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Ordre du Jour - ODJ affichage CM 09062023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Paray-Vieille-Poste. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ affichage CM 09062023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Pa (@ CONSEIL MUNICIPALDU

À | VENDREDI 9 JUIN 2023 . s VULET + Œ :

Enr

Vieille 19 heures 00 . |

| AVEC RETRANSMISSION VIDÉO EN DIRECT | a) >.

1 Do S Î e HÔTEL DE VILLE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SALLE CORSA ME CLEAL Liberté - Égalité - Fraternité |

ORDRE DU JOUR

I- ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II- APPEL DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

III- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

IV- DÉCISIONS DU MAIRE

V- DÉLIBÉRATIONS

1- Désignation des délégués titulaires et suppléants pour l'élection des Sénateurs

2- Autorisation donnée à Madame le Maire de signer des conventions de partenariats et de réciprocité relatives aux modalités des frais de scolarité et de restauration des élèves inscrits au dispositif ULIS

3- Autorisation donnée à Madame le Maire de signer des conventions de mise à disposition des équipements municipaux

4- Autorisation donnée à Madame le Maire de candidater à la 2ème édition de l'appel à projets "Restauration collective bio et locale" de la Métropole du Grand Paris

5- Convention d'Engagement au titre de la mise en place d'un outil Métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics

6- Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention de collaboration avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Nord-Essonne Hygie

7- Extension du périmètre du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

8- Tarifs des prestations municipales 2023-2024

9- Cession de la parcelle AC693 sise 12 rue des Marronniers

10- Information relative aux avantages en nature

11- Création d’un emploi permanent de Responsable environnemental et transition écologique

VI- QUESTIONS ORALES

VII- INFORMATIONS DU MAIRE ET/OU DES ADJOINTS

Fait à Paray-Vieille-Poste, le 2 juin 2023.

Le Maire,

> SX A IC ns. EE

Nathalie LALLIER.