Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3 d1382453315884 RC 7
Déliberation - 3 d1429604606849 RC 3
Déliberation - 3 d1368782899758 RC 3
Déliberation - 3 d1373550446801 RC 5
Déliberation - 3 d1414403671998 RC 8
Déliberation - 3 dd1388998151218 RC 9
Déliberation - 1 d1385543523795 RC 8
Déliberation - 3 d1417525016975 RC 9
Déliberation - 1 d1436353562491 RC 6
Déliberation - 1 d1380274165185 RC 6
Déliberation - 3 d1420451765033 RC 10
Document publié le Vendredi 19 décembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 3 d1420451765033 RC 10)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Industrie, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/12/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/12/2014
SEANCE DU 19 DÉCEMBRE 2014
Rc-2014-10
Recueil des Décision L.2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2014
Recueil-décisions n° Rc-2014-10
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-2014-1551 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un
spectacle "La brigade des jouets"
7 147,40 € HT
soit
7 540,51 € TTC
8
2. L-2014-1556 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Marché de Noël 2014 - Location de semis pour le
transport des chalets
5 850,00 € HT
soit
7 020,00 € TTC
14
3. L-2014-1584 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Spectacle de la compagnie L'HOMME DEBOUT pour
le lancement des festivités de Noël le 12 décembre
2014
9 000,00 € net 16
4. L-2014-1588 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Spectacle des Saintes Glaces pour le lancement des
festivités de Noël
4 572,65 € HT
soit
4 824,14 € TTC
18
5. L-2014-1589 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation du
spectacle "Snow"
2 252,40 € HT
soit
2 376,28 € TTC
20
6. L-2014-1590 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation du
spectacle "Les elfes du pôle"
3 166,80 € HT
soit
3 340,97 € TTC
27
7. L-2014-1591 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation du
spectacle "Mister Christmas"
1 407,40 € HT
soit
1 484,81 € TTC
33
8. L-2014-1652 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation du
spectacle "Le sapin de feu"
2 442,00 € HT
soit
2 576,31 € TTC
39
9. L-2014-1654 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation du
spectacle "Les marcheurs de rêves"
1 911,76 € net 43
10. L-2014-1664 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Prestation d'illumination du Donjon pour la période
du 12 au 24 décembre 2014
17 860,00 € HT
soit
21 432,00 € TTC
48
11. L-2014-1687 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation du
spectacle "Niort'ambulation de Noël"
5 740,00 € net 49
12. L-2014-1557 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalets de Noël
entre la Ville de Niort et le Chaleuil Dau Pays Niortais
Recettes :
3 344,50 € net 53
13. L-2014-1559 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame TEXIER Claire
Recettes :
328,95 € net 58
14. L-2014-1560 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame DUBOST Marie
Recettes :
328,95 € net 59 15. L-2014-1561 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur BRAUN Philippe
Recettes :
328,95 € net 60
16. L-2014-1562 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur TETAUD Frédéric
Recettes :
383,30 € net 61
17. L-2014-1564 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame MALARTRE Sidonie
Recettes :
328,95 € net 62
18 L-2014-1563 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame NOEL-GAXOTTE
Marie-Françoise
Recettes :
328,95 € net
63
19. L-2014-1565 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame LEFEBVRE-
SPRINGMANN Christine
Recettes :
328,95 € net
64
20. L-2014-1568 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame DOMBROWSKY
Sylvie
Recettes :
383,80 € net
65
21. L-2014-1569 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame TEXIER Sophie
Recettes :
328,95 € net 66
22. L-2014-1570 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame BOUTHEMY Anne-
Laure
Recettes :
328,95 € net
67
23. L-2014-1572 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame COUSIN Isabelle
Recettes :
383,80 € net 68
24. L-2014-1574 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame CONTE-CHABIRON
Cécile
Recettes :
328,95 € net
69
25. L-2014-1575 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur GUYON Julien
Recettes :
328,95 € net
70
26. L-2014-1576 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame HEINGLE Véronique
Recettes :
328,95 € net 71
27. L-2014-1577 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur LOUBERE Bruno
Recettes :
328,95 € net 72
28. L-2014-1578 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame SAUZEAU Valérie
Recettes :
383,80 € net 73
29. L-2014-1579 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame ADNYANA Eloïse
Recettes :
328,95 € net 74
30. L-2014-1580 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur FAUTSCH Christian
Recettes :
383,80 € net 75 31. L-2014-1581 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur ALCIATRE Michel
Recettes :
328,95 € net 76
32. L-2014-1583 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur BOMPARD Patrice
Recettes :
383,80 € net 77
33. L-2014-1592 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame BRUNEAU Céline
Recettes :
328,95 € net 78
34. L-2014-1594 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur RIVAULT Emmanuel
Recettes :
383,80 € net 79
35. L-2014-1595 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame NAUMANN Edith
Recettes :
328,95 € net 80
36. L-2014-1596 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame HUIBAN Nolwenn
Recettes :
383,80 € net 81
37. L-2014-1597 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur QUENTIN David
Recettes :
328,95 € net 82
38. L-2014-1602 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la ville de Niort et Madame RENAUDIE Fanny
Recettes :
328,95 € net 83
39 L-2014-1603 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame BAGNOL Nadia
Recettes :
383,30 € net 84
40. L-2014-1657 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Madame DESMOULINS Céline
Recettes :
383,80 € net 85
41. L-2014-1659 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalet de Noël
entre la Ville de Niort et Monsieur ou Madame YVON
Sandrine et Philippe
Recettes :
328,95 € net
86
42. L-2014-1331 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de co-organisation dans le cadre de la
résidence d'artistes AIRE 198
Maximum
1 500,00 € TTC 87
43. L-2014-1531 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat d'exposition avec WINTERLONG GALERIE
pour l'exposition de Stefano RICCI au Pilori du 30
septembre au 31 octobre 2014
3 500,00 € net 93
44. L-2014-1501 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Mise en place des activités ANIOS 2014/2015 15 520,00 € net 102
45. L-2014-1582 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Acquisition de la couverture en structure bois du
practice - Golf de Romagné
15 000,00 € TTC 105
46. L-2014-1392 POLE RESSOURCES – POLICE MUNICIPALE Achat de matériel spécifique de sécurité pour le
levage et l'arrimage de véhicules lors des transports
effectués par la fourrière véhicules
3 842,00 € HT
soit
4 610,40 € TTC
106
47. L-2014-1530 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
Matériel pour l'atelier de menuiserie
40 392,40 € TTC
- recettes :
5 150 € net
107 48. L-2014-1545 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
Marché subséquent pour la numérisation des
registres de délibérations avec reconnaissance
optique de caractères
8 746,42 € HT
soit
10 495,70 € TTC
109
49. L-2014-1670 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
Fourniture de bois panneaux - Approbation de marché
Montant maximum
du marché :
40 000 € HT sur 2
ans
111
50. L-2014-1585 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CNFPT - Participation de 2 groupes d'agents à deux
formations INTRA CNFPT dans le cadre du cycle de
professionnalisation du métier de secrétaire assistant
2 400,00 € TTC
112
51. L-2014-1586 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
GERFI + - Participation d'un agent à la formation
"Situations de tension/agressivité : développer une
communication adaptée"
965,00 net
113
52. L-2014-1587 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
PRAXIS FORMATION-CONSEIL - Participation d'un
agent à la formation "La résolution des litiges avec la
banque"
1 161,00 € net
114
53. L-2014-1656 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
TRIADIS - Participation d'un agent à la formation
personnelle du RHS au Management de la Santé et
Sécurité au travail - Annule et remplace la décision
n°2014-1534
6 975,00 € HT
115
54. L-2014-1669 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CNFPT - Participation de 21 agents au stage
"Animation des interclasses et des accueils
périscolaires"
3 000,00 € net
116
55. L-2014-1483 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché passé avec la société MISCO concernant
l'acquisition de tablettes, coques et housses pour
Surface Pro 2
5 587,08 € HT
soit
6 704,50 € TTC
117
56. L-2014-1497 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Commande auprès de l'UGAP concernant le support
NUXEO
20 366,66 € HT
soit
24 439,99 € TTC
118
57. L-2014-1520 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Commande auprès de l'UGAP de matériels
informatiques pour le parc de Noron
7 531,58 € HT
soit
9 037,90 € TTC
120
58. L-2014-1525 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché passé avec la société Isilog pour l'étude,
l'acquisition, le paramétrage, la mise en oeuvre et la
maintenance d'un outil de gestion conforme au
référentiel Itil - Avenant n°1 de prolongation
/
121 59. L-2014-1546 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de mise à jour et support technique des
licences Oracle passé avec la société ORACLE
FRANCE
22 292,08 € HT
soit
26 750,50 € TTC
122
60. L-2014-1567 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché d'étude préalable à la mise en place d'une
solution transversale de supervision et de télégestion
des différents équipements techniques
Montant maximum
du marché :
89 900,00 € HT
sur 3 ans
124
61. L-2014-1524 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - 2ème et 3ème trimestres -
année scolaire 2014-2015 Artiste Maryline BOURGOIN
- Atelier calligraphie
600,00 € net 126
62. L-2014-1526 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - 2ème et 3ème trimestres -
année scolaire 2014-2015 - Association C.E.M. -
Atelier éveil musical
4 320,00 € net 129
63. L-2014-1527 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - 2ème et 3ème trimestres -
année scolaire 2014-2015 - Association Hors Champs
- Ateliers réalisation court métrage en stop motion et
audiovisuel
1 610,00 € net
132
64. L-2014-1528 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - 2ème et 3ème trimestres -
année scolaire 2014-2015 - Association Echiquier
Niortais - Atelier Echecs
1 830,00 € net 135
65. L-2014-1536 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - 2ème et 3ème trimestres -
année scolaire 2014-2015 - Association Danse Modern
Jazz - Atelier modern'Jazz
2 610,00 € net 138
66. L-2014-1537 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - 2ème et 3ème trimestres -
année scolaire 2014-2015 - Association SA Souché
Niort et Marais - Atelier karaté, kendo, iaïdo arts et
cultures
1 170,00 € net
141
67. L-2014-1544 DIRECTION DE L'EDUCATION
Exposition d'œuvres à l'école maternelle Jules
Michelet par l'artiste An Yu TIJOU
150,00 € TTC 144
68. L-2014-1552 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 -
2ème trimestre - Artiste Anne BRILLATZ - Atelier
Street'art - Graffs
300,00 € net 147
69. L-2014-1553 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 -
2ème trimestre - Association GODS - Atelier
découverte des oiseaux
300,00 € net 150
70. L-2014-1558 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant un partenariat avec l'association
Unis-Cité Poitou-Charentes
A titre gracieux 153
71. L-2014-1566 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités périscolaires et/ou centres de loisirs -
2ème et 3ème trimestres 2013/2014 pour l'association
Vent d'Ouest - Atelier baby gym et cyclisme
456,00 € net
160 72. L-2014-1658 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015
-2ème et 3ème trimestres - avec l’association BD
Bulles et Dessins - Atelier bande dessinées manga
3 240,00 € net 163
73. L-2014-1660 DIRECTION DE L'EDUCATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 -
2ème et 3ème trimestres - avec l’association Les
Ateliers du Baluchon - Atelier expressions vocales
corporelles théâtrales
2 400,00 € net
166
74. L-2014-1554 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Réalisation d'un sondage et études géotechniques
dans le cadre du Contrat Territorial des Milieux
Aquatiques - Signature du marché de prestations
intellectuelles
11 382,00 € HT
soit
13 658,40 € TTC
169
75. L-2014-1550 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Acquisition de matériel pour le traitement des signaux
vidéos dans la régie du Centre de Rencontre et de
Communication
84 766,18 € HT
soit
101 719,42 € TTC
171
76. L-2014-1358 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ZAC Terre de Sport - Emprises de terres - Parcelles ZL
n° 361 et II n° 62 pour partie - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable entre la Ville
de Niort et l'Exploitation Agricole à Responsabilité
Limitée la Ferme du Vieux Chêne (EARL La Ferme du
Vieux Chêne)
Recette : redevance
d'occupation
522 € du 1/04au 31/10/14
1 337 € du 1/11 au
31/12/15
173
77. L-2014-1506 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole élementaire Publique Jean Jaurès - Isolation
des combles - Attribution du marché
1 750 € HT
soit 2 100 € TTC
- recettes subvention
1 750 €
175
78. L-2014-1511 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole maternelle Jean Jaurès - Isolation des combles
du bâtiment 1 - Attribution du marché
600 € HT
soit 750 € TTC
- recettes subvention
600 €
177
79. L-2014-1512 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole maternelle Jean Jaurès - Isolation des combles
bâtiment 2 - Attribution de marché
330 € HT
soit 396 € TTC
- recettes subvention
330 €
179
80. L-2014-1513 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole maternelle Jules Michelet - Isolation des
combles - Attribution de marché
1 175 € HT
soit 1 410 € TTC
- recettes subvention
1 175 €
181
81. L-2014-1514 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole élémentaire Jean Macé - Isolation des combles -
Attribution de marché
1 650 € HT
soit 1 980 € TTC
- recettes subvention
1 650 €
183
82. L-2014-1515 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole élémentaire Jules Ferry - Isolation des combles
- Attribution de marché
4 830 € HT
soit 5 796 € TTC
- recettes subvention
4 830 €
185
83 L-2014-1516 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole élémentaire Aggripa d'AUBIGNE - Isolation des
combles - Attribution de marché
1 150 € HT
soit 1 380 € TTC
- recettes subvention
1 150 €
187 84. L-2014-1517 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole maternelle Aggripa d'AUBIGNE - Isolation des
combles - Attribution de marché
2 900 € HT
soit 3 480 € TTC
- recettes subvention
2 900 €
189
85. L-2014-1518 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Marché de contrôle technique pour des travaux de
rénovations d'installations thermiques dans plusieurs
sites - Attribution de marché
12 220,00 € HT
soit
14 664,00 € TTC
191
86. L-2014-1541 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Marché de coordination sécurité et protection de la
santé - Travaux de rénovation d'installations
thermiques dans plusieurs sites - Attribution de
marché
6 500,00 € HT
soit
7 800,00 € TTC
193
87. L-2014-1542 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Haut de Brèche - Remise en Etat - Grosses
réparations - Travaux complémentaires d'étanchéité
2 402,00 € HT
soit
2 882,40 € TTC
195
88. L-2014-1543 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Haut de Brèche - Remise en état - Grosses
réparations - Travaux complémentaires de gros
oeuvre
6 590,00 € HT
soit
7 908,00 € TTC
197
89. L-2014-1573 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Logement 22bis rue Chiron Courtinet à Niort -
Convention d'occupation à titre transitoire et
exceptionnel
Redevance
d’occupation :
445,16 €
+ charges :
30,13 €
199
90. L-2014-1677 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Haut de Brèche - Dépose et repose des dalles en
pierre des caniveaux côté brasserie - Attribution du
marché
15 662,52 € HT
soit
18 795,02 € TTC
201
91. L-2014-1679 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Maison de quartier du Clou Bouchet - Mise en place
d'un désemboueur - Attribution du marché
4 885,00 € HT
soit
5 862,00 € TTC
202
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE