Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 4 decembre 2023
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 16 juin 2025
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 3 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 15
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 23 septembre 20
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 27 janvier 2025
Conseil Municipal - Avis complementaire du Conseil municipal du Lundi
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 31 mars 2025
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du lundi 12 mai
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 29 septembre 20
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Institutions publiques,
Marvejols, le 9 décembre 2025
AVIS
La prochaïne séance du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025 à 17H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville de Marvejols
L'ordre du jour est le suivant
% DÉLIBÉRATIONS
ADMINISÏRAÏION GENERALE
1) Procès-verbal du Conseil municipal du 3 novembre 2025 : approbation
2) Rapport de la CLECT - Réévaluation des charges de voirie : approbation
3) Epreuve du Trèfle Lozérien : motion de soutien au Moto Club Lozérien
FINANCES
4) Produits irrécouvrables : admission de créances en non-valeur - compte 6541
5) Travaux d'électrification : versement d'un fonds de concours au SDEE
6) Service Public de la Petite Enfance : convention financière avec la Communauté de
Communes du Gévaudan
RESSOURCES HUMAINES
7) Tableau des effectifs : modification
8) Règlement RH : actualisation
9) Avancements de grades 2026 : fixation des taux de promotion
10) Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère : signature
11) Mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire
prévoyance des agents dans le cadre de l'accord collectif local : fixation des modalités
12) Participation au financement de la protection sociale complémentaire frais de santé
des agents : modification
13) Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d'agissements sexistes : signature d'une convention avec le CDG48
AMENAGEMENT DU TERRIÏOIRE
14) Convention no2 0RT - PVD : signature d'un avenant
15) Emprise située rue Paul Mendras : déclassement anticipé
16) Projet de centrale solaire au sol du Poujoulet, commune de Marvejols : signature de
promesses de convention de servitudes de passage (réseaux, accès) et de bail emphytéotique
ENFANCE / JEUNESSE
17) Organisation d'un séjour pour les enfants de l'accueil ados et de l'accueil de loisirs
Vacances de printemps 2026 : modalités
9, avenue Savorgnan de Brazza - 48100 MARVEJOLS
(u -'
Tél. 04 66 32 00 45 - Télécopie 04 66 32 33 50
EMOND
Internet : www.ville-marvejols.fr