Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20240703 Avis de reunion Conseil Municipal
Procès Verbal - 20240906 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20250505 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20240531 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20231201 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20250212 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20241213 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20240126 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20250613 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20230915 PV seance conseil municipal
Procès Verbal - 20240703 PV seance conseil municipal
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Maizeroy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240703 PV seance conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
__________________________________________________________________________________________ Mairie - Maizeroy
Présents :
M. ALIF FISCHER Julien, M. CHRISTOPHE Jean-Charles, M. DELOR Jean-Michel, M. DOSDAT Patrice, Mme DUBOST Nathalie, M. FAVIER Thomas, M. LEIDELINGER Jean-François, M. MAIRE François
Procuration(s) :
Absent(s) :
Mme CUNIN Stéphanie
Excusé(s) :
M. PETIT Jean-Claude
Secrétaire de séance : M. CHRISTOPHE Jean-Charles
Président de séance : M. LEIDELINGER Jean-François
1 - Autorisation de solliciter le fond de concours de la CCHCPP et la PRIME ENERGIE de NRPRO Le Maire,
Demande à l'assemblée l'autorisation de solliciter le "Fond de concours" de la CCHCPP pour :
- Le remplacement de la chaudière du logement communal
et de solliciter NR PRO pour la prime énergie, pour :
- La pose de lampes LED sur l'éclairage public.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Recensement de la population 2025 - Nomination coordonnateur communal Le Maire informe l’assemblée de la nécessité de nommer un coordonnateur communal pour suivre la collecte du recensement ;
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 3,
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;
Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 03 juillet 2024 à 20 heures 30 minutes
à la Mairie
Quorum : 6 __________________________________________________________________________________________ Mairie - Maizeroy
Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires ;
Considérant la nécessité de désigner un coordonnateur afin de suivre la collecte du recensement
Sur le rapport du maire,
DECIDE
Coordonnateur d’enquête
De désigner Mme MARTINS AMARAL Maria de Fatima, adjoint administratif, coordonnateur d'enquête chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement et M LEIDELINGER Jean-François coordonnateur suppléant.
Elle percevra une rémunération brute correspondant à 50 % du montant de la dotation forfaitaire versée par l'Etat.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
3 - Recensement population 2025 - Nomination d'un agent recenseur pour le recensement de l'année 2025 Le Maire informe l’assemblée de la nécessité de créer un emploi d'agent recenseur afin de réaliser les opérations du recensement ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 3,
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;
Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;
Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires ;
Considérant la nécessité de créer un emploi d’agent recenseur afin de réaliser les opérations du recensement 2025
Sur le rapport du Maire,
DECIDE
La création d'un emploi de non titulaire en application de l'alinéa 2 de l’article 3 de la loi précitée, pour faire face à des besoins occasionnels ou saisonniers à raison de :
Un emploi d'agent recenseur non titulaire à temps non complet pour la période allant de mi-janvier à mi-février.
L’agent COLIN Philippe percevra une rémunération brute correspondant à 50 % du montant de la dotation forfaitaire versée par l’Etat.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Divers autres
1. Prochaines dates des conseils municipaux :
06/09/2024, 25/10/2024, 13/12/2024, 31/01/2025 et 07/03/2025 à 20h30 __________________________________________________________________________________________ Mairie - Maizeroy
2. Le Maire informe l'assemblée du remplacement du photocopieur de la mairie.
3. Le Maire informe l'assemblée que L'Adjoint Administratif prendra sa retrait au 1er janvier 2025. Sa potentielle remplaçante étant tombée enceinte, elle ne pourra prendre son poste dans les temps et ce sera donc la remplaçante de l'Adjoint Administratif de Servigny-lès-Raville que prendra le poste en dépannage en attente du retour de sa remplaçante définitive.
Ses présences seraient le jeudi soir et le vendredi matin.
4. Monsieur DELOR a évoqué le fait qu'un administré à fait la remarque qu'il n'y avait pas suffisamment de jeux sur les aires.
Le Secrétaire de séance,
Fait à Maizeroy
Le Maire,