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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Chaumont-sur-Tharonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 28 11 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024 Commune de LISTE DES DELIBERATIONS Chaumont-sur-Tharonne Le vingt-huit novembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de Chaumont-sur-Tharonne, Nombre de membres : dûment convoqué individuellement et par écrit, En exercice : 15 le vendredi 22 novembre 2024, Présents : 13 se sont réunis en session ordinaire, à la salle du Conseil, Votants : 15 sous la présidence de Monsieur Laurent AUGER, maire de la commune. Etaient présents : M. AUGER Laurent, M. VALTER Francis, Mme PICOT Rose-Marie, M. PAUL Patrice, M. VERVIALLE Yves, Mme ROUILLON Brigitte, Mme DUPAS Martine, M. MERVEN Patrick (arrivé à 19h17), M. ROUILLON Thierry, M. CUVILLIER Alexis, Mme CUVILLIER Emilie, Mme SIMONNET Claire, Mme FOURAGE Sandra, Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer en application de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Étaient excusés et ont donné pouvoir : Mme AUGER Laëtitia a donné pouvoir à M. AUGER Laurent, M. CHEVREUIL Arnaud a donné pouvoir à Mme FOURAGE Sandra, Secrétaire de séance : Mme Rose-Marie PICOT Délibération n°2024-047 : Décision Modificative 3 — Budget ; “ose A l’unanimité Principal Délibération n°2024-048 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 (dans la limite A l’unanimité du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) Délibération n°2024-049: Projet Cœur de Folie —- Demande de : A l'unanimité subventions Délibération n°2024-050: DETR / DSIL 2025 - Demande de : A l’unanimité subventions Délibération n°2024-051 : Fongibilité des crédits en nomenclature m57 — Année 2025 A l’unanimité Délibération n°2024-052: Mise à jour de la commission en À ol : î en A l’unanimité « Animations, Fêtes, Cérémonies, Vie Associative » Délibération n°2024-053 : Adressage communal — Création de noms A Punanimité de rues Délibération n°2024-054 : Implantation de transformateurs EDF — Mise à disposition du domaine public pour l’enfouissement des A l’unanimité réseaux Délibération n°2024-055 : Reprise du lotissement des Bordes A l’unanimité Délibération n°2024-056: Suppression d’un poste de Rédacteur ; Re territorial à 35/35° 2 FUnRANUe Délibération n°2024-057: Création d’un emploi permanent de À l'unanimité Rédacteur à 35/35° Délibération n°2024-058: Suppression d’un poste d’Adjoint ; PE d'Animation à 35/35° A UNAnMIe Délibération n°2024-059 : Modalités de mise en place du télétravail pour le personnel administratif communal Délibération n°2024-060 : Mise en place des Autorisations Spéciales d’ Absence (ASA) pour le personnel communal Délibération n°2024-061 : Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) pour le personnel communal Délibération n°2024-062 : Délibération relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires Délibération n°2024-063 : Prise en charge des frais de déplacement professionnels des agents communaux Délibération n°2024-064 : Création d’un poste d’Adjoint Technique è tee à 10/35° A l’unanimité A l’unanimité A l’unanimité A l'unanimité A l’unanimité A l’unanimité Délibération n°2024-065 : Tarifs droits de place des commerçants ambulants pour l’année 2025 Délibération n°2024-066: Tarifs des concessions funéraires pour l’année 2025 : cimetière et colombarium Délibération n°2024-067: Tarifs de location de la salle des fêtes « Espace Tharonne » pour l’année 2025 Délibération n°2024-068: Tarifs de location de la salle des associations pour l’année 2025 Délibération n°2024-069: Tarifs de location d’un local «le Caquetoire » pour l’année 2025 A Punanimité A l’unanimité A l’unanimité A l’unanimité A l’unanimité Délibération n°2024-070 : Tarifs des photocopies pour l’année 2025 A l’unanimité Délibération n°2024-071: Repas et colis des ainés — Tarifs et conditions pour l’année 2024 — annule et remplace la délibération A l’unanimité 2023-059 Délibération n°2024-072: Repas et colis des ainés — Tarifs et conditions pour l’année 2025 Délibération n°2024-073 : Tarifs eau et assainissement pour l’année ; gear 2025 A l’unanimité A l’unanimité Fait et délibéré le 28 novembre 2024, Le secrétaire de séance, Le Maire, M. Laurent AUGER