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Déliberation - CM 2026 2 (2) ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 2 (2) ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 9 AVRIL 2026
(deuxième séance annuelle)
ORDRE DU JOUR DE SÉANCE
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « OPTIMISATION ET MÉTHODES » DIRECTION « SÉCURISATION JURIDIQUE »
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 2 AVRIL 2026
RAPPORT N° 26/2-001
Désignation de membres du conseil municipal
pour siéger au conseil d’administration du Centre communal d’Action sociale (CCAS)
RAPPORT N° 26/2-002
Prestation solidaire coup de pouce
RAPPORT N° 26/2-003
Nomination de membres du conseil municipal ou de délégués
au sein d’organismes extérieurs
RAPPORT N° 26/2-004
Nomination de délégués au sein des Sociétés d’Économie mixte
et Sociétés publiques locales dont la ville est actionnaire
RAPPORT N° 26/2-005
Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO)
et de la commission de délégation de service public (CDSP)
RAPPORT N° 26/2-006
Modernisation de référentiel comptable
Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la commune de Saint-Denis
RAPPORT N° 26/2-007
Rapport d’Orientation budgétaire (ROB) 2026
RAPPORT N° 26/2-008
Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux 2
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 9 AVRIL 2026
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 2 AVRIL 2026
RAPPORT N° 26/2-009
Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux après répartition de l’enveloppe
RAPPORT N° 26/2-010
Affectation de moyens en personnel pour les groupes d’élus
RAPPORT N° 26/2-011
Désignation du référent déontologue pour les élus