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Procès Verbal - PV CM 20.03.2026
Procès Verbal - PV CM 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
20
mars
2026
PROCES
VERBAL Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
VILLE
DE
SAINT-RAPHAËL
(VAR)
«
Le
20
mars,
à
09h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026
s’est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
CHIODI,
doyenne
d’âge.
PRESENTS
:
Mesdames,
Messieurs,
Malika
ABBAS-CHOHRA,
Véronique
ALBISSON,
Chantal
ARNAUD,
Nassima
BARKALLAH,
Annie
BEZIN,
Sylvie
BLANC,
Philippe
CHANIOL,
Josiane
CHIODI,
Hervé
CHIRON,
Emmanuelle
COCUSSE,
Pierre
CORDINA,
Patrick
CUNY,
Françoise
DELAUNAY
KAIDOMAR,
Jacqueline
DESVIGNES,
Joëlle
DUBOIS
MOUGIN,
Jean-Philippe
GIRARDIN,
Maxime
GRILLET,
Frédéric
HEUDIARD,
Stéphane
ISEPPI,
Elena
JACQUOT,
Guillaume
JUBLOT,
Michel
KAIDOMAR,
Henri
LEBLANC,
Danièle
LOMBARD,
Yolande
LOPEZ,
Christine
MARENCO,
Frédéric
MASQUELIER,
Fabrice
MORENVAL,
Jacques
MURATET,
Jacqueline
PEREZ,
Patricia
POIGNAND,
Hafida
RAMI,
Alain
REVILLON,
Karine
SALOMEZ,
Olivier
SPINNHIRNY,
Théo
TAPIERO,
Vincent
THIERY,
Stéphane
ZEYEN.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR
:
Conformément
à
l’Article
L.
2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ont
donné
pouvoir
de
voter
en
leur
nom
: Mme
Malika
ABBAS-CHOHRA
à
M.
Frédéric
MASQUELIER
à
partir
de
la
question
n°
3,
M.
Guillaume
OLLIER
à
Mme
Emmanuelle
COCUSSSE. Mme
CHIODI
: Je
souhaite
exprimer
une
profonde
considération
à tous
nos
habitants,
les
citoyens
de
notre
belle
commune,
pour
leur
présence,
leur
participation,
leurs
suggestions
et
leur
confiance.
Chaque
dialogue,
chaque
contribution,
chaque
regard
citoyen
nous
enrichit
et
nous
pousse
à
mieux
répondre
aux
besoins
de
notre
Communauté.
Votre
implication
fait
vivre
la
démocratie
locale
et
donne
du
sens
à notre
action
collective.
C'est
ensemble,
élus,
agents
municipaux
et
citoyens,
que
nous
construisons
le
présent
et
l'avenir
de
notre
territoire.
Alors
que
nous
allons
procéder
à
l'élection
de
notre
Maire,
je
vous
invite
à
porter
ses
valeurs
de
respect,
de
coopération
et
de
partage.
La
séance
qui
nous
réunit
aujourd'hui
est
un
moment
solennel
de
la
vie
démocratique
de
notre
collectivité.
Par
votre
présence
et
votre
dévouement,
vous
témoignez
de
votre
attachement
aux
valeurs
républicaines,
à
la
continuité
du
service
public
et
à
l'intérêt
général.
Je
vous
invite
donc
à respecter
au
cours
de
ce
vote,
les
principes
de
sérénité,
de
clarté
et
de
respect
mutuel
qui
doivent
toujours
guider
nos
échanges.
Je
déclare
à
présent
ouverte
la séance
de
l'élection
du
Maire.
QUESTION
: N°
1
Élection
du
Maire
INTERVENTIONS
Mme
CHIODI
: Nous
allons
procéder
au
déroulé
de
cette
séance
et
l'installation
du
Conseil
Municipal
conformément
aux
règles
en
vigueur.
Que
ce
soit
à
l'image
de
notre
engagement
pour
relever
de
nouveaux
défis
au
service
des
raphaëlois
tournés
vers
l'avenir
de
notre
commune.
Je vous
remercie.
Ce
déroulé
commence
par
l'installation
des
conseillers
municipaux,
en
procédant
à
la
lecture
de
la
liste
des
élus
dans
l'ordre
alphabétique,
selon
les
termes
de
l'article
L2122-
8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
ABBAS-CHOHRA
Malika,
ALBISSON
Véronique,
ARNAUD
Chantal,
BARKALLAH
Nassima,
BEZIN
Annie,
BLANC
Sylvie,
CHANIOL
Philippe,
CHIODI
Josiane,
CHIRON
Hervé,
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
2; Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
COCUSSE
Emmanuelle,
CORDINA
Pierre,
CUNY
Patrick,
DELAUNAY
KAIDOMAR
Françoise,
DESVIGNES
Jacqueline,
DUBOIS
MOUGIN
Joëlle,
GIRARDIN
Jean-Philippe,
GRILLET
Maxime,
HEUDIARD
Frédéric,
ISEPPI
Stéphane,
JACQUOT
Elena,
JUBLOT
Guillaume,
KAIDOMAR
Michel,
LEBLANC
Henri,
LOMBARD
Danièle,
LOPEZ
Yolande,
MARENCO
Christine,
MASQUELIER
Frédéric,
MORENVAL
Fabrice,
MURATET
Jacques,
OLLIER
Guillaume
,
PEREZ
Jacqueline,
POIGNAND
Patricia,
RAMI
Hafida,
REVILLON
Alain,
SALOMEZ
Karine,
SPINNHIRNY
Olivier,
TAPIERO
Théo,
THIERY
Vincent,
ZEYEN
Stéphane.
Je
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
et
absents,
installés
dans
leurs
fonctions.
À
présent,
je
vous
invite
à
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Je
précise
que
le
secrétaire
de
séance
devra
rester
à
la
fin
de
la
séance
pour
signer
les
procès-verbaux
devant
être
transmis
à
la
Préfecture
et
je
propose
Elena
JACQUOT
qui
est
rompu
à
cet
exercice.
Est-ce
que
vous
en
êtes
tous
d'accord
?
Donc
j'invite
Elena
à venir
s'asseoir
près
de
moi.
Maintenant
nous
allons
procéder
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil.
Je
vais
laisser
la
parole
à
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services.
Mme
BOURBON : Le
quorum
est
atteint
Madame
la
doyenne,
avec
38
présents
et
1 représenté.
Mme
CHIODI
: Je
vous
remercie
et
vous
invite
enfin
à
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Cependant,
je
rappelle
comment
se
passe
cette
élection
pour
que
tout
le
monde
ait
bien
ce
process
en
tête.
En
application
des
articles
L2122-4
et
L2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
2
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3e
tour
de
scrutin
et
l'élection a lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrage,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Un
bulletin
blanc
sera
à
votre
disposition
sur
lequel
vous
inscrirez
le
nom
de
votre
candidat.
Je
vous
invite
maintenant
à
désigner
3
assesseurs,
un
par
liste.
Je
précise
aussi
que
les
assesseurs
doivent
rester
à
la fin
de
la séance
pour
signer
les
procès-
verbaux
devant
être
transmis
à la
Préfecture.
Je
sollicite
les
listes:: Madame
SALOMEZ,
ensuite
un
de
chaque
liste,
Monsieur
CUNY
et
Madame
COCUSSE,
je
vous
remercie.
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'approche
de
la table
de
vote
qui
sera
au
milieu.
Il
fait
constater
au
Président
et
je
serai
assise
à
côté
des
assesseurs
qu'une
seule
enveloppe
de
modèle
uniforme
fournie
par
la
mairie
et
la dépose
lui-même
dans
l'urne.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote
à
l'appel
de
leur
nom
est
enregistré.
Le
premier
tour
de
scrutin,
le
dépouillement
des
bulletins
de
vote
comme
un
vote
ordinaire,
les
3
assesseurs
et
moi-
même
allons
surveiller
bien
sûr
assis
à
la
table
de
l'urne
pour
procéder
à
ce
dépouillement,
accompagné
de
2
agents
du
Secrétariat
Général,
nous
allons
compter
les
enveloppes,
donc
dépouiller
et
la fiche
de
dépouillement
me
sera
remise
avec
le
nom
du
candidat
élu
et
je
proclamerai
l'élection
de
notre
Maire.
Je
demande
qui
se
porte
candidat
pour
pouvoir
voter
évidemment,
ça
va
de
soi
? Madame
COCUSSE,
Monsieur
JUBLOT
et
Monsieur
MASQUELIER.
Donc
vous
avez
une
jolie
page
blanche
et
vous
inscrivez
le nom
de
votre
candidat
que
vous
souhaitez
voir
élu
Maire.
Nous
allons
pouvoir
commencer
si vous
voulez
bien
Madame
BOURBON,
annoncer
les
noms.
Mme
BOURBON
:
J'appelle
chaque
Conseiller
Municipal
et
à
l'appel
de
son
nom
à
s'approcher
de
la
table
de
vote.
Mme
CHIODI
: Vous
me
montrez
l'enveloppe,
c'est
la
procédure
et
vous
introduisez
l'enveloppe
dans
l’urne
« A
voté
».
Mme
BOURBON
: 39
conseillers,
dont
un
représenté,
ont
pris
part
au
vote.
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
3 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Mme
CHIODI
: Très
bien,
je vous
remercie.
Nous
allons
procéder
maintenant
au
dépouillement.
Nous
allons
donc
recompter
les
le nombre
d'enveloppes.
Nous
avons
bien
39
enveloppes
et
nous
allons
les
ouvrir. Nous
avons
ouvert
les
enveloppes,
nous
avons
sorti
les
bulletins
des
enveloppes,
nous
allons
compter
:
2
pour
Emmanuel
COCUSSE,
4
pour
Monsieur
Guillaume
JUBLOT
et
33
pour
Frédéric
MASQUELIER. Je
proclame
ce
résultat
avec
bonheur,
Frédéric
MASQUELIER
est
élu
Maire
de
Saint-Raphaël.
Je
vais
te
passer
l'écharpe,
c'est
important
c'est
le
symbole.
Vous
avez
compris
que
maintenant
je
dois
céder
ma
place.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
Josiane
CHIODI,
doyenne,
APRÈS
AVOIR
VOTÉ,
A LA MAJORITÉ
des
MEMBRES
PRÉSENTS
et REPRÉSENTÉS,
M.
Frédéric
MASQUELIER
a été
PROCLAMÉ
MAIRE
de
la
Commune
de
Saint-Raphaël.
M.
LE
MAIRE:
Merci
beaucoup,
ma
très
chère
Josiane
l'écharpe
à
l'envers
c'est
un
peu
toute
notre
histoire
puisque
la
première
fois
que
j'ai
été
élu
Maire
je
l'avais
mise
à
l'envers.
Pour
ceux
qui
ne
le
savent
pas,
pour
les
Maires,
le
bleu
était
à
l'extérieur,
pour
le
rouge
c'est
ce
sont
les
parlementaires
et
Georges
GINESTA
me
l'avait
mise
à
l'envers
donc
il
avait
fait
de
moi
un
député.
D'où
peut
être
parfois
un
certain
nombre
d'ambiguïtés.
Mais
je
suis
particulièrement
heureux
d'être
ici
à
Saint-
Raphaël
et
c'est
mon
seul
engagement.
Je
vous
remercie
pour
votre
vote
aujourd'hui.
Puis
je
remercie
aussi
l'ensemble
des
raphaëlois
qui
se
sont
mobilisés
dimanche.
Nous
avons
obtenu
plus
de
11
000
voix.
Je
crois
que
c'est
historique.
Jamais
autant
de
voix
s'étaient
portées
en
faveur
d'une
équipe
et
d'un
Maire
ici
à
Saint-Raphaël
et
nous
avons
également
augmenté
par
rapport
à
2020,
de
plus
de
4
000
voix,
mais
également
plus
de
10
%
dans
presque
tous
les
bureaux
de
vote,
l'ensemble
des
quartiers
et
donc
c'est
un
soutien
massif
qui
nous
a
été
donné,
qui
d'une
part
nous
honore
et
bien
entendu,
et
surtout
qui
nous
oblige.
C'est
tout
d'abord,
je
crois,
la
récompense
d'un
travail
qui
a
été
mené
au
cours
des
6
ou
8
dernières
années,
parce
que
je
n'oublie
pas
le
demi
mandat
pour
une
ville
qui
se
porte
bien,
une
ville
qui
est
attractive,
une
ville
où
on
veut
venir
vivre.
Chaque
année,
vous
avez
500
nouveaux
habitants,
une
ville
qui
est
très
souvent
aussi
primée
parmi
les
plus
belles
villes.
C'est
une
ville
qui
est
également
attractive
pour
les
touristes
et
comme
l'équipe
s'est
aussi
agrandie,
recomposée,
je
veux
évidemment
aujourd'hui
aussi
saluer
ceux
qui
faisaient
partie
de
l'équipe
précédente
et
tout
particulièrement
Monsieur
Guillaume
DECARD
qui
est
ici
parmi
nous
et
qui
a
été
élu
maire
de
Puget-sur-Argens.
Guillaume,
félicitations
et
merci
pour
tout
ce
que
tu
as
fait
avec
nous.
On
va
continuer
à
travailler
ensemble
au
sein
de
la
Communauté
d'agglomération
et
je
suis
très
heureux,
je
crois
que
ça
montre
aussi
qu'au
sein
de
l'agglomération,
donc
la
manière
de
travailler,
l'objectif
poursuivi
est
aussi
beaucoup
plus
largement
partagé
que
seulement
à
Saint-Raphaël.
Ensuite,
c'est
une
responsabilité
puisque
nous
avons
présenté
un
programme.
Alors
ce
programme,
ce
n’était
pas
un
programme
d'idéologie.
Ce
n'est
pas
un
programme
qui
était
fait
par
l'IA,
c'était
un
programme
issu
des
centaines,
des
milliers
de
rencontres
qu'on
a
fait
au
cours
des
années
précédentes.
C'est
avec
les
Conseils
de
quartier,
avec
le
Conseil
de
développement
de
l'agglomération,
avec
tous
les
membres
investis,
les
membres
des
associations
aussi,
on
en
voit
un
certain
nombre
qui
sont
aujourd'hui
parmi
nous
nombreux
et
je
les
salue
aussi.
C'est
tous
ces
échanges
du
quotidien
qui
permettent
à
un
moment
donné
de
déterminer
qu'est-ce
qu'il
faut
faire
pour
une
Ville,
qu'est-ce
qu'elle
a
besoin,
qu'est-ce
que
ses
habitants
demandent
et
notre
programme,
c'était
celui
qui
était
demandé
aussi
par
les
raphaëlois.
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
4 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Puisque
le
quoi
a
été
tranché
très
clairement.
Je
crois
que
ce
qui
est
important,
c'est
de
savoir
aujourd'hui
le
comment.
C'est
sur
le
comment
puisque
le travail
va
commencer,
c'est
en
ça
que
cela
nous
oblige.
On
a déjà
un
petit
peu
commencé
à
pouvoir
mettre
les
équipes
en
place.
On
aura
l'occasion
dès
ce
mois
d'avril
de
débattre
sur
le
budget
et
également
de
voter
un
budget,
un
budget
à
l'équilibre
où
nous
maintenons
également
les
trajectoires
que
nous
sommes
fixées,
aussi
bien
en
matière
fiscale
ou
en
termes
d'endettement.
Et
puis
il y
a
une
discussion
à
avoir
et
que
nous
avons
amorcée
dès
hier
avec
les
Maires
qui
étaient
déjà
élus
au
sein
de
la
Communauté
d'agglomération
qui
est
notre
partenaire
essentiel,
et
ça,
je
crois
aussi
que
c'est
ce
qu'on
souhaitait
les
raphaëlois,
qu'on
travaille
avec
l'ensemble
des
communes,
qu'on
travaille
aussi
avec
la
ville
de
Fréjus
et
qu'on
poursuive
la
trajectoire
qui
était
menée.
Qu'on
poursuive
aussi
des
combats
que
nous
avons
menés
comme
celui
contre
la
LGV,
celui
également
pour
obtenir
les
subventions
dont
nous
sommes
injustement
privés
par
la
Région
tout
ceci
doit
bien
entendu
être
poursuivi.
Alors
si
on
doit
distinguer
le
court
terme
et
le
moyen
et
le
long
terme,
je
dirais
donc
vote
d'un
budget,
mise
en
place
des
équipes.
Nous
aurons
dans
un
laps
de
temps
assez
court
à
sécuriser
le
foncier
pour
pouvoir
mettre
en
place
le
poste
de
Police
Municipale
à l'entrée
de
la Ville.
Nous
aurons
aussi
cet
été
deux
postes
de
secours
à Agay.
Nous
devons
bien
entendu
préparer
la
saison
estivale,
laquelle
est
très
attendue.
Je
crois
qu'au
regard
aussi
des
conflits
qu'on
peut
avoir
dans
le
monde,
on
a
un
espace
de
sécurité.
Donc
j'espère
que
la
saison
sera
bien
entendu
très
bonne.
Il faudra
rencontrer
l'ensemble
des
associations
puisque
nous
sommes
engagés
à
garantir
et
à sécuriser
aussi
dans
le temps
les
relations
avec
les
associations
à
essayer
d'optimiser
les
locaux
à
également
donner
une
vision
sur
les
subventions
sur
le temps
du
mandat
puisque
c'est
cette
relation
d'indépendance
aussi
qui
fait
la
qualité
des
échanges
que
nous
pouvons
avoir
avec
l'ensemble
des
présidents
d'association.
Et
puis
il
y
a
le
commerce
évidemment,
le
commerce
de
centre-ville
où
notre
proposition
sur
le
stationnement
sera
rapidement
discutée
avec
l’ARCOR
et
les
représentants
des
commerçants,
donc
les
100
000
heures
de
stationnement
et
la meilleure
offre
liant
le stationnement
aux
achats.
On
verra
aussi
une
meilleure
représentativité
des
commerçants.
Et
puis
au
recrutement
aussi
pour
avoir
une
visibilité
numérique,
un
manager
de
centre-ville.
Donc
tout
ça
ce
sera
dans
les
toutes
prochaines
semaines
ainsi
que
la
poursuite
de
la
Maison
de
Santé,
puisque
ça
doit
être
mis
en
place
assez
rapidement,
avec
évidemment
des
fonctions
à
l'agglomération.
Ensuite,
il
y
a
le
moyen
et
le
long
terme
qui
est
évidemment
important.
|
faut
respecter
ces
engagements
en
démocratie.
C'est
pour
ça
aussi
que
nous
avons
été
réélus,
qu'on
nous
a
fait
confiance
parce
que
on
sait
que
les
engagements
sont
respectés.
Ce
sera
de
nombreux
dossiers
au
sein
de
l'agglomération,
comme
les
zones
d'activité
économique.
Je
crois
que
c'est
un
point
important
pour
pouvoir
continuer
à
accueillir
de
nouvelles
entreprises
pour
créer
de
l'emploi
pour
avoir
des
jeunes
actifs,
tout
comme
les
projets
immobiliers
à
l'entrée
de
ville,
puisqu'il
y
a
la
nécessité
aussi
de
ce
renouvellement
et
à
l'égard
des
plus
jeunes
et
des
actifs.
Nous
poursuivrons
aussi
ce
que
nous
faisons
à
l'égard
de
la jeunesse,
c'est-à-dire
le
parcours
citoyen,
le
passeport
du
civisme
sera
évidemment
renforcé.
C'est
une
excellente
mesure
qui
a
déjà
été
mise
en
place.
Et
puis
on
aura
des
sujets
aussi
un
peu
plus
spécifiques
sur
lequel
ce
sera
du
travail
à
long
terme
pour
notre
souveraineté
énergétique,
c'est-à-dire
développer
évidemment
le
photovoltaïque,
développer
des
batteries.
C'est
également
la question
de
l'eau
qui
est
un
point
tout
à fait
essentiel.
Vous
voyez
que
du
travail
sur
la table,
on
en
a,
on
en
a
beaucoup,
c'est
notre
feuille
de
route
pour
les
années
à
venir.
Il y
a
évidemment
la
Promenade
des
Bains,
qui
sera
poursuivie
et
achevée
dans
les
années
qui
viennent.
Et
nous
continuerons
la
discussion
avec
tout
le
monde,
comme
nous
l'avons
toujours
fait.
Donc
maintenant
qu'on
a
déterminé
le
quoi,
maintenant
qu'on
a
déterminé
un
calendrier,
maintenant
que
des
feuilles
de
route
seront
données,
je
vous
propose
que
nous
passions
directement
au
déroulement
de
cet
ordre
du
jour,
qui
est
plus
court
mais
qui
est
important,
c'est-à-
dire
qui
la détermination
de
l'équipe
qui
est
à mes
côtés.
Je
vous
remercie
en
tout
cas.
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
5 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Donc
l'ordre
du
jour
appelle
la
désignation
du
nombre
des
Adjoints
au
Maire.
Je
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Chaque
liste est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Les
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
désignés.
Si,
après
2 tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
à
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3e
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrage,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
laisser
un
délai
de
deux
minutes
pour
le dépôt
auprès
du
Maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
qui
doivent
comporter,
je
le
rappelle,
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner,
et
à
l'issue
de
ce
délai,
je
constaterai
le
nombre
de
listes
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
qui
auront
été
déposées
et
nous
procéderons
à
un
premier
tour
de
scrutin
sous
le
contrôle
du
Bureau
qui
a
été
désigné
pour
l'élection
du
Maire
précédemment
et
exactement
dans
les
mêmes
conditions
que
celles
que
vous
venez
de
faire
pour
l'élection
du
Maire.
QUESTION
: N°
2
Détermination
du
nombre
des
Adjoints
au
Maire
INTERVENTIONS
M.
LE
MAIRE
: Excusez-moi,
on
n'a
qu'une
fois
tous
les
6
ans
ce
type
d'exercice.
Donc
la
délibération
numéro
2
c’est
la
détermination
oui
effectivement.
Donc
j'indique
que
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint,
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
11
adjoints
au
Maire
au
maximum.
De
plus,
l'effectif
étant
de
39
membres,
le
nombre
maximum
d'adjoints
de
quartier
est
de
3.
Je
rappelle
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
à
ce
jour
de
11
adjoints
et
3
adjoints
de
quartier.
Je
vous
invite
à
fixer,
avant
de
procéder
au
scrutin
de
liste
tel
que
je
l'ai
évoqué,
à
11
le
nombre
d'Adjoints
au
Maire
et
à
3
le
nombre
d'Adjoints
de
quartier.
Ça
se
fait
par
un
vote
à
main
levée.
Y
a-t-il
des
votes
contre
? Y
at-il
des
abstentions
? C'est
parfait
donc
11
Adjoints
et
3 Adjoints
de
quartier.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
Frédéric
MASQUELIER,
Maire,
A SA
DEMANDE,
APRES
en
avoir
délibéré,
A L'UNANIMITÉ
des
MEMBRES
PRÉSENTS
et REPRÉSENTÉS,
FIXE
le
nombre
d’Adjoints
au
Maire
à
11
et
le
nombre
d’Adjoints
de
quartier
à
3.
QUESTION
: N°
3
Élection
des Adjoints
au Maire
INTERVENTIONS
M.
LE
MAIRE:
Nous
procédons
à
l'élection.
Donc
il y
a
le
dépôt
de
liste
qui
doit
être
fait
entre
mes
mains.
Donc
vous
avez
un
délai.
Je
présente
une
liste
pour
cette
élection,
je
ne
sais
pas
s'il
y
a
d'autres
listes
?
Je vous
propose,
cette
liste.
Vous
distribuez
cette
liste
auprès
de
chacun
des
conseillers.
On
va
aussi
vous
redonner
un
bulletin
de
vote
ainsi
qu’une
enveloppe.
Vous
votez
«
POUR
» «
CONTRE
» ou
vous
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
6 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
vous
abstenez.
Voilà
c'est
les
perspectives
que
vous
avez.
Je
propose
que
les
3
assesseurs
se
réasseyent. Donc
c'est
«
POUR
» «
CONTRE
» ou
«
BLANC
» ? Je
tiens
à
le
rappeler
à chacun.
Madame
ABBAS-CHOHRA
doit
s'en
aller,
elle
va
donner
son
pouvoir.
Et
je
prends
le
pouvoir
de
Madame
ABBAS-CHOHRA
donc
son
enveloppe
aussi.
Donc
c'est
assez
simple,
vous
avez
une
liste
qui
vous
est
donnée,
puis
vous
avez
un
bulletin
de
vote.
Sur
le
bulletin
de
vote
c'est
«
POUR
» «
CONTRE
» ou
«
BLANC
».
Ça
va
tout
le
monde
a compris
?
Sinon
on
va
inquiéter
nos
concitoyens.
Si certains
n'ont
pas
compris,
on
ne
met
pas
ceci
dans
le
l'enveloppe,
la
liste,
vous
mettez
uniquement
le
bulletin
«
POUR
»
«
CONTRE
» où
«
BLANC
» selon
ce
que
vous
souhaitez.
On
reprend
les
mêmes
assesseurs
que
pour
l'élection
du
Maire,
les
assesseurs
prennent
leur
bulletin
de
vote
aussi,
Madame
CHIODI
aussi
et
on
appelle
maintenant
les
votants.
Mme
BOURBON
: Madame
ABBAS-CHOHRA
Malika,
représentée
par
Monsieur
MASQUELIER,
M.
LE
MAIRE :
Voilà.
Mme
BOURBON
:Madame
ALBISSON
Véronique,
Madame
ARNAUD
Chantal,
Madame
BARKHALA
Nassima,
Madame
BEZIN
Annie,
Madame
BLANC
Sylvie,
Monsieur
CHANIOL
Philippe,
Madame
CHIODI
Josiane,
Monsieur
CHIRON,
Hervé,
Madame
COCUSSE
Emmanuelle,
Monsieur
CORDINA
Pierre,
Monsieur
CUNY
Patrick,
Madame
DELAUNAY
KAIDOMAR
Françoise,
Madame
DESVIGNES
Jacqueline,
Madame
DUBOIS-MOUGIN
Joëlle,
Monsieur
GIRARDIN
Jean-Philippe,
Monsieur
GRILLET
Maxime,
Monsieur
HEUDIARD
Frédéric,
Monsieur
ISEPPI
Stéphane,
Madame
JACQUOT
Elena,
Monsieur
JUBLOT
Guillaume,
Monsieur
Michel
KAIDOMAR,
Monsieur
LEBLANC
Henri,
Madame
LOMBARD
Danièle,
Madame
LOPEZ
Yolande,
Madame
MARENCO
Christine,
Monsieur
MASQUELIER
Frédéric,
Monsieur
MORENVAL
Fabrice,
Monsieur
MURATET
Jacques,
Monsieur
OLLIER
Guillaume,
représenté
par
Madame
COCUSSE,
Madame
PEREZ
Jacqueline,
Madame
POIGNANT
Patricia,
Madame
RAMI
Hafida,
Monsieur
REVILLON
Alain,
Madame
SALOMEZ
Karine,
Monsieur
TAPIERO
Théo,
veuillez
m’excuser
Monsieur
SPINHIRNNY
Olivier,
Monsieur
THIERY
Vincent,
Monsieur
ZEYEN
Stéphane. Nous
avons
39
votants
dont
2
représentés.
M.
LE
MAIRE
:Il
y
avait
39
votants,
39
bulletins
trouvés
dans
l'urne.
On
a
un
bulletin
blanc,
9
bulletins
nuls
dans
la
mesure
où
un
certain
nombre
d'entre
vous
ont
mis
la
liste
plutôt
que
de
se
prononcer
comme
nous
l'avions
indiqué
«
POUR
»,
« CONTRE
»
ou
«
BLANC
».
Mais
on
a
la
majorité
absolue
24
votes
pour
la
liste
«
Ensemble,
aujourd'hui
et
pour
demain
»
qui
vous
a
été
proposée.
Sont
élus
Adjoints
Madame
Josiane
CHIODI,
Monsieur
Stéphanie
ISEPPI,
Madame
Yolande
LOPEZ,
Monsieur
Théo
TAPIERO,
Madame
Hafida
RAMI,
Monsieur
Maxime
GRILLET,
Madame
Danielle
LOMBARD,
Monsieur
Olivier
SPINHIRNNY,
Madame
Annie
BEZIN,
Monsieur
Fabrice
MORENVAL,
Madame
Sylvie
BLANC,
Monsieur
Hervé
CHIRON,
Madame
Jacqueline
DESVIGNES
et
Monsieur
Pierre
CORDINA.
Félicitations.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Frédéric
MASQUELIER,
Maire,
A
SA
DEMANDE,
APRES
AVOIR
VOTÉ,
A
LA
MAJORITÉ
ABSOLUE
des
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS,
ÉLIT
la
liste
conduite
par
Madame
Josiane
CHIODI
comme
suit :
Premier
Adjoint
: Mme
Josiane
CHIODI
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
7 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
2ème Adjoint
: M.
Stéphane
ISEPPI
3ème Adjoint
: Mme
Yolande
LOPEZ
4ème Adjoint
: M.
Théo
TAPIERO
5ème Adjoint
: Mme
Hafida
RAMI
6è"e Adjoint
: M
; Maxime
GRILLET
7ève Adjoint
: Mme
Danièle
LOMBARD
gèe
Adjoint
: M.
Olivier SPINHIRNNY
gère Adjoint
: Mme
Annie
BEZIN
10"
Adjoint
: M.
Fabrice
MORENVAL
11èe
Adjoint
: Mme
Sylvie
BLANC
Adjoints
de
quartiers
:
12ème
Adjoint
: M.
Hervé
CHIRON
13ème
Adjoint
: Mme
Jacqueline
DESVIGNES
14ème
Adjoint
: M.
Pierre
CORDINA
QUESTION
: N°
4
Charte
de l'Élu local
INTERVENTIONS
M.
LE
MAIRE : Je
vous
propose
comme
il est
d'usage
et
d'obligation,
je
vais
vous
lire
la
Charte
de
l'élu
local. Mme
COCUSSE
:Je
souhaite
faire
une
intervention
par
rapport
à
la
lecture
de
cette
charte,
s'il
vous
plaît,
Monsieur
le
Maire.
M.
LE
MAIRE :
Allez-y.
Mme
COCUSSE
: Monsieur
le
Maire,
nous
apprêtons
à lire
la
charte
d'élu
qui
nous
engage
pour
les
7
prochaines
années,
à
respecter
les
principes
de
liberté,
d'égalité,
de
fraternité
et
de
laïcité
ainsi
que
les
lois
et
les
symboles
de
la
République.
Monsieur
le
Maire,
vous,
si
prompt
à
dénoncer
tel
propos
ou
comportement
de
vos
opposants,
vous
êtes
resté
bien
silencieux
quand
la
presse
a
rapporté
au
cours
de
la
campagne
les
propos
racistes
qu'aurait
tenus
à
plusieurs
reprises
votre
colistier
Vincent
THIERY
sur
les
réseaux
sociaux.
En
votre
qualité
de
Maire,
mais
aussi
d'avocat,
vous
devez
d'être
respectueux
de
toutes
les
personnes,
quelle
que
soit
leur
origine
et
leur
appartenance
ou
non
appartenance
à
une
race
prétendue
ou
à
une
religion.
Et
vous
connaissez
les
risques
pénaux
auxquels
s'expose
tout
individu
qui
tient
des
propos
susceptibles
d'être
qualifiés
d'incitation
à la
haine
raciale.
Vous
avez
fait
le choix
d'intégrer
dans
votre
liste
le
délégué
Départemental
Varois
du
parti
reconquête
alors
que
vous
n'étiez
pas
sans
savoir
que
le
créateur
de
ce
parti
a
été
à
plusieurs
reprises
définitivement
condamné
pour
injure
publique
et
provocation
à
la
haine
raciale.
Il y avait
par
conséquent
des
risques
que
des
messages
problématiques
de
membres
de
reconquête
ressurgissent.
De
nouveaux
post,
qualifiés
de
sulfureux
par
la
presse
locale,
viennent
d'être
retrouvés
dans
les
dernières
éditions
de
la
presse
locale.
Ainsi,
Monsieur
le
Maire,
nous
vous
interpellons
solennellement.
Allez-
vous
continuer
de
vous
contenter
des
explications
de
votre
colistier
sur
le
faux
compte
créé
pour
lui
nuire
?
Alors
que
les
investigations
menées
par
la
presse
locale
paraissent
contredire
sa
version
?
Dans
des
situations
comparables,
les
têtes
de
liste
ont
immédiatement
agi
pour
éviter
à
tous
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
siéger
à
côté
d'un
conseiller
à
qui
il est
fait
grief
d'un
comportement
raciste
et
injurieux.
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
8 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
M.
LE
MAIRE
:
C'est
tout?
Je
vais
vous
répondre.
Tout
d'abord
je
vais
vous
répondre
qu'apparemment
vous
n'avez
rien
compris
au
résultat
de
l'élection.
C'est
sur
toutes
les
polémiques
que
vous
avez
tenté
d'initier
les
petits
coups-bas,
les
petits
pétards
aussi
qu'on
a
eu
pendant
toute
la
campagne
électorale,
puisque
ça
a
été
un
peu
votre
fonds
de
commerce
et
votre
manière
de
faire
de
la
politique
puisque
vous
n'étiez
pas
dans
la
Ville.
Donc
il fallait
bien
trouver
quelque
chose,
c'est-à-
dire
il fallait
absolument
dézinguer
le
Maire.
Donc
à
partir
de
ce
moment-là,
je
constate
tout
d'abord
que
vous
n'avez
pas
compris
le
message
des
raphaëlois,
c'est-à-dire
qu'ils
n'avaient
pas
voulu
de
vous
ni
de
votre
liste
et
ceci
de
manière
extrêmement
claire.
Pour
ma
part,
je
n'ai
pas
à
rentrer
dans
des
polémiques
journalistiques.
Quand
un
journaliste
vous
appelle
à
17h00
parce
qu'il
a
reçu
un
message
de
quelqu'un
qui
fait
l'apologie
du
terrorisme
pour
vous
dire
qu'il
faut
répondre
à
18h00
et
qu'est-ce
que
vous
pensez
de
quelque
chose
qui
est
contesté
?
Ben
excusez-moi,
je
n'ai
pas
forcément
ni
à
répondre
aux
journalistes
ni
à
répondre
aux
réseaux
sociaux.
Mais
puisqu'on
partage
quand
même
quelque
chose
qui
est
en
commun,
c'est-à-dire
la
lutte
contre
le
racisme,
l'antisémitisme
et
la
xénophobie,
je
vous
invite
aussi
de
votre
côté,
puisque
vous
êtes
érigés
encore
une
fois
en
première
donneuse
de
leçons
de
la
Ville,
je
dirais
tout
d'abord,
en
premier
lieu,
peut
être
participer
aux
commémorations,
pas
une
fois
dans
l'année,
mais
à
chacune
des
commémorations.
D'autre
part,
quand
vous
avez
un
de
vos
colistiers
qui
avait
tenu
des
propos
qui
pouvaient
aussi
être
qualifiés
d'antisémites,
avoir
autre
chose
que
douze
nuances
qui
étaient
la
position
qui
avaient
été
prises
par
les
membres
de
votre
groupe.
D'autre
part,
si
vous
ne
voulez
pas
du
racisme
et
de
l'antisémitisme
et
de
la
xénophobie,
il
faudrait
éviter
d'avoir
des
membres
de
la
France
Insoumise
qui
sont
un
parti
néofasciste
et
antisémite.
Également
Madame
COCUSSE,
je
vous
invite,
si
vous
voulez
avoir
un
bon
esprit,
à
lutter
farouchement
contre
la
xénophobie.
Vous
savez
la
xénophobie
que
vous
qualifiez
comme
humour,
notamment
à
l'égard
des
Belges
puisque
c'est
votre
humour.
Et
donc,
je
vous
invite
au
cours
de
ces
prochaines
années,
effectivement
à
partager,
vous,
ainsi
que
vos
colistiers
à
pouvoir
dénoncer
toutes
formes
de
xénophobie,
ainsi
comme
ça
on
ira
vraiment
tous
dans
le
même
sens.
Je
pense
que
je
vous
ai
répondu
maintenant
très
clairement
sur
ce
que
vous
venez
d'énoncer,
comme
je
vous
l'ai
indiqué,
ce
qu'ont
demandé
les
raphaëlois
à
travers
ce
scrutin,
c'est-à-dire
que
nous
travaillons,
qu'on
ne
se
perde
pas
constamment
en
petites
polémiques,
même
si
ça
vous
permet
d'exister
et
d'avoir
quelques
lignes
dans
le
journal.
Pour
ma
part,
ma
responsabilité,
ce
sera
d'être
sur
la
ligne
que
j'ai
tracée,
c'est-à-dire
de
travailler
pour
les
raphaëlois.
Donc
merci
et
maintenant
je
vais
lire
la
Charte
de
l'élu
local.
Mme
COCUSSE
: Excusez-moi.
M.
LE
MAIRE
:
Non
c'est
terminé,
vous
lirez
le
règlement
intérieur.
Vous
avez
pu
vous
exprimer,
je
vous
ai
répondu,
donc
maintenant
on
passe
à
la
délibération
suivante.
La
semaine
prochaine,
on
reverra
le
règlement
intérieur
parce
qu'il
y
a
aussi
des
règles
ici
pour
s'exprimer
ce
n'est
pas
comme
vous
voulez
donc,
mais
c'est
en
fonction
de
règles
de
fonctionnement
qui
sont
celles
du
Conseil
Municipal. Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
s'engage
à
respecter
les
principes
de
liberté,
d'égalité,
de
fraternité
et
de
laïcité
ainsi
que
les
lois
et
les
symboles
de
la
République.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
Dans
ce
cadre,
il
poursuit
le
seul
intérêt
général,
l'exclusion
de
tout
intérêt,
qu'il
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
de
tout
autre
intérêt
particulier.
L'élu
local
veille
à prévenir
ou
à faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts
réprimé
par
la
loi.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
lui
faire
connaître.
Avant
le
débat
et
le
vote.
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
9 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
à
d'autres
fins
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
dans
lesquelles
il a été
désigné.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
des
décisions
pris
dans
le cadre
de
ses
fonctions.
L'élu
local
déclare,
dans
un
registre
tenu
par
la
collectivité
territoriale,
les
dons,
avantages
et
invitations
d'une
valeur
qu'il
estime
supérieure
à 150€
dont
il a bénéficié
en
raison
de
son
mandat.
Ne
sont
pas
soumis
à
cette
obligation
déclarative
les
cadeaux
d'usage
et
déplacements
effectués
à
l'invitation
des
autorités
publiques
françaises
ou
dans
le cadre
d'un
autre
mandat
électif.
Les
élus
locaux
peuvent
bénéficier
du
versement
d'une
indemnité
pour
l'exercice
effectif
de
leur
fonction
élective
et
de
la
prise
en
charge
des
frais
des
frais
exposés
dans
ce
cadre,
dans
les
conditions
prévues
par
la loi.
Les
élus
locaux
sont
affiliés,
pour
l'exercice
de
leur
mandat,
au
régime
général
de
la
sécurité
sociale
dans
les
conditions
définies à
l'article
L382-31
du
code
de
la
sécurité
sociale
et
des
régimes
spéciaux
définis
par
le
présent
code.
Les
élus
locaux
bénéficient,
à
l'occasion
de
leur
fonction,
d'une
protection
organisée
par
la
collectivité
territoriale
conformément
aux
règles
fixées
par
le
code
pénal,
les
lois
spéciales
et
le
présent
code.
Le
droit
à
la
formation
est
reconnu
aux
élus
locaux.
Il
s'exerce
dans
les
conditions
fixées
par
le
présent
code.
Toute
personne
titulaire
d'un
mandat
local
bénéficie,
dans
des
conditions
prévues
par
la
loi,
des
garanties
accordées
dans
l'exercice
du
mandat
et
à
son
issue
permettant
notamment
de
concilier
celui-ci
avec
une
activité
professionnelle
ou
la poursuite
d'études
supérieures.
Tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
énoncés
à
l'article
L1111-13.
Un
décret
en
Conseil
d'État
détermine
les
modalités
et
les
critères
de
désignation
des
référents
déontologues. Je
précise
qu'une
copie
papier
été
remis
à
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
avec
le
dossier
de
séance
et
également
transmise
par
voie
dématérialisée.
Il faut
en
prendre
acte.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Frédéric
MASQUELIER,
Maire,
A
SA
DEMANDE,
APRES
en
avoir
délibéré,
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
10 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
PREND
ACTE
de
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
par
M.
LE
MAIRE ;
PREND
ACTE
de
la
diffusion
aux
conseillers
municipaux
de
la charte
de
l’élu
local.
M.
LE
MAIRE :
Je vous
souhaite
à tous
une
excellente
journée.
L'Ordre
du
Jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à 10h22
POUR
COPIE
CONFORME
POUR
COPIE
CONFORME
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
EE
AE
—
Elena
JACQUOT
Frédéric
MASQUELIER
PV
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
Il