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Ordre du Jour - ODJ CM 09062023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 09062023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE De
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CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 9 juin 2023 dans la salle du conseil municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023
1) Election des électeurs pour les élections sénatoriales de septembre 2023
2) Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus
3) Précisions des modalités de la mise à disposition au public pour la modification simplifiée du PLU
4) DM N°1 — insuffisance de crédit au compte 673
5) Tarifs périscolaires au 1° septembre 2023
6) Cession d’une section de voierie désaffectée et déclassée à Grand Paris Aménagement
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 2 juin 2023