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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cauvicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la commune de CAUVICOURT en date du 26 janvier 2026
2026/001 — Approbation du Procès-Verbal du 23 octobre 2025 — Approuvée à l'unanimité
2026/002 — Projet épicerie — Validation de l'emplacement — Approuvée à l’unanimité
2026/003 — Projet épicerie — Validation des devis — Approuvée à l’unanimité
2026/004 — Projet épicerie — Validation du plan de financement — Approuvée à l’unanimité
2026/005 - Règlement du cimetière - Approuvée à l’unanimité
2026/006 — SDEC Energie — Etude de devis — Approuvée à l’unanimité
2026/007 — Fonds de concours — Communauté de Communes Cingal- Suisse Normande -
Approuvée à l’unanimité
2026/008 — Nomination Rue — Approuvée à l’unanimité ||
2026/009 — Personnel communal — Stagiairisation de l’Adjoint Technique — Approuvée à | l’unanimité |
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Le Maire,
Vanessa DUPUY