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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM du 25 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, PME, commerce et artisanat,
Gin #2 Ubin C_elloville CONSEIL MUNICIPAL Le prochain Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire : Le Mercredi 25 Septembre 2024 à 18 h 30 à la Mairie (Salle du Conseil) ‘Ordre du jour :: e Modification du règlement de location de la Salle des Friez (Capacité d’accueil et Respect de la réglementation incendie) e Dérogation au repos dominical des commerces détail 2025 e _ Élections d’un suppléant pour le SICAPER e Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés e Recensement population 2025 : Recrutement d’agents recenseurs et Délégation à M le Maire pour l’organisation des opérations de recensement e Modification délibération 2024-06 du 28 Mars 2024 : Modifier montant quotient familial au niveau de la 2è"e tranche e Poursuite Coupe de bois e Festival de l’humour weekend du 04 au 07 Octobre 2024: Prise en charge frais hébergement des artistes e Fonds d’aide aux jeunes 2024 e Décision Modificative Budgétaire Le Maire, DEHAIL Maxime.