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Procès Verbal - 20231027 PV seance conseil municipal
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Maizeroy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20231027 PV seance conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 27 octobre 2023 à 20 heures 30 minutes
à la Mairie
Présents :
Mme CUNIN Stéphanie, M. DELOR Jean-Michel, M. DOSDAT Patrice, Mme DUBOST Nathalie, M. LEIDELINGER Jean-François, M. MAIRE François
Procuration(s) :
M. ALIF FISCHER Julien donne pouvoir à M. LEIDELINGER Jean-François, M. CHRISTOPHE Jean-Charles donne pouvoir à M. DELOR Jean-Michel
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. ALIF FISCHER Julien, M. CHRISTOPHE Jean-Charles, M. FAVIER Thomas, M. PETIT Jean-Claude
Secrétaire de séance : M. DELOR Jean-Michel
Président de séance : M. LEIDELINGER Jean-François
1 - Chasse 2024-2033
Validation décision de la commission de chasse (4C)
Le Conseil Municipal prend connaissance du résultat de la consultation des propriétaires pour la destination du produit de la location de la chasse :
L’ensemble des propriétaires s’est prononcé pour la répartition du produit de la location de la chasse à la Commune. Par conséquent, le produit de la chasse sera réparti chaque année par lot aux propriétaires.
Les frais de logiciel pour la gestion de chasse seront répartis sur l'ensemble des propriétaires.
Par ailleurs, suite à la réunion de la Commission Consultative de la chasse, le Conseil Municipal décide de louer :
- le lot 2 par convention de gré à gré avec le locataire sortant soit Charles NOTREDAME -— Lot N°2 — 384 ha 38 a 82 ca pour 2 535.00 € par an.
- le lot 1 par convention de gré à gré avec le locataire sortant soit Philippe POUPART -— Lot N°1 —-291 ha 18 a 48 ca pour 1 000.00 € par an.
Le Conseil Municipal accepte aussi les demandes de réserve de :
— Henri Becker — 1.55 ha
— Roland de Pange — 97.1985 ha
— Daniel Bach — 28.6583 ha et 7.05 ha d’enclaves soit un total de 35.70 ha.
Mairie - Maizeroy VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 6, Contre : 0, Abstention : 2)
Pour : M. DELOR Jean-Michel, M. DOSDAT Patrice, M. LEIDELINGER Jean-François, M. MAIRE François, M. ALIF FISCHER Julien (représenté par M. LEIDELINGER Jean-François), M. CHRISTOPHE Jean-Charles (représenté par M. DELOR Jean-Michel)
Contre :
Abstention : Mme CUNIN Stéphanie, Mme DUBOST Nathalie
2 - Logiciel de chasse
Le Maire expose au Conseil Municipal que le logiciel actuel de la société CMSDI ne donne plus de Satisfaction quant à ses services et propose de changer pour le logiciel en ligne par la société MSV Ingénierie "CHASSE ALSACE MOSELLE". Le montant annuel est de 300.00 € H.T.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE de changer de logiciel en ligne proposé par la société MSV Ingénierie "CHASSE ALSACE MOSELLE"!.
AUTORISE le Maire à signer la convention.
Le Conseil Municipal à bien pris en compte que les frais de logiciel seront répercutés aux propriétaires des terrains de chasse.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
3 - Longueur de voirie
Le Maire expose :
Compte tenu de la reprise de voirie du lotissement de 'L'Ecluse"par la commune, il y a lieu de modifier la longueur de voirie de la commune. Le chiffrage retenu sur l'année dernière était de 6 084 mètres. En ajoutant 136 mètres pour la voirie supplémentaire, la longueur de voirie serait de 6 220 mètres.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE de valider la longueur de voirie à 6 220 mètres pour la commune au 1er janvier 2023.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Désignation d'un estimateur des dégâts de gibiers rouges
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré ;
DÉCIDE de nommer Monsieur PICHON Syivain demeurant 3, rue Principale 57580 CHANVILLE, estimateur
des dégâts de gibiers rouges.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Divers autres
- Information sur la fête de la Saint Nicolas qui aura lieu de 2 décembre 2023
- Avis au conseil municipal de la modification de la délibération du 15 septembre N° 026-2023 pour erreur de
plume sur le résultat du vote.
- Repas des anciens ; Dimanche 28 janvier 2024
- Zone d'accelération des énergies renouvelables ; la commune ne dispose pas de terrain à proposer.
- Les travaux rue de l'Ecluse ont été finis.
Mairie - Maizeroy - Une DSP (délégation de Services Publics) serait envisageable sur le territoire de Chevillon pour la distribution du Gaz de Ville.
- La cérémonie du 11 novembre ce tiendra le 18 novembre à 11h30.
Fin du conseil à 22h00
Fait à Maizeroy
Le Maire,
Mairie - Maizeroy