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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 5 MARS 2026 A 18H30
1/3
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Pierre BEGHIN, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, Mme Sophie DHOURY-LEHNER, Mme Catherine DAILLY, M. Fabrice MARTIN, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA, Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL, Mme Catherine MEUNIER, Mme Fabienne LAMBRE, M. Ahmet BULUT, M. Ammar KHOULA, M. Azide RAZACK, Mme Brigitte LOBGEOIS (de la délibération 26C019 à la délibération 26C026), Mme Valérie LEFEVRE, Mme Patricia RICHARD, M. Michel DUPLESSI, M. Loïc PEN, Mme Gillian ROUX, Mme Estelle SUEUR, M. Laurent TARASSI, Mme Caroline BREBANT, M. Didier CARON. M. Didier ROSIER est représenté par son suppléant M. Jean-Pierre DEVOS.
Pouvoirs : M. Jean-François DARDENNE donne pouvoir à Mme Valérie LEFEVRE, Mme Bérénice TALL donne pouvoir à Mme Fabienne LAMBRE, M. Olivier CARRE donne pouvoir à Mme Patricia RICHARD, Mme Najat MOUSSATEN donne pouvoir à Mme Sophie DHOURY-LEHNER, Mme Ginette DECOURTRAY donne pouvoir à Mme Gillian ROUX.
Excusés : Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Babacar N’DIAYE, Mme Caroline JACQUEMART, M. Gérald FACCHINI, M. Mokhtar ALLOUACHE, M. Alexandre OUIZILLE, Mme Florence BOQUET.
Absents : M. Thierry BROCHOT, M. Hicham BOULHAMANE, M. Johann LUCAS, Mme Céline LESCAUX, M. Rémy RUFFAULT, M. Abdelkrim KORDJANI.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
26C019 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 Approuvée à l'unanimité Pour = 38
26C020
TRAVAUX DE LA PASSERELLE EN GARE DE CREIL : PROTOCOLE DE FINANCEMENT ENTRE L'ACSO, L'ETAT, LA REGION HAUT DE FRANCE ET LE DEPARTEMENT DE L'OISE
Approuvée à l'unanimité
Pour = 38
26C021 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée à l'unanimité Pour = 38 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 5 MARS 2026 A 18H30
2/3
26C022 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UN CHARGE DE PROJET EN GESTION DES RISQUES MAJEURS ENTRE L'ACSO ET LA VILLE DE CREIL Approuvée à l'unanimité Pour = 38
26C023 GOSS - SUBVENTION FRANCE RELANCE - AVENANT A LA CONVENTION AVEC L'ETAT Approuvée à l'unanimité Pour = 38
26C024 AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - MODIFICATION DU REGLEMENT Approuvée à l'unanimité Pour = 38
26C025
CONVENTION DE GESTION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE ET LE POLE METROPOLITAIN DE L'OISE
Approuvée à l'unanimité
Pour = 38
26C026
HABITAT PUBLIC ET SOCIAL - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT - VALIDATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION (CIA) ET ACTUALISATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDID)
Approuvée à l'unanimité
Pour = 38
26C027 OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE - SOLLICITATION DE L'ARRETE DE CESSIBILITE AUPRES DU PREFET DE L'OISE Approuvée à l'unanimité Pour = 37
26C028 ATTRIBUTION DE LA CONCESSION HABITAT DEGRADE PORTAGE CIBLE DE LOTS DES COPROPRIETES DES PLEIADES ET DE LA ROSERAIE Approuvée à l'unanimité Pour = 37
26C029 RAPPORT ANNUEL 2025 : SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES Approuvée à l'unanimité Pour = 37
26C030
PROGRAMME PARTENARIAL 2026 ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2025 - 2027 AVEC L'AGENCE D'URBANISME OISE LES VALLEES
Approuvée à l'unanimité
Pour = 37 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 5 MARS 2026 A 18H30
3/3
26C031 CONTRAT DE VILLE - APPROBATION DE LA PROGRAMMATION 2026 - ENVELOPPE ACSO Approuvée à l'unanimité Pour = 37
26C032 RAPPORT DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2025 Approuvée à l'unanimité Pour = 37
26C033 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DEMANDE DE SUBVENTION DU THEATRE DE LA FAIENCERIE DE CREIL 2026 Approuvée à l'unanimité Pour = 37
26C034
CONTRAT DE COPRODUCTION ENTRE L'ACSO - LA FAIENCERIE THEÂTRE DE CREIL ET LES COMPAGNIES CIRCASSIENNES ACCUEILLIES EN RESIDENCE SUR LA FRICHE GOURNAY LIEU DE FABRIQUE
Approuvée à l'unanimité
Pour = 37