Ordre du Jour - ODJ+12.09.23

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Ordre du Jour - ODJ+12.09.23 Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Bias. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+12.09.23)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement, O R D R E D U J O U R

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Conseil Municipal du

12 septembre 2023 à 18H30

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 09/06/2023 et du 24/07/2023. P 1 - 10

1. Délibération n° 45 Marché Public "aménagement d'espaces sportifs et de loisirs" – Attribution et autorisation de signature des Lots 01 et 02

P 11 - 12

2. Délibération n° 46 Règlement intérieur de la garderie P 13 - 15

3. Délibération n° 47 Convention de répartition financière de la vidéo promotionnelle de l’étang de Bourg-le-Vieux.

P 16

4. Délibération n° 48 CAMPING : Tarif de location de mobil-home hors saison P 17

5. Délibération n° 49 Demande de subvention FEC 2023 au Conseil Départemental des Landes

P 18

6. Délibération n° 50 Modifications de la mise œuvre du RIFSEEP par catégorie hiérarchique

P 19 - 22

7. Délibération n° 51 Création d'un emploi non permanent pour assurer le

remplacement temporaire d’un agent indisponible

P 23 - 24

8. Délibération n° 52 Création de 2 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

P 25 - 26

9. Délibération n° 53 Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité

P 27 – 28

10. Délibération n° 54 Taxe d'Habitation : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

P 29

QUESTIONS DIVERSES