Ordre du Jour - ODJ+29.11.23

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Ordre du Jour - ODJ+29.11.23 Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Bias. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+29.11.23)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie, O R D R E D U J O U R

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Conseil Municipal du

29 novembre 2023 à 18H30

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/10/2023 P

2. Délibération n° 66 PLU : Présentation du bilan de la concertation et approbation de la déclaration de projet n°1 et de mise en compatibilité de

Bias.

P

3. Délibération n° 67 Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

2024 de la Commune

P

4. Délibération n° 68 Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

2024 de la Forêt

P

5. Délibération n° 69 Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

2024 du Camping

P

6. Délibération n° 70 Camping le Tatiou : Tarif TTC pour la saison 2024 P

7. Délibération n° 71 Apurement des créances irrécouvrables prescrites – Budget annexe Camping

P

8. Délibération n° 72 Attribution d'une aide financière P

9. Délibération n° 73 Emplacement des fêtes de Bias.

10. Délibération n° 74 Signature de la convention d'opérations sous mandat avec Communauté de Communes de Mimizan avec réactualisation

des tableaux et de la dette.

11. Délibération n° 75 Création de deux emplois temporaires d'agent recenseur

12. Délibération n° 76 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour la commune

P13. Délibération n° 77 Création de six emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour le

camping

P

QUESTIONS DIVERSES