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Déliberation - 2 CM 2021 6 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2021 4 ordre du jour
Conseil Municipal - conseil municipal 300421 ordre jour
Déliberation - 2 CM ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2021 3 ordre du jour
Document publié le Vendredi 30 avril 2021 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - 2 CM 2021 3 ordre du jour)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Changement climatique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
(troisième séance annuelle)
ORDRE DU JOUR DE SÉANCE
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « OPTIMISATION ET MÉTHODES » DIRECTION « SÉCURISATION JURIDIQUE »
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-001
Lutte contre le gaspillage alimentaire
Création de restaurants solidaires sur le territoire de Saint-Denis X X
RAPPORT N° 21/3-002
Lutte contre la fracture numérique
Mise à disposition des familles les plus défavorisées
de matériels informatiques issus de l'économie circulaire
X X
RAPPORT N° 21/3-003
Covid-19
Exonération des redevances d’occupation du domaine privé de la Commune pour les établissements de type N
X X
RAPPORT N° 21/3-004
Covid-19
Prestation solidaire jeune étudiant X X
RAPPORT N° 21/3-005
Insertion socioprofessionnelle des Dionysiens
Convention de partenariat avec Decathlon en faveur des métiers
de la distribution et des activités de commerce
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 2
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-006
Insertion des Dionysiens
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Denis et le Pôle emploi X X
RAPPORT N° 21/3-007
Insertion dans la commande publique
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Denis
et la Maison de l’Emploi du Nord (MDEN) de la Réunion
X
RAPPORT N° 21/3-008
Plan Ambition Jeunesse
Contrats d’apprentissage en intérim d’insertion
avec la Caisse des Ecoles et Réunion Emploi Intérim
X X
RAPPORT N° 21/3-009
Nouvelles dénominations de voies
(allée des Papangues et impasse des Roches bleues à la Montagne - rue Maurice Aimé à la Bretagne) X X
RAPPORT N° 21/3-010
Projet « ISOPOLIS Gamma » de transformation sociétale
pour une innovation publique porteuse de résilience et de bonheur
Coopération de la Commune de Saint-Denis en qualité de Ville Pilote
Signature d'une convention cadre avec l'Institut de Recherche
pour le Développement (IRD)
X X X X X
RAPPORT N° 21/3-011
Promotion citoyenne
Extension de l’expérimentation des Comités d’Action citoyenne (CAC) Création de dix CAC supplémentaires
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 3
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-012
Promotion citoyenne
Mise en place du Conseil citoyen
dans les Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV)
X X
RAPPORT N° 21/3-013
Stratégie territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (STSPD) Validation des axes stratégiques 2021-2024 X X
RAPPORT N° 21/3-014
Lutte contre la grande pauvreté à Madagascar
Validation de la convention entre Cités unies France
et la Commune de Saint-Denis
Autorisation d’attribuer une subvention de fonctionnement à CUF
X X
RAPPORT N° 21/3-015
Convention cadre de partenariat stratégique et opérationnel
entre la Ville de Saint-Denis et l’Agence française de Développement (AFD) X X
RAPPORT N° 21/3-016
Candidature de la Commune de Saint-Denis au label « Ville active & sportive » 2022-2024 X X
RAPPORT N° 21/3-017
Accompagnement des élèves de maternelle et de primaire dans les transports scolaires
Renouvellement de la convention de prestation de service entre la Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR) et la Commune de Saint-Denis
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 4
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-018
Convention cadre de partenariat stratégique et opérationnel entre la Ville, le Centre communal d’Action sociale (CCAS) de Saint-Denis et la Caisse générale de Sécurité sociale (CGSS)
X X
RAPPORT N° 21/3-019
Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises
(BAUMOD)
X X
RAPPORT N° 21/3-020
Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises
(AH-TEC Boutique)
X X
RAPPORT N° 21/3-021
Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises
(Armurerie CADJEE)
X X
RAPPORT N° 21/3-022
Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises
(FESTIRUN)
X X
RAPPORT N° 21/3-023
Remplacement d’un membre de la Commission Ville fraternelle
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 5
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-024
Nomination de Délégués au sein d’organismes extérieurs
en remplacement d’un Conseiller municipal démissionnaire
RAPPORT N° 21/3-025
France urbaine
Désignation de représentants de la collectivité à l’Assemblée générale
RAPPORT N° 21/3-026
Adhésion de la Ville de Saint-Denis à l’« Association des Maires
du Département de la Réunion » (AMDR) X
RAPPORT N° 21/3-027
Soutien aux initiatives locales 2021
Attribution de subventions
Conventionnement avec les organismes percevant plus de 23 000 euros
X X X X
RAPPORT N° 21/3-028
RHI multisites de Saint-François et du Brûlé
Avenant n° 8 de prorogation de la Convention publique d’Aménagement (CPA) X X
RAPPORT N° 21/3-029
Construction d'une retenue collinaire collective
Annulation de la mise à disposition du terrain pour une durée de dix ans
Adoption du principe d'un bail emphytéotique entre la Ville de Saint-Denis et l'Association pour le Développement agricole de Saint-Bernard (ADASB)
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 6
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-030
Institution d’une servitude de passage sur le terrain communal DM 538 au profit de la parcelle privée DM 264 pour accès à la voie publique
(boulevard Notre-Dame de la Trinité à Montgaillard)
Complément à la Délibération n° 21/1-022 du 27 février 2021
X X
RAPPORT N° 21/3-031
Acquisition de terrain non bâti
(HW 191 partie / Monsieur DALLEAU Luc / chemin Célimène - Bretagne) X X
RAPPORT N° 21/3-032
Désaffectation et déclassement de délaissés de voirie du domaine public de la Commune (venelle sur rue de l’Avenir à la Montagne et allée des Jacquiers à la Bretagne) X X
RAPPORT N° 21/3-033
Renouvellement du fonds de soutien X
RAPPORT N° 21/3-034
Garantie d'emprunt solidaire à la Société d'Habitations à Loyer modéré de la Réunion (SHLMR) pour l'opération « Résidence Léon Dierx -
33 logements PSLA » située rue Léon Dierx sur la Commune de Saint-Denis X X X
RAPPORT N° 21/3-035
Gestion de l’effectif communal
Création de postes X
RAPPORT N° 21/3-036
Gestion de l’effectif communal
Mise à disposition d’un agent de la Ville
auprès de la Caisse des Écoles (CDÉ) de Saint-Denis
X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 7
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 AVRIL 2021
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 22 AVRIL 2021
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 21/3-037
Validation de mandat spécial X
QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-
AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS
sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable
avec abstention de Monsieur BÈGUE Vincent
en Commission « VILLE DURABLE »
sur les rapports n° 21/3-011 et n° 21/3-027
et de Madame ABOUBACAR BEN VITRY Faouzia
sur les rapports n° 21/3-027 et n° 21/3-034
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX