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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Montivilliers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 24 juin 2024
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
1. APPEL NOMINAL
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024 Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
4. COMMUNICATION N°3 – SYNTHÈSE DE L’ACTIVITÉ MUNICIPALE
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
5. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION – NOUVELLES RÈGLES DE PUBLICATION - MISE A JOUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES - ADOPTION
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
INFORMATION
6. N°5 AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’UTILISATION PAR MONSIEUR LE MAIRE DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DE DROIT ET CELLE ACCORDÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – COMMUNICATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
RESSOURCES HUMAINES
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – ADOPTION – AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
8. RATIOS PROMUS PROMOUVABLES - DETERMINATION - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
9. RECRUTEMENT D'APPRENTIS - CONVENTIONS - ADOPTION - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
10. SERVICES CIVIQUES SOLIDARITÉ SENIOR - AUTORISATION - CRÉATION
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST 11. AMICALE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE MONTIVILLIERS – RENOUVELLEMENT DE CONVENTION – SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
MARCHES PUBLICS
12. ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES, PERIPHERIQUES ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° M_DL240219_012 DU 19 FEVRIER 2024
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
13. FOURNITURE DE COMBUSTIBLE, MAINTENANCE ET ENTRETIEN D'INSTALLATION DE CHAUFFAGE - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - MARCHE - LANCEMENT - SIGNATURES - AUTORISATION ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°M_DL240415_048 DU 15 AVRIL 2024 Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
14. CONTRÔLE ET ENTRETIEN DES MATÉRIELS CHAUDS ET FROIDS DE RESTAURATION - NETTOYAGE DES DES CONDUITS D'EXTRACTION - NETTOYAGE DES GAINES DE VENTILATION - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - APPEL D'OFFRES - LANCEMENT - SIGNATURES - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
15. ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET D’ACTIVITÉS MANUELLES - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
16. ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS - RÉVISION DES CONDITIONS D'ASSURANCE - MODIFICATION N°3 - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
17. ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS - AUGMENTATION DE PRIME ANNUELLE - MODIFICATION N°2 - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
18. ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES - AUGMENTATION DE PRIME ANNUELLE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
19. MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - PROLONGATION DU CONTRAT - MODIFICATION N°12 - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
20. RECONSTRUCTION DE L'ECOLE MATERNELLE - MAITRISE D'OEUVRE - MARCHE - FINANCEMENTS - SIGNATURE - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
21. ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPEL D'OFFRES OUVERT - LANCEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE FINANCES
22. LOYERS ET TARIFS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – ACTUALISATION
Rapport présenté par : Monsieur Eric LE FEVRE
POLITIQUE DE LA VILLE ET VIE ASSOCIATIVE
23. CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’AMISC 2024. PROJET DÉFINITIF – ADOPTION – AUTORISATION – SIGNATURE DES CONVENTIONS – VOTE DE LA SUBVENTION ANNÉE 2024 – AUTORISATION ET VERSEMENT
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
24. CONVENTION 2024 ENTRE LE DEPARTEMENT, L'ASSOCIATION HAVRAISE D’ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) ET LES VILLES DU HAVRE, BOLBEC, ET MONTIVILLIERS - PROJET DEFINITIF - ADOPTION - AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION - VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2024 - AUTORISATION - VERSEMENT
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
25. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, D'INVESTISSEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2024 - ATTRIBUTION - VERSEMENT - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
26. CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION « CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE » (CLCV) 2024. ADOPTION AUTORISATION - SIGNATURE DES CONVENTIONS - VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2024 - VERSEMENT -AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
27. CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION FAMILIALE DU GRAND AIR (AFGA) ANNÉE 2024 - ADOPTION - AUTORISATION - SIGNATURE DES CONVENTIONS 2024 - VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2024 - AUTORISATION - VERSEMENT
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
28. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION « LES AMIS DU JUMELAGE MONTIVILLIERS – NORDHORN » 2024 - PROJET DEFINITIF - ADOPTION - AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION - VOTE DE LA SUBVENTION 2024 - VERSEMENT - AUTORISATION Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
29. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE « LA LEZARDE » (A.A.P.P.M.A.) ANNEE 2024 - SIGNATURE – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 - ATTRIBUTION – VERSEMENT - AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
30. ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DES LOCATIONS PONCTUELLES DES SALLES MUNICIPALES – ADOPTION – AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Sylvain CORNETTE
SOLIDARITES 31. CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (CIL) – LOGEMENT SOCIAL - PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR 2024-2029 - AVIS DE LA COMMUNE DE MONTIVILLIERS
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
32. ASSOCIATION TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DE SEINE-MARITIME (ATMP76) - VILLE DE MONTIVILLIERS- CCAS DE MONTIVILLIERS- CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT - SIGNATURE- AUTORISATION
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
TRANSITIONS ECOLOGIQUES
33. PARTENARIAT LA ROUE LIBRE - AUTORISATION - ATTRIBUTION
Rapport présenté par : Monsieur Cédric DESCHAMPS-HOULBREQUE
34. CRÉATION DE LA FORET JARDIN DE LA SENTE AUX EAUX - AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN
EDUCATION ENFANCE JEUNESSE
35. MODIFICATIONS DES RÈGLEMENTS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES, DES ACCUEILS EXTRASCOLAIRES ET DES MERCREDIS LOISIRS - AUTORISATION - ADOPTION - SIGNATURE Rapport présenté par : Madame Fabienne MALANDAIN
RISQUES MAJEURS
36. CRÉATION D'UNE RÉSERVE COMMUNALE SOLIDAIRE
Rapport présenté par : Monsieur Jean-Luc HEBERT
FONCIER
37. DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - TERRAIN DU NORD - UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE CB 329
Rapport présenté par : Monsieur Aurélien LECACHEUR
38. CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CI N°784 - RUES JACQUES PRÉVERT ET PAUL ÉLUARD - AUTORISATION - SIGNATURE
Rapport présenté par : Monsieur Aurélien LECACHEUR
39. RACHAT A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - PARCELLE AN N°916 - 22 RUE DU DOCTEUR BONNET - AUTORISATION - SIGNATURE
Rapport présenté par : Monsieur Thierry GOUMENT
MOYENS GENERAUX
40. CONVENTION DE PRET A USAGE A TITRE GRACIEUX D’ÉQUIPEMENTS POUR L'ASSOCIATION REFLEX & FESTIV ARTS
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
41. CONVENTION DE PRET A USAGE A TITRE GRACIEUX D’ÉQUIPEMENTS POUR LA VILLE D'ANGERVILLE L'ORCHER
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST 42. CONVENTION DE PRET A USAGE A TITRE GRACIEUX D’ÉQUIPEMENTS POUR LA VILLE D'HARFLEUR Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
43. CONVENTION DE PRET A USAGE A TITRE GRACIEUX D’ÉQUIPEMENTS POUR L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE SAINT JOUIN BRUNEVAL
Rapport présenté par : Monsieur Jérôme DUBOST
SPORTS
44. VOTE DES SUBVENTIONS ORDINAIRES AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT
45. AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADOPTION – AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT
46. VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – ADOPTION – AUTORISATION Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT
47. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT AVEC UNE ASSOCIATION SPORTIVE L’AMICALE LAÏQUE MONTIVILLIERS BASKET (ALM) DONT LE MONTANT DE LA SUBVENTION ANNUELLE EST SUPÉRIEUR A 23 000 € – ADOPTION – AUTORISATION - VERSEMENT
Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT
48. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT AVEC UNE ASSOCIATION SPORTIVE GROUPE MONTIVILLON DE TENNIS (GMT) DONT LE MONTANT DE LA SUBVENTION ANNUELLE EST SUPÉRIEUR A 23 000 € – ADOPTION – AUTORISATION - VERSEMENT
Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT
49. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF A L’ASSOCIATION JEAN PIERRE GALAIS – ADOPTION – AUTORISATION
Rapport présenté par : Madame Christel BOUBERT
CULTURE
50. CONVENTION VILLE/PAROISSE – ÉGLISE ABBATIALE - CONSOMMATION ÉLECTRIQUE & ENTRETIEN COURANT - ADOPTION – AUTORISATION – SIGNATURE DE LA CONVENTION – VOTE DE LA SUBVENTION 2024 AUTORISATION ET VERSEMENT
Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS
51. CONVENTION POUR LA RÉALISATION D'UNE FRESQUE SUR POSTE DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE RUE DE PROVENCE
Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS
52. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION « MONTIVILLIERS, HIER, AUJOURD’HUI, DEMAIN » - ADOPTION – AUTORISATION – SIGNATURE DE LA CONVENTION Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS
53. NOUVEAUX TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE 2024/2025 Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS 54. CONVENTION - ASSOCIATION BATTERIE FANFARE - VILLE DE MONTIVILLIERS - AVENANT A L'ANNEXE 1 - AUTORISATION - VERSEMENT DE SUBVENTIONS
Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS
55. VIE CULTURELLE ET CITOYENNE – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L'ASSOCIATION "A LIVRE OUVERT" 2024 – ADOPTION – AUTORISATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION – VOTE DE LA SUBVENTION 2024 – AUTORISATION ET VERSEMENT
Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS
56. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONDORCET - CONVENTION DE COOPÉRATION NUMÉRIQUE POUR L’INTÉGRATION ET LA DIFFUSION DE DOCUMENTS NUMÉRIQUES DANS GALLICA - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
Rapport présenté par : Monsieur Nicolas SAJOUS