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Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Chaumont-sur-Tharonne.
Lien du pdf (Déliberation - 00Liste des deliberations CM 08 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Commune de
Chaumont-sur-Tharonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 15
Le huit avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures,
les membres du Conseil Municipal de Chaumont-sur-Tharonne,
dûment convoqué individuellement et par écrit,
le mardi 31 mars 2026,
se sont réunis en session ordinaire, à la salle du Conseil,
sous la présidence de Monsieur Laurent AUGER, maire de la
commune.
Etaient présents : M. AUGER Laurent, M. PAUL Patrice, Mme PAGNIEZ FESSARD Sandrine, M.
BOURSAIN Denis, Mme ROUILLON Brigitte, Mme JUMELIN Magali, M. JUMELIN Bruno, M.
GAUDÉ Christophe, M. DAVID Fabrice, Mme GARD Estelle, Mme POURADIER Anaïs, Mme
PICOT Rose-Marie, M. GOUBERT DE CAUVILLE Pascal (arrivé à 19h02), M. BOST Didier,
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer en application de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient excusés et ont donné pouvoir :
Mme AVRIL Isabelle donne pouvoir à Mme JUMELIN Magali,
Secrétaire de séance : Mme ROUILLON Brigitte
DELIBERATIONS VOTE
DELIBERATION 2026-36: CRÉATION ET COMPOSITION
DES COMMISSIONS MUNICIPALES A l’unanimité
DELIBERATION 2026-37 : ÉLECTION DES MEMBRES DE LA
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) A l’unanimité DELIBERATION 2026-38 : ÉLECTION DES MEMBRES DE LA
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
(CDSP)
A l'unanimité
DELIBERATION 2026-39: DESIGNATION DES MEMBRES
DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES A l’unanimité ELECTORALES (CCLE)
DELIBERATION 2026-40 : DESIGNATION DES REFERENTS A l'unanimité AU CNAS SET
Fait et délibéré le 8 avril 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Brigitte RQUILLON M. Laurent AUGER
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