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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 20 03 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Montivilliers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 15 décembre 2025
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
1. APPEL NOMINAL
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025 Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
4. COMMUNICATION N°6 – SYNTHÈSE DE L’ACTIVITÉ MUNICIPALE
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
INFORMATION
5. N°11 AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L'UTILISATION PAR MONSIEUR LE MAIRE DE LA DELEGATION DE COMPÉTENCES DE DROIT ET CELLE ACCORDÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - COMMUNICATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
RESSOURCES HUMAINES
6. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - SANTE - FIXATION - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
7. INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS - FIXATION - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
8. RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EMPLOIS 2026 - ADOPTION - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
9. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AU CCAS - SIGNATURE - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
VIE ASSOCIATIVE ET DISPOSITIFS DE PREVENTION
10. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES LOCATIONS PONCTUELLES DES SALLES MUNICIPALES – ADOPTION – AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE 11. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION AMISC POUR L'ANNEE 2026 - ACOMPTE - VERSEMENT - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
12. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU COEUR 2026. PROJET DEFINITIF- ADOPTION – AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
DSIN
13. CONVENTION DE PRÊT ET MAINTENANCE DE MATERIEL A DESTINATION DU RÉSEAU D’AIDES SPÉCIALISÉS AUX ÉLÈVES EN DIFFICULTÉ (RASED) – VILLE DE MONTIVILLIERS
Rapport présenté par : Monsieur Cédric DESCHAMPS-HOULBREQUE
TRANSITIONS ECOLOGIQUES
14. ASSOCIATION LA ROUE LIBRE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Cédric DESCHAMPS-HOULBREQUE
15. ASSOCIATION MONTIVILLIERS HARMONIE VILLE ET NATURE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - SIGNATURE - AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN
16. ÉNERGIE PARTAGÉE ASSOCIATION - ADHÉSION 2026 - AUTORISATION - SIGNATURE Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN
17. GRAND CHANTIER - ADHESION 2026 - AUTORISATION - SIGNATURE
Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN
FONCIER
18. CONTRAT DE PRÊT A USAGE AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME PELTIER - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Aurélien LECACHEUR
CENTRE SOCIAL JEAN MOULIN
19. CSJM - MISE A DISPOSITION ET PARTENARIAT ASSOCIATIONS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS- CONVENTION 2026 - ADOPTION - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Madame Agnès SIBILLE
SOLIDARITES
20. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE MONTIVILLIERS, LA VILLE DE MONTIVILLIERS (PÔLE DES SOLIDARITÉS) & L’ASSOCIATION CROIX ROUGE
Rapport présenté par : Madame Agnès SIBILLE
21. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE MONTIVILLIERS, LA VILLE DE MONTIVILLIERS (PÔLE DES SOLIDARITÉS) & L’ASSOCIATION GRAINE EN MAIN Rapport présenté par : Madame Agnès SIBILLE
MARCHES PUBLICS
22. TRAVAUX DE PEINTURE - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
FINANCES
23. DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
24. BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE MONTIVILLIERS – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
25. BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS ASSUJETTIES A LA TVA – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
26. BUDGET ANNEXE ÉCO-QUARTIER RÉAUTE/FRÉVILLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
27. BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL QUARTIER DU TEMPLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
28. VOTE DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX POUR L'EXERCICE 2026
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
29. VOTE D’UNE SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET REFACTURATIONS DES CHARGES INHÉRENTES AU CCAS ET SUPPORTÉES PAR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
30. VOTE DES AVANCES ET SUBVENTIONS 2026 AUX BUDGETS ANNEXES DE LA VILLE Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
31. FLUX RECIPROQUES, REMBOURSEMENT DE CHARGES DE PERSONNEL DES BUDGETS ANNEXES DU LOTISSEMENT ECO-QUARTIER « LES JARDINS DE LA VILLE » ET DU LOTISSEMENT QUARTIER DU TEMPLE - AUTORISATION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE PERSONNEL 2026
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
32. LOYERS ET TARIFS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – ACTUALISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
33. AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT - ACTUALISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE