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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 018
Document publié le Mercredi 19 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
VAL DU THOUET
COMMUNAUTA DE COMMUNES
Pour copie conforme, AIRVAUDAIS L DU THOUET
Le Président, 33 Place des Prdrkènades
Olivier FOUILLET 793600 VAULT
Tél. 05 a 48
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2020-018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 19 février 2020
L’an deux mil vingt le dix-neuf du mois de février à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal d’Airvault, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
17 présents + 2 pouvoirs (19 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jean-Marie COLIN, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Jacky JOZEAU, Jacques METREAU,
Commune d’Assais les Jumeaux : Claude SERVANT,
Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais :
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT, Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Commune de Maisontiers :
Membres suppléants présents :
Commune de Maisontiers : Alain GILLES
Commune d'Irais : Jérémy CHEVALIER
2 pouvoirs :
Jacques CHAUVEAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean-Pierre CESBRON a donné pouvoir à Claude SERVANT
Excusés : Jacques CHAUVEAU, Jean-Pierre CESBRON, Lucette ROCHER, Jean-François COIFFARD, Joël MEUNIER, Philippe MORIN, Céline PIGNON
Jacques METREAU a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 12 février
TOURISME
Convention avec la CC Parthenay-Gâtine pour la
promotion touristique de la Chevalerie lors du FLIP
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire décide :
D’approuver les termes de la convention telle que jointe en annexe, avec la Communauté de communes
de Parthenay-Gâtine,
D’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer tous les documents relatifs à cette
convention.
A Airvault, le 19 février 2020
Le Président,
Olivier FOUILLET
Préfecture
079-200041416-20200227-102-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 27-02-2020
Publication le : 27-02-2020 9% e Mmfer, dk.
S ,
| Èe
CONVENTION DE PARTENARIAT * 2
Truayy
se à Fe D F ;
Communauté de Communes | .
Parthenay-Gâtine
Entre:
La COMMUNAUTE de COMMUNES de PARTHENAY-GATINE, CS 80192 - 79205 PARTHENAY CEDEX, représentée par son Président, Monsieur Xavier ARGENTON, habilité aux fins des présentes par délibération du 23 avril 2014,
VA dSTMovel- Et:
La SOCIETE: Casmerauté ch . LOMUMEMES |[at nuaudas de forme juridique: Tr met ae Représentée par : HT. Out. Fortier... Qualité: ….faresdeut..
NESIRENN En ne nel met fie es , Ci-après nommé « le partenaire ».
Article 1: Objet
La présente convention a pour objet de définir les modalités de collaboration entre la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine et£Ac. Aivaclaus. Ï ch Thot , dans le cadre du FESTIVAL des JEUX FLIP) organisé par la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine du 8 au 19 juillet 2020. ju ê pu Ve Chesalkrte An ele
Article 2: Engagements réciproques des parties
Le partenaire s'engage à:
e _Mettreles programmes ou flyers du Festival des Jeux à disposition de ses visiteurs. Quantité souhaitée, A2... (Maximum 500) |
+ Remettre au Service des Jeux de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine des
documents publicitaires ainsi que FRS ee gratuites fe petits cadeaux
(pin’s, porte-clés, peluches, etc.) afin de les offrir aux festivaliers en lot lors des différents ‘ jeux concours.
° Insertion du logo du Festival des Jeux (FLIP) avec son lien (www.jeux-festival.com) sur son site internet.
En contrepartie, la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine s'engage à fournir les prestations
suivantes:
+ Insertion du logo du partenaire sur le site du Festival des Jeux (FLIP) avec son lien.
Insertion du logo du partenaire sur le programme papier du FLIP (édité à 16000 exemplaires. REPONSE AVANT LE 30 AVRIL 2020 POUR APPARAITRE SUR LE PROGRAMME).
+ Mise à disposition des documents du partenaire (flyers, présentoir, affiches etc.), pas plus
de 500 exemplaires, à l'accueil du Festival des Jeux (Esplanade du Palais des Congrès).
Article 3: Résiliation
En cas de manquement de l’une ou l’autre des parties à l’une des obligations mises à sa charge dans le cadre de la présente convention, celle-ci sera résiliée de plein droit.
Fait à PARTHENAY ;1e.. 1
Le Partenaire La Communauté de (Nom, tampon, signature) Communes de Parthenay-Gâtine
VE Oo er fouet
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
AIRVAUDAIS - VAL DU THOUET
33 Place des Promenades BP60002
Eos AIR VA EËmmunauté de Communes de Parthenay-Gâtine — CS A0192 — 79208 Parthenav Cadev Téléphon£ 65 594 93% 2 Féfébopie : 05 49 94 90 41 — Courriel : ccpc 3ervice des
Jeux — Téléphone : 05 49 94 24 20 — COMMUNAUT | Pour copie conforme, AIRVAUDAIS
Le Président, 33 Place des Pr
Olivier FOUILLET 19600
Tél. 05
L DU THOUET
bnades
VAULT
4 83 48
ï COMMUNES Préfecture
079-200041416-20200227-102-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 27-02-2020
Publication le : 27-02-2020