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Déliberation - D 2024.E.20 convention triennale arts traditions populaires
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.E.20 convention triennale arts traditions populaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 30/05/2024
Reçu en préfecture le 30/05/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240527-DELIB_2024 E_20-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE LL
N° 2024 E 20 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 27 mai 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 21 mai 2024 s'est
réuni le Lundi 27 mai 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen,
PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS
Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, FIGUEIRA Muriel, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCS Stéphane, PERALI Valérie, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: FIGUES Fatima, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, MARCHAND
Emmanuelle, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, PREVOT Jérémie, HAY
Florence,
Pouvoirs : de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie, de MARTIN Dominique à NOSMAS Karen, de
GASSER Anne-Laure à LE BRIS Alain, de GUILBAUD Valérie à HOCQUELET Joël, Maire, de FEYRIT
Pierre à P FEYRIT Jean-Claude, de PREVOT Jérémie à FRANCIS Stéphane.
E.20
Convention triennale avec l'association ARTS et TRADITIONS POPULAIRES
La commune de Marmande a la volonté de développer une politique de conventionnement
avec les associations marmandaises pour répondre aux besoins de l'ensemble de la
population, que ceux-ci soient d'ordre éducatif, culturel, social ou économique.
Elle à aussi comme objectif de renforcer l'attractivité de la ville et du territoire en créant un
lieu d'histoire valorisant son identité locale.
Par délibération 2023 D25 en date du 24 avril 2023 du conseil municipal, la commune de Marmande a signé une convention avec l'Association Arts et Traditions Populaires, pour soutenir son projet, dans une dynamique de développement territorial et lui a attribué une subvention de 950 €. Envoyé en préfecture le 30/05/2024
Délibération 2024.E.24 Reçuen préfecture le 30/05/2024 5
Publié le s L
ID : 047-214701575-20240527-DELIB_2024 E_20-DE
AU vu de la mission de l'association Arts et Traditions Populaires, il est indispensable de
renouveler les engagements de la commune et de l'association au sein d'une nouvelle convention.
Compte-tenu des nombreuses sollicitations effectuées auprès des différents services de la
commune de Marmande, et notamment la mise à disposition de l'école de COUSSAN,
Ilest proposé de rédiger une convention triennale, afin de pérenniser le soutien apporté par
la commune à cette association.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'approuver le projet de convention triennale avec l'association
Arts et Traditions Populaires
Autorise M. le MAIRE ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce
dossier.
Votants : 30 - Abstention : 00 - Exprimés : 30
Contre : 00 Pour : 30 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 27 mai 2024
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. 30/06. (2224 et de sa transmission au contrôle de légalité le 20 /05..bè024
de séance
1H