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Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20240920 Affiche)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
Fontenay
-Trésigny VILLE D'HISTOIRE, VILLE D'AVENIR
La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal
se tiendra à la mairie le :
[VENDREDI 20 SEPTEMBRE 2024 à 20H00)
Ordre du jour :
Informations du Maire
1.
2.
8.
4
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Remboursement de la location de la salle des fêtes
Remboursement du séjour ado 2024
Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège
Convention pour la prise en charge d’une partie du coût de la restauration scolaire pour les enfants domiciliés à Marles-en-Brie
Modification du tableau des effectifs
Echange foncier sans soulte de terrains entre la commune de Fontenay- Trésigny et M. VAN DE KERCHOVE - Parcelles cadastrées C 1332p et C
408p
Rapport annuel du délégataire 2023 pour l’eau potable
Approbation du règlement intérieur de l'Espace Jeunesse
Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes d'Othis, Fresnes-sur-Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé, Signy-Signets,
Marchémoret et Pierre-Levée
Questions diverses / questions orales
Fontenay-Trésigny, le 13 septembre 2024