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Procès Verbal - 2024 01 24 01 Approbation pv cm du 06 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 01 24 01 Approbation pv cm du 06 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
30/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2024
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20240124-DB2024_01-DE
Se EVIGNAC CPR
SU
SAVE
DELIBERATION
: N°
2024/001
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
:Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6
décembre
2023
Convocation
du
:19-01-2024
Rapporteur
:M.
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
24
janvier
2024
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire. Membres
présents
(16)
:
CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
GAILLARD
David,
MENQUET
Céline,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GUERIN
Sébastien,
SCHULTZ
Isabelle,
FLAIG
Béatrice,
GERVOT
Christian,
TEK
Delphine.
Etaient
absents
excusés
représentés
(03)
:
SFORZI
Olivier
donne
pouvoir
à
CHARPENTIER
Stéphane,
BEAUX
BRIFFA
Karine
donne
pouvoir
à
GERVOT
Christian,
ZOLLI
Daniel
donne
pouvoir
à
TEK
Delphine. Membres
absents
excusés
non
représentés
(00)
:
Ne
prennent
pas
part
au
vote
les
membres
absents
lors
de
la
séance
du
06-12-2023
(05)
:SCHULTZ
Isabelle,
FLAIG
Béatrice,
BEAUX
BRIFFA
Karine,
TEK
Delphine,
ZOLLI
Daniel.
Nombre
de votants
: (14)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Céline
MENQUET. Envoyé
en
préfecture
le
30/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2024
ER
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le procès-verbal
de
la
réunion
du
conse
Pise
convocation
adressée
aux
conseillers.
ID : 031-213102973-20240124-D82024
01-DE
Il
demande
à
l’assemblée
de
se
prononcer
sur
ce
document.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
6
décembre
2023
Pour
:
14
Contre :
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote:
05
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
le
24
janvier
2024
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
Le
Maire
Céline
MENQUET
Stéphane
CHARPENTIER <
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7 ;
Téléphone
:05
62
73
57
57;
Fax
:
05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: http://www.telerecours.fr