275,31 1 275,31
6184 Versements à des organismes de formation 598,00 598,00 598,00
6188 Autres frais divers 22 099,47 0,01 22 099,47 0,01 22 099,46
Sous Total compte 618 23 972,78 0,01 23 972,78 0,01 23 972,77
Sous Total compte 61 456 302,24 35 262,10 456 302,24 35 262,10 421 040,14
6215 Personnel affecté par la collectivité me 2 361,78 2 361,78 2 361,78
6218 Autre personnel extérieur 3 024,58 3 024,58 3 024,58
Sous Total compte 621 5 386,36 5 386,36 5 386,36
62268 Autres honoraires, conseils... 1 943,69 1 943,69 1 943,69
Sous Total compte 6226 1 943,69 1 943,69 1 943,69
6228 Divers 14 080,00 14 080,00 14 080,00
Sous Total compte 622 16 023,69 16 023,69 16 023,69
6232 Fêtes et cérémonies 36 337,84 36 337,84 36 337,84
6236 Catalogues et imprimés 27 984,71 156,00 27 984,71 156,00 27 828,71
Sous Total compte 623 64 322,55 156,00 64 322,55 156,00 64 166,55
6247 Transports collectifs du personnel 21 155,00 3 916,00 21 155,00 3 916,00 17 239,00
Sous Total compte 624 21 155,00 3 916,00 21 155,00 3 916,00 17 239,00
6251 Voyages, déplacements et missions 606,60 606,60 606,60
Sous Total compte 625 606,60 606,60 606,60 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 86
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6261 Frais d'affranchissement 4 572,69 4 572,69 4 572,69
6262 Frais de télécommunications 24 542,22 24 542,22 24 542,22
Sous Total compte 626 29 114,91 29 114,91 29 114,91
627 Services bancaires et assimilés. 83,96 83,96 83,96
6281 Concours divers (cotisations...) 6 017,30 6 017,30 6 017,30
6282 Frais de gardiennage 1 036,80 1 036,80 1 036,80
6283 Frais de nettoyage des locaux 92 205,80 92 205,80 92 205,80
6284 Redevance pour services rendus 344,43 344,43 344,43
Sous Total compte 628 99 604,33 99 604,33 99 604,33
Sous Total compte 62 236 297,40 4 072,00 236 297,40 4 072,00 232 225,40
6331 Versement mobilité 25 356,52 25 356,52 25 356,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 203,84 6 203,84 6 203,84
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 22 316,28 22 316,28 22 316,28
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 3 802,94 3 802,94 3 802,94
Sous Total compte 633 57 679,58 57 679,58 57 679,58
63512 Taxes foncières 12 517,00 12 517,00 12 517,00
63513 Autres impôts locaux 4 388,00 4 388,00 4 388,00
Sous Total compte 6351 16 905,00 16 905,00 16 905,00
Sous Total compte 635 16 905,00 16 905,00 16 905,00
Sous Total compte 63 74 584,58 74 584,58 74 584,58
64111 Rémunération principale 947 032,22 947 032,22 947 032,22
64112 Supplément familial de traitement et ind 5 011,19 5 011,19 5 011,19 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 87
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
64113 NBI 9 451,53 9 451,53 9 451,53
64118 Autres indemnités. 179 029,59 179 029,59 179 029,59
Sous Total compte 6411 1 140 524,53 1 140 524,53 1 140 524,53
64131 Rémunérations 286 588,50 286 588,50 286 588,50
64132 Supplément familial de traitement et ind 2 006,62 2 006,62 2 006,62
64138 Primes et autres indemnités 7 819,57 7 819,57 7 819,57
Sous Total compte 6413 296 414,69 296 414,69 296 414,69
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 78 905,92 78 905,92 78 905,92
Sous Total compte 641 1 436 939,22 78 905,92 1 436 939,22 78 905,92 1 358 033,30
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 225 671,27 225 671,27 225 671,27
6453 Cotisations aux caisses de retraite 322 691,44 322 691,44 322 691,44
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 11 998,62 11 998,62 11 998,62
6455 Cotisations pour assurance du personnel 118 898,13 118 898,13 118 898,13
6456 Versement au F.N.C du supplément familia 5 350,00 5 350,00 5 350,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 11 284,00 11 284,00 11 284,00
Sous Total compte 645 695 893,46 695 893,46 695 893,46
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 887,80 1 030,40 6 887,80 1 030,40 5 857,40
Sous Total compte 647 6 887,80 1 030,40 6 887,80 1 030,40 5 857,40
Sous Total compte 64 2 139 720,48 79 936,32 2 139 720,48 79 936,32 2 059 784,16
65311 Indemnités de fonction 112 799,39 112 799,39 112 799,39
65313 Cotisations de retraite 6 751,54 6 751,54 6 751,54 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 88
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 8 125,62 8 125,62 8 125,62
65315 Formation 1 140,00 1 140,00 1 140,00
653172 Cotisations au fonds de financement de l 54,26 54,26 54,26
Sous Total compte 65317 54,26 54,26 54,26
Sous Total compte 6531 128 870,81 128 870,81 128 870,81
Sous Total compte 653 128 870,81 128 870,81 128 870,81
65561 Contributions au fonds de compensation d 20 912,77 20 912,77 20 912,77
65568 Autres contributions 3 086,00 3 086,00 3 086,00
Sous Total compte 6556 23 998,77 23 998,77 23 998,77
Sous Total compte 655 23 998,77 23 998,77 23 998,77
65736211 non dotés de la personnalité morale 135 000,00 135 000,00 135 000,00 135 000,00
Sous Total compte 6573621 135 000,00 135 000,00 135 000,00 135 000,00
Sous Total compte 657362 135 000,00 135 000,00 135 000,00 135 000,00
657363 CCAS/CIAS 270 000,00 270 000,00 270 000,00
Sous Total compte 65736 405 000,00 135 000,00 405 000,00 135 000,00 270 000,00
Sous Total compte 6573 405 000,00 135 000,00 405 000,00 135 000,00 270 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 73 098,00 73 098,00 73 098,00
Sous Total compte 6574 73 098,00 73 098,00 73 098,00
Sous Total compte 657 478 098,00 135 000,00 478 098,00 135 000,00 343 098,00
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 1 967,50 1 967,50 1 967,50
65818 Autres 6 143,91 6 143,91 6 143,91
Sous Total compte 6581 8 111,41 8 111,41 8 111,41 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 89
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65888 Autres 1,09 1,09 1,09
Sous Total compte 6588 1,09 1,09 1,09
Sous Total compte 658 8 112,50 8 112,50 8 112,50
Sous Total compte 65 639 080,08 135 000,00 639 080,08 135 000,00 504 080,08
66111 Intérêts réglés à l'échéance 108 787,81 108 787,81 108 787,81
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 51 675,45 55 858,38 51 675,45 55 858,38 4 182,93
Sous Total compte 6611 160 463,26 55 858,38 160 463,26 55 858,38 104 604,88
6618 Intérêts des autres dettes 116,40 116,40 116,40
Sous Total compte 661 160 579,66 55 858,38 160 579,66 55 858,38 104 721,28
Sous Total compte 66 160 579,66 55 858,38 160 579,66 55 858,38 104 721,28
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 423,55 423,55 423,55
675 Valeurs comptables des immobilisations c 164 685,00 164 685,00 164 685,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 32 301,00 32 301,00 32 301,00
Sous Total compte 676 32 301,00 32 301,00 32 301,00
Sous Total compte 67 197 409,55 197 409,55 197 409,55
6811 Dotations aux amortissements des immobil 200 839,82 200 839,82 200 839,82
6817 Dotations aux dépréciations des actifs c 2 655,00 2 655,00 2 655,00
Sous Total compte 681 203 494,82 203 494,82 203 494,82
Sous Total compte 68 203 494,82 203 494,82 203 494,82
Total classe 6 4 529 284,69 313 225,75 4 529 284,69 313 225,75 4 299 147,79 83 088,85
70311 Concession dans les cimetières (produit 7 620,00 7 620,00 7 620,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 90
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7031 7 620,00 7 620,00 7 620,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 58,92 58,92 58,92
Sous Total compte 7032 58,92 58,92 58,92
70388 Autres redevances et recettes diverses 6,05 6,05 6,05
Sous Total compte 7038 6,05 6,05 6,05
Sous Total compte 703 7 684,97 7 684,97 7 684,97
70612 Redevance spéciale d'enlèvement des ordu 10,50 10,50 10,50
Sous Total compte 7061 10,50 10,50 10,50
7062 Redevances et droits des services à cara 16 685,84 16 685,84 16 685,84
7067 Redevances et droits des services périsc 384,23 308 935,29 384,23 308 935,29 308 551,06
706888 Autres 700,00 700,00 700,00
Sous Total compte 70688 700,00 700,00 700,00
Sous Total compte 7068 700,00 700,00 700,00
Sous Total compte 706 384,23 326 331,63 384,23 326 331,63 325 947,40
7071 Compteurs 188,66 188,66 188,66
Sous Total compte 707 188,66 188,66 188,66
70841 à la collectivité de rattachement 40 353,03 59 220,15 40 353,03 59 220,15 18 867,12
Sous Total compte 7084 40 353,03 59 220,15 40 353,03 59 220,15 18 867,12
70876 par le GFP de rattachement 15 755,00 15 755,00 15 755,00
70878 par des tiers 2 833,70 2 833,70 2 833,70
Sous Total compte 7087 18 588,70 18 588,70 18 588,70
Sous Total compte 708 40 353,03 77 808,85 40 353,03 77 808,85 37 455,82 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 91
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 70 40 737,26 412 014,11 40 737,26 412 014,11 371 276,85
722 Immobilisations corporelles 23 621,88 23 621,88 23 621,88
Sous Total compte 72 23 621,88 23 621,88 23 621,88
73111 Impôts directs locaux 6 196,00 1 665 607,00 6 196,00 1 665 607,00 1 659 411,00
73118 Autres contributions directes 1 863,00 1 863,00 1 863,00
Sous Total compte 7311 6 196,00 1 667 470,00 6 196,00 1 667 470,00 1 661 274,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 93 974,21 93 974,21 93 974,21 93 974,21
Sous Total compte 7312 93 974,21 93 974,21 93 974,21 93 974,21
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 462,91 1 462,91 1 462,91
Sous Total compte 7317 1 462,91 1 462,91 1 462,91
Sous Total compte 731 100 170,21 1 762 907,12 100 170,21 1 762 907,12 1 662 736,91
73211 Attribution de compensation 1 035 056,00 1 035 056,00 1 035 056,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 113 662,00 113 662,00 113 662,00
Sous Total compte 7321 1 148 718,00 1 148 718,00 1 148 718,00
73221 FNGIR 6 184,00 6 184,00 6 184,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les co 93 974,21 93 974,21 93 974,21
Sous Total compte 7322 100 158,21 100 158,21 100 158,21
Sous Total compte 732 1 248 876,21 1 248 876,21 1 248 876,21
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les 1 644,00 1 644,00 1 644,00
Sous Total compte 739111 1 644,00 1 644,00 1 644,00
Sous Total compte 73911 1 644,00 1 644,00 1 644,00
Sous Total compte 7391 1 644,00 1 644,00 1 644,00 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 92
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 11 567,00 11 567,00 11 567,00
Sous Total compte 739222 11 567,00 11 567,00 11 567,00
Sous Total compte 73922 11 567,00 11 567,00 11 567,00
Sous Total compte 7392 11 567,00 11 567,00 11 567,00
Sous Total compte 739 13 211,00 13 211,00 13 211,00
Sous Total compte 73 113 381,21 3 011 783,33 113 381,21 3 011 783,33 2 898 402,12
74111 Dotation forfaitaire des communes 106 563,00 106 563,00 106 563,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 50 961,00 50 961,00 50 961,00
Sous Total compte 74112 50 961,00 50 961,00 50 961,00
Sous Total compte 7411 157 524,00 157 524,00 157 524,00
Sous Total compte 741 157 524,00 157 524,00 157 524,00
742 Dotations aux élus locaux 163,00 163,00 163,00
744 FCTVA 137,12 137,12 137,12
74718 Autres 116 773,88 116 773,88 116 773,88
Sous Total compte 7471 116 773,88 116 773,88 116 773,88
7473 Départements 4 647,00 4 647,00 4 647,00
74751 GFP de rattachement 8 351,78 8 351,78 8 351,78
Sous Total compte 7475 8 351,78 8 351,78 8 351,78
747813 Dotation versée au titre des MDPH 2 773,30 2 773,30 2 773,30
Sous Total compte 74781 2 773,30 2 773,30 2 773,30
Sous Total compte 7478 2 773,30 2 773,30 2 773,30
Sous Total compte 747 132 545,96 132 545,96 132 545,96 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
74833 État - Compensation au titre des exonéra 6 196,00 6 196,00 6 196,00
748388 Autres 648 064,00 648 064,00 648 064,00
Sous Total compte 74838 648 064,00 648 064,00 648 064,00
Sous Total compte 7483 654 260,00 654 260,00 654 260,00
Sous Total compte 748 654 260,00 654 260,00 654 260,00
Sous Total compte 74 944 630,08 944 630,08 944 630,08
752 Revenus des immeubles 49 819,22 49 819,22 49 819,22
75888 Autres 31 396,72 31 396,72 31 396,72
Sous Total compte 7588 31 396,72 31 396,72 31 396,72
Sous Total compte 758 31 396,72 31 396,72 31 396,72
Sous Total compte 75 81 215,94 81 215,94 81 215,94
76232 par le GFP de rattachement 19 968,00 19 968,00 19 968,00
Sous Total compte 7623 19 968,00 19 968,00 19 968,00
Sous Total compte 762 19 968,00 19 968,00 19 968,00
Sous Total compte 76 19 968,00 19 968,00 19 968,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 196 986,00 196 986,00 196 986,00
77681 Neutralisation des amortissements 50 301,00 50 301,00 50 301,00
Sous Total compte 7768 50 301,00 50 301,00 50 301,00
Sous Total compte 776 50 301,00 50 301,00 50 301,00
777 Recettes et quote-part des subventions d 11 558,28 11 558,28 11 558,28
Sous Total compte 77 258 845,28 258 845,28 258 845,28
Total classe 7 154 118,47 4 752 078,62 154 118,47 4 752 078,62 13 211,00 4 611 171,15 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 94
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total général 48 779 885,93 48 779 885,93 36 633 252,35 36 346 944,24 5 731 704,61 6 018 012,72 91 144 842,89 91 144 842,89 52 687 897,50 52 687 897,50 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 95
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 30900 - AULNAT Exercice 2024
Page 96
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 10/03/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Denis LOYE du 01/01/2024 au 10/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
ROUX Stephane (1013985045-0), Contrôleur principal des Finances Publiques A DRFiP DE L'AUVERGNE ET DEPT..., le 11/03/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. LOYE Denis (1001626849-0), CSC des Finances Publiques de 1ère catégorie A CLERMONT METROPOLE ET AMENDES, le 12/03/2025
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 25/03/2025 par l’organe délibérant.
MANDON CHRISTINE (cmandon2-xt), Maire A AULNAT, le 17/03/2025