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Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche CM24062022)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DE SEINE ET MARNE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
MAIRIE DE FONTENAY-TRESIGNY
La prochaine séance ordinaire du Conseil
Municipal se tiendra à la mairie le :
Tél. : 01 64 25 90 67
VENDREDI 24 JUIN 2022 à 20H30 |
Ordre du jour :
Installation de deux conseillers municipaux
Informations du Maire
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Commissions municipales
Actualisation du programme du Fonds d'Aménagement Communal 2020-2022
Subvention exceptionnelle à l'association IMB pour la fête de la musique
Participation aux repas des CM2 pour la journée de la fête de la musique
Cession d’un véhicule du service assainissement
Adhésion des communes de Nanteuil-lès-Meaux et Trilbardou au SDESM
Convention avec le SDESM pour le système d’information géographique
Modification statutaire de la communauté de Communes du Val Briard
Promesse d'occupation temporaire du domaine public pour une ombrière
photovoltaïque au stade P. Curé
Classement dans le domaine public du parking Bertaux
Dénomination de la voie nouvelle du parking Bertaux
Création du Comité Social Territorial
Adoption du règlement intérieur du personnel communal
Tableau des effectifs
Débat sur la mise en place de la Protection Sociale Complémentaire en 2025
Approbation du projet Educatif de Territoire et du plan Mercredi
Autorisation du projet d'extension du centre de loisirs et de maison des ados
Reprise de concessions funéraires en état d'abandon
Questions diverses / questions orales
Tirage au sort des jurés d'assises
Fait à Fontenay-Trésigny le 17 juin 2022
Le Maire, a
Patrick ROSSILLI
HÔTEL DE VILLE : 26, avenue du Général de Gaulle - 77610 Fontenay-Trésigny
Courriel : mairie@ fontenay-tresigny.fr