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Procès Verbal - 2024 02 28 09 Approbation pv cm du 24 01 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 02 28 09 Approbation pv cm du 24 01 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20240228-DB2024_09-DE
o EVIGNAC GR SU
SAVE
DELIBERATION
: N°
2024/009
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
:Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
janvier
2024
Convocation
du
:23-02-2024
Rapporteur
:M.
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
28
février
2024
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire. Membres
présents
(14)
:
CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
GAILLARD
David,
MENQUET
Céline,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SFORZI
Olivier,
LECLERC
Hervé,
GUERIN
Sébastien,
GERVOT
Christian,
TEK
Delphine,
ZOLLI
Daniel. Etaient
absents
excusés
représentés
(04)
:SENNEGON
Stéphane
donne
pouvoir
à SFORZI
Olivier,
FLAIG
Béatrice
donne
pouvoir
à
CHARPENTIER
Stéphane,
DUMAS
Mélissa
donne
pouvoir
à
MENQUET
Céline,
SCHULTZ
Isabelle
donne
pouvoir
à DE
MACEDO
Karine.
Membres
absents
non
représentés
(01)
:BEAUX
BRIFFA
Karine.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
les
membres
absents
lors
de
la
séance
du
24-01-2024
(03)
:BEAUX
BRIFFA
Karine,
SFORZI
Olivier,
ZOLLI
Daniel.
Nombre
de
votants
: (16)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Céline
MENQUET. Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2024
-
s
:
É
.
.À
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
consei
L
TIC
ES
‘UDII
convocation
adressée
aux
conseillers.
ID : 031-213102973-20240228-D82024
09-DE
Il
demande
à
l’assemblée
de
se
prononcer
sur
ce
document.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24
janvier
2024.
Pour
:
16
Contre
:
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote:
03
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
le
28
février
2024
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7 ;
Téléphone
:05
62
73
57
57;
Fax
:
05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: http:/www.telerecours.
fr