Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 28022
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 1e
Déliberation - Liste des deliberation du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 1
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Procès Verbal - Registre reunion 24 aout 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 25 aout 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 30 01
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24 aout 2023
Document publié le Jeudi 24 août 2023 par la commune de Cauvicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24 aout 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CAUVICOURT
Mairie de Cauvicourt
8 Rue du 8 Mai 1945
14190 CAUVICOURT
02 3178 17 60
secretariat@cauvicourt.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la commune de CAUVICOURT en date du 24 août 2023
2023-041 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2023
— approuvée à l’unanimité
2023-042 : Election d’un adjoint suite à une démission : M. PANNETIER Hervé est désigné en
qualité de 3°" adjoint au Maire (PV affiché le 28/08/2023)
2023-043 : Crèche Gouvix — Cauvicourt: Avenant à la Convention Territoriale Globale —
approuvée à l’unanimité
Permanences Mairie
Lundi: 15h30 - 17h30
Jeudi: 16h - 17h30
Site : https:/cauvicourt-cingal.suisse-normande.com
+ Suivez-nous
L !
« Ma commune dans la poche » sAVIERGSBOS EI