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Déliberation - Liste des deliberations seance du 14 septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Maureilhan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
COMMUNE DE MAUREILHAN
REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres afférents au Conseil : 19 - En exercice : 19 - Présents : 12 — Procurations : 3
Quorum : 10
Date de la convocation : 7 septembre 2023 F — EE
0041/2023 Création et suppression de postes — Modification du | Nombre de votants : 15 tableau des effectifs Pour : 15 Contre: 0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0042/2023 Approbation de l'avenant n°1 au contrat Bourg-Centre |Nombre de votants : 15 Occitanie 2022-2028 Pour : 15 Contre: 0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0043/2023 Subvention exceptionnelle à la Chambre des Métiers et | Nombre de votants : 15 de l'Artisanat Occitanie Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0044/2023 Mise en place de la démarche citoyenne : « protocole de | Nombre de votants : 15 participation citoyenne Pour : 15 Contre : O0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0045/2023 Recours au service civique Nombre de votants : 15
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
0046/2023 Aide aux sinistrés du Maroc — Séisme du 8 septembre | Nombre de votants : 15 2023 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 3
Adopté à l'unanimité
Affiché le 18 septembre 2023 Le Maire, Christian SEGUY.