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Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CAUVICOURT
Mairie de Cauvicourt
8 Rue du 8 Mai 1945
14190 CAUVICOURT
02 3178 17 60
secretariat@cauvicourt.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la commune de CAUVICOURT en date du 14 mars 2023
2023-010 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier
2023- approuvée à l’unanimité
2023-011 : Modification du RIFSEEP — approuvée à l’unanimité
2023-012 : Création d’un CDD -— approuvée à l’unanimité
2023-013 : Avenant ACEMO — Maîtrise d’œuvre Rue du Clos, Rue des Lilas, Chemin Haussé
- approuvée à l’unanimité
2023-014 : Attribution du marché du projet d’ Aménagement de la Rue du Clos, Rue des Lilas
et du Chemin Haussé - approuvée à l’unanimité
2023-015: Etude de devis — Création d’un terrain de pétanque, de basket-ball et jeux
multisports - approuvée à l’unanimité
2023-016: Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage d’une étude pré-
opérationnelle d’aménagement cyclables - approuvée à l’unanimité
2023-017 : Adhésion au service FAST CHORUS et FAST HELIOS - approuvée à l’unanimité
2023-018 : Participation à l’élaboration du Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau -
approuvée à l’unanimité
2023-019 : Lutte contre les chenilles processionnaires - approuvée à l’unanimité
2023-020 : Participation financière aux études supérieures - approuvée à l’unanimité
Vanessa DUPUY
MAIRE Permanences Mairie
Lundi: 15h30 - 17h30
Jeudi: 16h - 17h30
Site : https://cauvicourt-cingal.suisse-normande.com
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