Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 23 06 2025

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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 23 06 2025 Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Montivilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 23 06 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 23 juin 2025

DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

1. APPEL NOMINAL

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2025 Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

4. COMMUNICATION N°3 – SYNTHÈSE DE L’ACTIVITÉ MUNICIPALE

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

INFORMATION

5. N°4 - ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE - BILAN DES PROJETS PORTES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS (CME) - MANDAT 2023-2025

Rapport présenté par : Madame Isabelle NOTHEAUX

6. N°5 AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’UTILISATION PAR MONSIEUR LE MAIRE DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DE DROIT ET CELLE ACCORDÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – COMMUNICATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

7. N°6 - MARCHES PUBLICS - ATTRIBUTION DE MARCHES DE CONTRÔLE ET D'ENTRETIEN DES MATÉRIELS CHAUDS ET FROIDS DE RESTAURATION - NETTOYAGE DES CONDUITS D'EXTRACTION - NETTOYAGE DES GAINES DE VENTILATION

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

MOYENS GENERAUX

8. AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE CHALETS DE NOEL A LA VILLE D'ANGERVILLE L'ORCHER

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

9. AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE CHALETS DE NOEL A LA VILLE D'HARFLEUR

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST10. AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN PODIUM A L'ENTREPRISE ATL

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

RESSOURCES HUMAINES

11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - ADOPTION - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

12. RECRUTEMENT D'APPRENTIS - CREATION

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

13. CONTRAT DE PROJET - CHARGE DE PROJET QUALITE EN ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO SOCIAUX - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

14. RATIOS PROMUS PROMOUVABLES

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

INTERCOMMUNALITE

15. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – APPROBATION DES RAPPORTS DU 25 AVRIL 2025 - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

16. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – APPROBATION DES RAPPORTS DU 25 AVRIL 2025 - L’ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES À LA MUTUALISATION DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE L’INNOVATION NUMÉRIQUE AVEC LA COMMUNE DE FONTAINE-LA- MALLET ;

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

17. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – APPROBATION DES RAPPORTS DU 25 AVRIL 2025 - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – L’ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES À LA MUTUALISATION DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE L’INNOVATION NUMÉRIQUE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-BEC Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

18. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – APPROBATION DES RAPPORTS DU 25 AVRIL 2025 - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – L’ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES À LA GESTION DE L’AIRE DE CAMPING-CAR D’ÉTRETAT

Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST

ESPACES PUBLICS

19. ESPACES PUBLICS - VOIRIE - EQUIPEMENTS ELECTRIQUES - CONVENTION DE GESTION DE SERVICE - LE HAVRE SEINE METROPOLE - SIGNATURE - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Yannick LE COQ

20. VOIRIE - TRAVAUX MUR ANTIBRUIT ET AMENAGEMENT HYDRAULIQUE RD489 - DEPARTEMENT SEINE MARITIME - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Yannick LE COQ21. ESPACES PUBLICS - VOIRIE - DENOMINATION DE LA NOUVELLE VOIE DU FUTUR POLE MEDICAL - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Yannick LE COQ

CULTURE

22. TARIFS OBJETS BOUTIQUE ABBAYE

Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS

23. TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026

Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS

24. CONVENTION VILLE/PAROISSE – ÉGLISE ABBATIALE - CONSOMMATION ÉLECTRIQUE & ENTRETIEN COURANT - ADOPTION – AUTORISATION – SIGNATURE DE LA CONVENTION – VOTE DE LA SUBVENTION 2025 AUTORISATION ET VERSEMENT

Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS

25. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L'ASSOCIATION "A LIVRE OUVERT" 2025 – ADOPTION – AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION – VOTE DE LA SUBVENTION 2025 – AUTORISATION ET VERSEMENT

Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS

26. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025 À 2027 ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS, LA VILLE DE GONFREVILLE L’ORCHER ET L’ASSOCIATION BATTERIE FANFARE DE L’AMICALE GONFREVILLE L’ORCHER- MONTIVILLIERS.

Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS

27. CONVENTION DE PARTENARIAT CINE TOILES 2025

Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS

SPORTS

28. AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADOPTION – AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT

29. VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – ADOPTION – AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT

30. CONVENTION « PARTENARIAT ASSOCIATION ULTRA SKATE CLUB » – ADOPTION –AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT

EDUCATION ENFANCE JEUNESSE

31. SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET LE GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC UN ÉTÉ AU HAVRE CONCERNANT L'EVENEMENT LES GRANDES VOILES DU HAVRE 2025 Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN

32. AVIS CONFORME PREALABLE PORTANT SUR LA CRÉATION DE LA MICRO CRÈCHE A PETITS PAS Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAINTRANSITIONS ECOLOGIQUES

33. PIQU'EN VILLE - CONVENTION - AUTORISATION - SIGNATURE

Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN

34. CARDERE - ADHESION 2025 - AUTORISATION - SIGNATURE

Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN

35. AIDE FINANCIÈRE POUR LA PLANTATION DE HAIES VÉGÉTALES - RÈGLEMENT - SIMPLIFICATION - AUTORISATION - SIGNATURE

Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN

VIE ASSOCIATIVE ET DISPOSITIFS DE PREVENTION

36. CONVENTION 2025 ENTRE LE DEPARTEMENT, L'ASSOCIATION HAVRAISE D’ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) ET LES VILLES DU HAVRE, BOLBEC, ET MONTIVILLIERS - PROJET DEFINITIF - ADOPTION - AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION - VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2025 - AUTORISATION - VERSEMENT

Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE

37. ASSOCIATIONS – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 – ATTRIBUTION – VERSEMENT – AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE

38. CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION « CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE » (CLCV) 2025. ADOPTION AUTORISATION - SIGNATURE DES CONVENTIONS - VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2025 - AUTORISATION ET VERSEMENT

Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE

39. CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION FAMILIALE DU GRAND AIR (AFGA) ANNÉE 2025 - ADOPTION - AUTORISATION - SIGNATURE DES CONVENTIONS 2025 - VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2025 - AUTORISATION - VERSEMENT

Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE

40. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION « LES AMIS DU JUMELAGE MONTIVILLIERS – NORDHORN » 2025 - PROJET DEFINITIF - ADOPTION - AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION - VOTE DE LA SUBVENTION 2025 - VERSEMENT - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE

41. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE « LA LEZARDE » (A.A.P.P.M.A.) ANNEE 2025 - SIGNATURE – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 - ATTRIBUTION – VERSEMENT - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE

SOLIDARITES

42. SOLIDARITES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE MONTIVILLIERS ET LA MISSION LOCALE LE HAVRE ESTUAIRE LITTORAL - AUTORISATION - SIGNATURE

Rapport présenté par : Madame Agnès SIBILLE43. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU 4EME ETAGE DE LA RESIDENCE BEAUREGARD - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION

Rapport présenté par : Madame Agnès SIBILLE

FONCIER

44. TRAMWAY - BASE-VIE - COMMODAT- PARCELLE AZ N°523 – RUE DES VERDIERS – SIGNATURE – AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Aurélien LECACHEUR

HABITAT

45. RÉSEAU HABITAT PARTICIPATIF NORMAND - ADHÉSION - AUTORISATION SIGNATURE Rapport présenté par : Monsieur Aurélien LECACHEUR

URBANISME

46. URBANISME – PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) – PROJET ARRÊTE - AVIS Rapport présenté par : Monsieur Aurélien LECACHEUR

47. RÉHABILITATION D'UN ANCIEN BÂTIMENT A VOCATION DE BUREAU EN 12 LOGEMENTS A L’ÉTAGE ET EN COMMERCES AU REZ-DE-CHAUSSÉE - 5 RUE HENRY LEMONNIER & 1 RUE DU DOCTEUR FORTIER - LOGEO SEINE - OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE Rapport présenté par : Monsieur Thierry GOUMENT

MARCHES PUBLICS

48. MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET ELEVATEURS PMR - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS DE MONTIVILLIERS ET LA VILLE D'EPOUVILLE - CONVENTION - MARCHES - SIGNATURES - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE

49. LOCATION DE CAMIONS ET D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION - ACCORDS-CADRES - SIGNATURES - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE

50. DÉSHERBAGE MANUEL ET/OU MÉCANIQUE DES VOIRIES, CIMETIÈRE ET COURS D’ÉCOLES POUR LA VILLE DE MONTIVILLIERS - MARCHES - LANCEMENT - SIGNATURES - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE

51. DÉSHERBAGE MANUEL ET/OU MÉCANIQUE DES VOIRIES, CIMETIÈRE ET COURS D’ÉCOLE POUR LA VILLE DE MONTIVILLIERS - PROLONGATION DU LOT N°1 - MODIFICATION N°1 -SIGNATURE - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE

52. FOURNITURES DE VÉGÉTAUX ET FOURNITURES HORTICOLES DIVERSES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTIVILLIERS - ACCORDS-CADRES - LANCEMENT - SIGNATURES - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE

53. FOURNITURE DE REVÊTEMENTS DE SOL, MURAL ET OUTILLAGE ASSOCIE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE54. FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PLOMBERIE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION

Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE

FINANCES

55. LOYERS ET TARIFS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – ACTUALISATION

Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE