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Déliberation - 1 d1445939389932 RC 8
Conseil Municipal - 1 d1380274165185 RC 6
Déliberation - 1 d1380274165185 RC 6
Document publié le Lundi 16 septembre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1380274165185 RC 6)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 0
Votants : 0
Convocation du Conseil Municipal :
le 10/09/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 23/09/2013
SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2013
Recueil-décisions n° Rc-2013-6
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Secrétaire de séance :
Excusés ayant donné pouvoir : CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2013
Recueil-décisions n° Rc-2013-6
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
TOME 1
1. L-2013-362 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec 3 Pom Prod pour le jeudi de Niort du 4
juillet 2013 - Spectacle d'Alice Russell - To Dust
6 500,00 € HT
soit
6 857,50 €TTC
10
2. L-2013-364 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec l'Association GLC pour le Jeudi de Niort du
11 juillet 2013 - Concert de Dive Inn 800,00 € net
17
3. L-2013-370 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec Trastaroots pour le Jeudi de Niort du 25
juillet 2013 - Concert de Mother of Two
700,00 € HT
soit
738,50 € TTC
25
4. L-2013-388 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec Enzo Productions pour le Jeudi
de Niort du 1er août 2013 - Concert Electro Deluxe
7 000,00 € HT
soit
7 385,00 € TTC
33
5. L-2013-389 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec La Mouette à 3 Queues pour le Jeudi de
Niort du 8 août 2013 - Mc Muffin Family 1 494,12 € net
41
6. L-2013-390 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort - Contrat de cession avec SAS BLEU
CITRON - Spectacle Nasser le 25 juillet 2013
4 140,00 € HT
soit
4 367,70 € TTC
48
7. L-2013-401 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort - Contrat de Cession avec SAS VELVET
COLISEUM - Spectacle Colours In The Street - Paper
Child le 11/07/2013
1 000,00 € HT
soit
1 055,00 € TTC
56
8. L-2013-402 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort - Contrat de cession avec l'Association
Radio Jazz Funk - Spectacle What’s The Funk le 1er août
2013
800,00 € net
64
9. L-2013-406 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2013 - Contrat de cession avec SARL
Ulysse Productions - Spectacle 'Barcella-Charabia' le 15
août 2013
4 400,00 € HT
soit
4 642,00 € TTC
72
10. L-2013-408 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec SARL Furax pour le Jeudi de Niort du 22
août 2013 - Chill Bump
1 200,00 € HT
soit
1 266,00 € TTC
80
11. L-2013-412 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec l'Association Chinese Man Records pour le
jeudi de Niort du 22 août 2013 - Deluxe
4 000,00 € HT
soit
4 220,00 € TTC
87
12. L-2013-413 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec SARL A Gauche de La Lune
pour le Jeudi de Niort 18 juillet 2013 - Absynthe Minded
3 500,00 € HT
soit
3 692,50 € TTC 95
13. L-2013-435 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Marché location d'équipements scéniques et de
matériels de sonorisation, lumière et vidéo avec
prestation et assistance technique - Nuit Romane du 29
août 2013
Montant
maximum
9 200,00 € HT
103 14. L-2013-439 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec Atemporelle pour les visites de
la gare et les visites nocturnes extra-voyantes juillet et
août 2013
17 525,00 € HT
soit
18 488,88 € TTC
105
15. L-2013-444 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec la Compagnie Les Bras Cassés
- Eté 2013 3 000 € net
118
16. L-2013-453 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec la Compagnie MOOD / RV6K
pour le spectacle 'Reste encore un peu' - Cirque à Pré
Leroy 2013
6 093,76 € net
123
17. L-2013-454 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec la Compagnie Daraomaï pour le
spectacle 'L'instant K' - Cirque à Pré Leroy 2013 6 890,00 € net
129
18. L-2013-470 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec l'association SUBLIMINATI
CORPORATION pour le spectacle - Le Cabaret
Subliminal - Cirque à Pré Leroy 2013
7 350,00 € net
137
19. L-2013-473 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec l'association l'Attraction
CELESTE pour le spectacle BIBEU et HUMPHREY -
Cirque à Pré Leroy 2013
7 910,00 € net
143
20. L-2013-474 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec la Compagnie LES TETES EN
L'AIR pour le spectacle La Parade des Etonnés - Cirque
à Pré Leroy 2013
12 050,00 € net
149
21. L-2013-479 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec CHEPTEL ALEIKOUM -
Spectacle du 29 août 2013 dans le cadre de la Nuit
Romane
19 700,00 € HT
soit
20 783,50 € TTC
157
22. L-2013-498 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec l'association Cirque
Inextrémiste pour le spectacle Extrémités - Cirque à Pré
Leroy 2013
7 628,30 € HT
soit
8 047,86 € TTC
164
23. L-2013-443 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de vente du spectacle pour le 14 juillet 2013 7 800,00 € TTC 171
24. L-2013-450 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Feu d'artifice de la fête nationale du 14 juillet 2013 25 083,61 € HT soit
30 000,00 € TTC
172
25. L-2013-455 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Surveillance et gardiennage 14 juillet 2013 3 918,29 € HT soit
4 686,28 € TTC
174
26. L-2013-417 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Prestation de transport de personnes - Niort plage 2013 14 976,00 € HT soit
16 024,32 € TTC
175
27. L-2013-460 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Acquisition de 106 paires de patins à glace 4 436,10 € HT soit
5 305,58 € TTC
176
28. L-2013-442 CABINET DU MAIRE
Formation Cédis 'Quelles politiques durables pour les
collectivités territoriales ?' 800,00 € TTC
177
29. L-2013-378 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN, HABITAT OPAH RU - Etude socio-démographique des micro-
quartiers en difficulté urbaine et sociale
13 200,00 € HT
soit
15 787,20 € TTC
178
30. L-2013-393 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN, HABITAT Vallée Guyot - Deux constats d'affichage : réunion
publique et exposition
400,10 € TTC
(les 2 constats)
180 31. L-2013-326 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
GERFI+ - Participation d'un agent au stage : 'Neutraliser
l'agression physique en institution'
1 045,00 € net
181
32. L-2013-327 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
UNTEC - Participation d'un agent au stage 'L'estimation :
découvrir et comprendre la méthode UNTEC'
665,00 € HT
soit
795,34 € TTC
182
33. L-2013-328 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
UNTEC - Participation d'un agent au stage 'CCTP :
cahier des clauses techniques particulières'
1 075,00 € HT
soit
1 285,70 € TTC
183
34. L-2013-339 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
Groupe Moniteur - Participation d'un agent à la
formation 'Permis d'aménager'
795,00 € HT
soit
950,82 € TTC
184
35. L-2013-360 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec ACP
Formation - Participation de 22 personnes au stage 'Les
marchés publics de maîtrise d'oeuvre'
4 090,00 € TTC
185
36. L-2013-361 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Marché n°11141M083
'Apprentissage d'une conduite routière et
professionnelle des agents de la Ville de Niort' Lot 1
Formation aux permis de conduire avec l'auto-école
DUBREUIL - Décision de résiliation
/
186
37. L-2013-369 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Contrat de formation passé
avec GFI - Participation de 5 agents à une formation
OFEA
2 350,00 € HT
soit
2 810,60 € TTC
188
38. L-2013-385 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
Fédération Française des Psychologues et de
Psychologie - Participation d'un agent à la formation :
'Etayage des pratiques de l'observation dans les lieux
d'accueil de la Petite Enfance'
735,00 € net
189
39. L-2013-387 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
AFTIB Formatic Centre - Participation d'un agent au
stage : 'Les nouveautés d'office 2010 : word, excel,
outlook, powerpoint (formation personnalisée)'
1 920,00 € net
190
40. L-2013-409 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec AFPA
Poitou-Charentes - Participation de 3 groupes d'agents à
la formation 'Utilisation des désherbeurs thermiques'
1 650,00 € net
191
41. L-2013-410 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec EFE-
CURSUS - Participation d'un agent à la formation
'Ecoquartier / quartier durable'
1 195,00 € HT
soit
1 429,22 € TTC
192
42. L-2013-421 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
Société ENI-SERVICE - Participation de 5 agents à une
formation Linux niveau 1
1 934,98 € HT
soit
2 283,92 € TTC
193
43. L-2013-422 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
Société ENI-SERVICE - Participation de 6 agents à une
formation Linux niveau 2
2 580,00 € HT
soit
3 085,68 € TTC
194
44. L-2013-426 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
société OPERIS - Participation de 2 agents à une
formation sur le logiciel 'Droits de Cités'
1 080,00 € TTC
195 45. L-2013-480 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
société ORSYS concernant la participation d'un agent
de la Ville de Niort à une formation d'introduction aux
réseaux
1 780,00 € HT
soit
2 128,88 € TTC
196
46. L-2013-483 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CNED - Participation d'un agent à la formation par
correspondance 'CAP Petite Enfance'
925,00 € net
197
47. L-2013-485 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
MUTACTION - Participation d'un agent de la collectivité à
un bilan professionnel
1 620,00 € net
198
48. L-2013-487 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COHERENCES - Participation d'un groupe d'agents à la
formation 'Sensibilisation à la langue des signes'
3 300,00 € net
199
49. L-2013-488 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec ATE -
Participation d'un groupe d'agents au stage 'Fertilisation
des terrains de sports'
1 896,00 € HT
soit
2 267,62 € TTC
201
50. L-2013-491 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
MAPS Formation - Participation d'un agent à la
formation 'CAP Agent de Prévention et de Médiation
Professionnelle' - Avenant à la décision n° 2012-242
1 750,00 € net
203
51. L-2013-496 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
DEMOS - Participation d'un agent au stage 'La gestion
du Handicap dans l'entreprise'
1 345,00 € HT
soit
1 608,62 € TTC
205
TOME 2
52. L-2013-414 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché pour une maintenance complémentaire sur
l'outil existant WEBI passé avec la société MICROPOLE
30 000 € HT
soit
35 880,00 €
TTC
pour 2 ans
207
53. L-2013-482 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de maintenance et de prestation d'assistance
d'une solution d'accès externe sécurisée (VPN SSL) -
Annule et remplace la décision 20120347 enregistrée en
préfecture le 22/05/2012
Montant
maximum
50 000,00 € TTC
pour la durée du
marché de 3 ans,
209
54. L-2013-462 DIRECTION DE L'EDUCATION
Avenant n°1 à la convention réglant l'organisation de
séances d'activités dans le cadre des animations
périscolaires et/ou centres de loisirs - 2ème et 3ème
trimestres année 2012/2013 pour l'association UNION
ATHLETIQUE NIORT SAINT FLORENT
480,00 € net
211
55. L-2013-467 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'une animation
découverte pêche pour les enfants des centres de loisirs
avec l'association La Gaule Niortaise - Eté 2013
153,00 € net
214
56. L-2013-468 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers photos pour
les centres de loisirs avec l'association Pour l'Instant -
Eté 2013
800,00 € net
216 57. L-2013-469 DIRECTION DE L'EDUCATION
Marché de fourniture de pains et de brioches 2013-2014
Pour 19 écoles
Minimum annuel
24 500 € TTC
Maximum annuel
72 000 € TTC
218
58. L-2013-492 DIRECTION DE L'EDUCATION
RADIO D4B - Animation pour les centres de loisirs - Eté
2013 150,00 € TTC
220
59. L-2013-447 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'une séance
d'animation avec l'association L'Escale Maison de
l'Europe
120,00 € net
221
60. L-2013-448 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de nuits campées
avec la Communauté de Communes de Celles sur Belle -
Eté 2013
2 249,60 € net
223
61. L-2013-375 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Audit sur l'optimisation des réseaux d'arrosage des
équipements sportifs - Consultation par procédure
adaptée - Signature du marché de prestations
intellectuelles
30 950,00 € HT
soit
37 016,20 € TTC
224
62. L-2013-457 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Assistance à maîtrise d'ouvrage juridique et technique
pour le renouvellement du marché de signalétique -
Signature du marché à procédure adaptée
14 800,00 € HT
soit
17 700,80 € TTC
226
63. L-2013-458 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture et livraison de bulbes d'automne - Signature
du marché à procédure adaptée
Lot 1 :
7 745,97 € HT
soit
8 288,19 € TTC
Lot 2 :
4 079,88 € HT
soit
4 365,47 € TTC
228
64. L-2013-461 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de matériel pour contrôleurs de feux
Garbarini - Consultation par procédure adaptée -
Signature du marché
Montant
maximum
88 000,00 € HT
sur 2 ans
230
65. L-2013-497 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement du coeur de quartier de Saint-Liguaire -
Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2
3 950,00 € HT
soit
4 724,20 € TTC
232
66. L-2013-303 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Direction Technique du Festival Teciverdi 2014 - Marché
de prestation avec M. JEAN, auto-entrepreneur
8 000,00 € TTC
234
67. L-2013-260 DIRECTION FINANCES ET MARCHÉS PUBLICS Régie d'avances pour les manifestations
événementielles de la Ville de Niort - Annule et remplace
la décision L.2122-22 n°2012-219 du 21 novembre 2012
/ 236
68. L-2013-495 DIRECTION FINANCES ET MARCHÉS PUBLICS Régie d'avances pour les manifestations
évènementielles de la Ville de Niort - Complément à la
décision n°2013-260
/ 238
69. L-2013-382 DIRECTION FINANCES ET MARCHÉS PUBLICS Finances - Convention de prestation et de conseil avec
la Société Finance Active sur la gestion de la dette et le
mandatement automatique du remboursement des
annuités
Montant
prestation
4 500,00 € HT
soit
5 382,00 € TTC
Montant
mandatement
420,00 € HT
soit
502,32 € TTC
240 70. L-2013-397 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Accord-cadre Collecte et traitement des déchets
municipaux de piles et accumulateurs usagés favorisant
les actions d’insertion professionnelle - Avenant n°1
/ 242
71. L-2013-399 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Accord-cadre Collecte et traitement des déchets
municipaux de consommables d'impression usagés
favorisant les actions d’insertion professionnelle -
Avenant n°1
/
244
72. L-2013-418 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché pour la mise à disposition d'une plateforme web
de vente aux enchères de biens réformés (hébergement,
assistance et maintenance)
10 % HT sur le
prix total fixé au
terme de la
période d’enchère
246
73. L-2013-464 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent - Collecte et traitement des déchets
municipaux de piles et accumulateurs usagés favorisant
les actions d'insertion professionnelle
Montant annuel
maximum
1 000,00 € TTC
248
74. L-2013-465 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent - Collecte et traitement des déchets
municipaux de consommables d'impression usagés
favorisant les actions d'insertion professionnelle
Montant annuel
maximum
500,00 € TTC
250
75. L-2013-466 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Numérisation, restauration, désinfection et
dépoussièrage de documents et d'archives - Attribution
de l'accord-cadre
Lot 1 :
28 000,00 € HT
Lot 2 :
4 500,00 € HT
252
76. L-2013-500 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Prestations de reprographie, façonnage et reproduction
- Approbation du marché subséquent
Montant minimum
5 000,00 € TTC
Montant
maximum
27 000,00 € TTC
254
77 L-2013-398 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions – Organisation du 18ème défi-inter-
entreprises
10 103,00 € HT
soit
12 083,18 € TTC
256
78. L-2013-503 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Contrat d'entretien et
maintenance annuelle du matériel audio et video du
Centre de Rencontre et de Communication de 2013 à
2015
Montant
maximum
20 000,00 € HT
soit
23 920,00 € TTC
257
79. L-2013-267 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort
et l'association Centre National des Arts de la Rue en
Poitou-Charentes
Valeur locative
mensuelle 336,35
€ plus
participation aux
charges
259
80. L-2013-280 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Requalification des Halles de Niort - Mission de Contrôle
Technique - Lot 1 - Avenant n° 1
Avenant
5 320,00 € HT
soit
6 362,72 € TTC
268
81. L-2013-351 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Refuge pour animaux - Fourniture et pose d'un box isolé
pour les chats malades
6 250,00 € HT
soit
7 475,00 € TTC
270
82. L-2013-358 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Extension du Centre Socio culturel de Sainte Pezenne -
Marché de travaux - Attribution des lots 1, 4 et 5
Lot 1 : 27 782,78
€ HT
soit
33 228,20 € TTC
Lot 4 : 5 433,79 €
HT
soit
6 522,73 € TTC
Lot 5 : 7 639,00 €
HT
soit
9 136,24 € TTC
271 83. L-2013-365 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'association Centre Socioculturel Centre Ville
34 815,40 €
valeur locative
annuelle
273
84. L-2013-371 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Studio sis Résidence le Clos Royal - Contrat de location
meublée entre Madame CHEVALIER Fabienne ayant
pour mandataire la Sarl Côté Gestion et la Ville de Niort
305,00 € mensuel
+ provision
charge 20,00 €
286
85. L-2013-379 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention de mise à disposition d'un local du bâtiment
B du groupe scolaire Ernest Pérochon entre la Ville de
Niort et l'Association de Circonscription pour
l'Animation Pédagogique et la Documentation
Professionnelle
2 415,20 € valeur
locative annuelle
287
86. L-2013-381 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Chapiteau utilisé par l'association Cirque en Scène -
Construction d'un plancher
14 900,00 € HT
soit
17 820,40 € TTC
294
87. L-2013-386 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention de mise à disposition d'un local du bâtiment
D du groupe scolaire Ernest Pérochon entre la Ville de
Niort et 'l'association Office Central de la Coopération à
l'Ecole des Deux-Sèvres' (OCCE 79)
Redevance
d’occupation par
an
2 380,20 €
296
88. L-2013-391 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention en date du 18 mai 2012 entre la Ville de Niort
et le Centre National des Arts de la Rue en Poitou-
Charentes - Avenant n°1
Valeur locative
annuelle totale
70 088,05 €
303
89. L-2013-392 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation à titre précaire et révocable du
terrain cadastré section CE n° 1 entre la Ville de Niort et
Monsieur Djamel KHALI
Redevance
annuelle 150,00 €
par an
305
90. L-2013-400 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Local sis 10 rue Brisson à Niort - Convention
d'occupation d'un équipement municipal entre la Ville de
Niort et la SARL l'Arrosoir
50,00 €
308
91. L-2013-416 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Registre National des Certificats d'Economies
d'Energies - Renouvellement du contrat de service n°
0260NOB
/ 309
92. L-2013-424 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Contrat EDF pour alimentation
provisoire des bornes évènementielles pour les
manifestations estivales 2013
64,51 € pour une
période de 15
jours
310
93. L-2013-425 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Piaggio Porter
immatriculé 4054 SY 79
Montant de
l’enchère
500,00 €
311
94. L-2013-428 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Citroën C15 immatriculé
4631 SH 79
Montant de
l’enchère
1 373,88 €
313
95. L-2013-429 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Citroën C15 immatriculé
4632 SH 79
Montant de
l’enchère
1 442,36 €
315
96. L-2013-430 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères du véhicule Citroën C15 immatriculé
4633 SH 79
Montant de
l’enchère
750,37 €
317
97. L-2013-432 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Renault B80 immatriculé
5436 RV 79
Montant de
l’enchère
3 050,00 €
319
98. L-2013-433 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Piaggio Porter
immatriculé 2512 SZ 79
Montant de
l’enchère
803,00 €
321 99. L-2013-436 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Motoculteur GOLDINI 140
immatriculé G 18003
Montant de
l’enchère
770,00 €
323
100. L-2013-438 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Piaggio benne
immatriculé 4398 SM 79
Montant de
l’enchère
750,00 €
325
101. L-2013-440 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Remorque plateau immatriculée
5793 SP 79
Montant de
l’enchère
781,10 €
327
102. L-2013-445 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Stade des Gardoux situé 50 rue de la Levée de Sevreau
à Niort - Contrat de fourniture de gaz propane
Coût du gaz
950,00 € HT/t +
abonnement
80,00 € HT/an
329
103. L-2013-446 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 2 à la convention d'occupation en date du
1er décembre 2010 entre la Ville de Niort et l'Association
Départementale de Protection Civile des Deux-Sèvres
(ADPC 79) - Antenne de Niort
/
331
104. L-2013-449 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention de mise à disposition d'un garage du
groupe scolaire de la Mirandelle et 'l'Association des
Parents d'Elèves de l'Ecole de la Mirandelle'
Valeur locative
annuelle
538,24 €
334
105. L-2013-451 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Rue de Bessac - Contrat EDF pour alimentation
provisoire des bornes évènementielles pour les
manifestations estivales
221,18 € HT
pour une période
de 15 jours
340
106. L-2013-456 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'Escale - Association pour le logement des Jeunes en
Pays Niortais
Loyer annuel
92 438,46 €
ramené à
77 438,46 €
pour 2013
342
107. L-2013-472 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
Monsieur Gino CORMIER du kiosque sis 5 place de la
Brèche
Redevance
d’occupation
mensuelle
400,00 €
352
108. L-2013-475 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Stade des Gardoux situé 50 rue de la levée de Sevreau à
Niort - Contrat pour la fourniture d'énergie électrique n°
176640
12,69 € HT / mois
redevance
entretien du
comptage
359
109 L-2013-419 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cellule commerciale sise 26-28 rue Brisson - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable du domaine
public entre la Ville de Niort et la SARL l'Epicerie
fermière
Redevance
annuelle
conformément
aux tarifs
municipaux
361
110 L-2013-476 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Aménagement de la salle serveur de l'Hôtel de Ville -
Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1
36 400,00 € HT
soit
43 534,40 € TTC
363
111. L-2013-478 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Crématorium de Niort - Mesure des rejets
atmosphériques des deux fours - Attribution du marché
4 900,00 € HT
soit
5 860,40 € TTC
365
112. L-2013-481 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Annexe du Centre Socio Culturel (CSC) de Champclairot
sis 47 rue Gustave Flaubert - Déconstruction y compris
désiamiantage - Attribution du marché
39 960,00 € HT
soit
47 792,16 € TTC
367
113. L-2013-484 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Parking de la Brèche - Multiplexeur pour
vidéosurveillance sur Gestion Technique Centralisée
(GTC) de l'exploitant - Attribution du marché
17 489,00 € HT
soit
20 916,84 € TTC
369 114. L-2013-494 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Locaux situés 7 rue Jules Siegfried à Niort - Convention
de mise à disposition entre la Ville de Niort et
l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique
Poitou-Charentes
Valeur locative
1 140,00 € par an
et valorisation
des charges
132,50 pour 2013
371
115. L-2013-501 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation en date du 20 décembre 2012
entre la Ville de Niort et la SARL Sers Moi Fort - Avenant
n°1
/ 378
116. L-2013-502 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Salle serveur de l'Hôtel de Ville - Remplacement des
batteries de l'onduleur - Attribution du marché
5 974,17 € HT
soit
7 145,11 € TTC
382
117. L-2013-374 DIRECTION DE PROJET DE RÉNOVATION URBAINE ET SOCIALE
PRUS : Mission d'accompagnement à la formalisation
du Plan Stratégique Local
40 268,00 € HT
soit
48 160,53 € TTC
384
118. L-2013-411 DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ
Haut de la Brèche - Etude de faisabilité de vidéo
surveillance des failles
3 300,00 € HT
soit
3 946,80 € TTC
385
119. L-2013-437 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à ANTELIS COÏC ROMI
ASSOCIES - prestation de conseil juridique
630,00 € HT
soit
753,48 € TTC
386
120. L-2013-452 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement des honoraires à la SCP d'Avocats - Cabinet
TEN France - prestation de conseil juridique
3 000,00 € HT
soit
3 588,00 € TTC
387
121. L-2013-463 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à ANTELIS COÏC ROMI
ASSOCIES - prestation de conseil juridique
157,50 € HT
soit
188,37 € TTC
388
122. L-2013-518 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à ANTELIS COÏC ROMI
ASSOCIES - prestation de conseil juridique
945,00 € HT
soit
1 130,00 € TTC
389
123. L-2013-353 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES
Conseil de quartier de Souché - Prestation musicale Les
Dièses - Samedi 15 juin 2013
2 369,67 € HT
soit
2 500,00 € TTC
390
124. L-2013-383 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES
Conseil de quartier de St Florent - Prestation musicale
Les Traine-Savates - Apéro St Florent - Vendredi 5 juillet
2013
3 600,00 € TTC
394
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD