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Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Chaumont-sur-Tharonne.
Lien du pdf (Déliberation - 01Liste des deliberations CM 04 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Commune de
Chaumont-sur-Tharonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 14
Le quatre décembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures quinze
minutes,
les membres du Conseil Municipal de Chaumont-sur-Tharonne,
dûment convoqué individuellement et par écrit.
le vendredi 28 novembre 2025,
se sont réunis en session ordinaire, à la salle du Conseil,
sous la présidence de Monsieur Laurent AUGER. maire de la
commune.
Etaient présents : M. AUGER Laurent, M. VALTER Francis, M. PAUL Patrice, Mme AUGER
Laëtitia, M. VERVIALLE Yves, Mme ROUILLON Brigitte (arrivée à 19h27), Mme DUPAS Martine,
M. MERVEN Patrick, M. ROUILLON Thierry, M. CUVILLIER Alexis, Mme CUVILLIER Emilie (arrivée à 19h36), Mme FOURAGE Sandra, M. CHEVREUIL Arnaud,
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer en application
de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient excusés et ont donné pouvoir :
Mme PICOT Rose-Marie a donné pouvoir à Mme Sandra FOURAGE,
Étaient excusés :
Mme SIMONNET Claire,
Secrétaire de séance : M. VERVIALLE Yves
DELIBERATIONS VOTE
DELIBERATION N°2025-063 : DECISION MODIFICATIVE
N°2 - BUDGET PRINCIPAL A l'unanimité DELIBERATION N°2025-064 : AUTORISATION DONNEE AU
MAIRE D’EMPRUNTER - REHABILITATION D'UN
BATIMENT COMMUNAL EN BIBLIOTHEQUE ET ATELIER
D’ARTISTES
A l’unanimité
DELIBERATION N°2025-065: REMBOURSEMENT DE
L’ELECTRICITE DE 2 CAMERAS DE LA COMMUNE
BRANCHEES SUR LE COMPTEUR DE L’EPICERIE
A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-066 : ADMISSION EN NON-VALEUR
SUR LE BUDGET PRINCIPAL A l’unanimité DELIBERATION N°2025-067: AUTORISATION RELATIVE
AUX DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2026 (dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget de l'exercice précédent)
A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-068: FONGIBILITE DES CREDITS
EN NOMENCLATURE M57 - ANNEE 2026 A l’unanimité DELIBERATION N°2025-069 : TARIFS DROITS DE PLACE
DES COMMERCÇANTS AMBULANTS POUR L’ANNEE 2026 A l'unanimité DELIBERATION N°2025-070 : TARIFS DE LOCATION D’UN
LOCAL « LE CAQUETOIRE » POUR L’ANNEE 2026 A l’unanimité
DELIBERATION N°2025-071 : TARIFS DE LOCATION DE LA
SALLE DES ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2026 A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-072 : TARIFS DE LOCATION DE LA
SALLE DES FETES «ESPACE THARONNE» POUR
L’ANNEE 2026
A l’unanimité
DELIBERATION N°2025-073: TARIFS DES CONCESSIONS
FUNERAIRES POUR L’ANNEE 2026: CIMETIERE ET
COLOMBARIUM
A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-074 : REPAS ET COLIS DES AINES — TARIFS ET CONDITIONS POUR L’ANNEE 2026 A l’unanimité DELIBERATION N°2025-075: TARIFS DES PHOTOCOPIES
POUR L’ANNEE 2026 A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-076: ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION A LA NOUVELLE ASSOCIATION PING PONG
CHAUMONT AIS DANS LE CADRE DE SA CREATION
A l’unanimité
DELIBERATION N°2025-077 : ATTRIBUTION DE
CHEQUE/CARTE CADEAU AU PERSONNEL COMMUNAL
POUR L’ANNEE 2025
A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-078 : EAU ET ASSAINISSEMENT -— PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS
MOBILIERS ET IMMOBILIERS ENTRE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES CŒUR DE SOLOGNE ET LA COMMUNE
DE CHAUMONT-SUR-THARONNE
A l’unanimité
DELIBERATION N°2025-079: SYNDICAT DE VIDEO
PROTECTION : EXTENSION DU PERIMETRE A l'unanimité
DELIBERATION N°2025-080 : OCTROI D’UNE SUBVENTION
A LA MFR DE CHAINGY POUR LES FRAIS PEDAGOGIQUES
POUR UN ENFANT
2 abstentions, 1 voix pour et
11 voix contre
DELIBERATION N°2025-081 : OCTROI D’UNE SUBVENTION
AU COLLEGE LOUIS PERGAUD POUR LE VOYAGE EN
ITALIE POUR UN ENFANT
2 abstentions et 12 voix
contre
DELIBERATION N°2025-082 : AUTORISATION DE
SIGNATURE D’UN AVENANT DE TRANSFERT DE LA
CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU
SITE DE TELECOMMUNICATION SIS À LA TROCHERIE
SUR LA COMMUNE DE CHAUMONT-SUR-THARONNE
A l’unanimité
Fait et délibéré le 4 décembre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
M. VERVIALLE Yves M. Laurent AUGER