Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB13 78 25 1
Déliberation - DELIB13 93 25 1 AR
Déliberation - DELIB13 62 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20250701 DELIB13 56 25 DE 1 1
Déliberation - DELIB13 72
Déliberation - DELIB13 24 23
Déliberation - DELIB13 91 23
Déliberation - DELIB13 13 26AR1
Déliberation - DELIB13 56 24
Déliberation - DELIB13 78 23
Déliberation - DELIB13 26 25 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB13 26 25 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEM
ENT
LANDES
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents au
conseil
Municipal
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
29
28
19
Date
de
la convocation
27/03/2025
Date
d’affichage
27/03/2025
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
SEK (SX A
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
pisié 1e
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ID:
040-214001331-20250403-DELIB13
26
25-DE
LABENNE
Séance
du
3
Avril
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
3
Avril
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
de
Labenne,
sous
la
présidence
de
Mme
Stéphanie
CHESSOUX,
Maire.
Présents:
tous
les
membres
à
l’exception
de
RONDET
Chantal,
PETITIEAN
Jérôme,
DARRIBERE
Patrick,
PEREZ
Christelle,
SALLABERRY
Muriel
et
TAUZIN
Marie-France
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à
DELPUECH
Jean-Luc,
CHESSOUX
Stéphanie,
COLOMES
Olivier,
GOYENECHE
Olivier,
DUBOS
Christelle
et
MAÏS
Jean-Michel. Absent(s)
excusé(s)
:
LAPENU
Marie-José,
BREVET
Véronique,
ETCHEVERRY
Anne,
CHAVES
Jonathan,
BELLOCQ
Aurélien.
Secrétaire
de
séance
: FRACCHETTI
Bernard
N°2025-04-03-13/26
Subvention
aux
Associations
2025
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les demandes
présentées
par
les
associations,
Vu
l’avis
de
la Commission
Finances
réunie
le
11
Mars
2025,
Vu
le tableau
ci-joint,
Le
Conseil
Municipal,
(Chantal
Rondet,
Bruno
Le
Coadic,
Jérôme
Petitjean
et
René
Auriol
ne
participant
pas
au
vote),
à l’unanimité :
- _
APPROUVE
les
subventions
2025
aux
associations,
-__S'ENGAGE à inscrire
les
sommes
correspondantes
au
BP
2025.
A
Labenne,
le 4 Avril
2025
Le
Secrétaire
de
séance,
La
présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
et
de
sa
notification
au
représentant
de
l’Etat
dans
le
Département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
ww\wv.tcle recours.
fr.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
09/04/2025
Et publication
et/ou
notification
le ©9/04/2025