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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 6 FÉVRIER 2025 A 18H30
1/2
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS (de la délibération 25C002 à la délibération 25C020), Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET (de la délibération 25C002 à la délibération 25C020), M. Pierre BEGHIN, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Didier ROSIER (de la délibération 25C008 à la délibération 25C020), M. Jean-Michel LE QUILLIEC, Mme Sophie DHOURY-LEHNER, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Fabrice MARTIN, M. Olivier CARRE, M. Karim BOUKHACHBA, Mme Najat MOUSSATEN, M. Thierry BROCHOT, Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL (de la délibération 25C011 à la délibération 25C020), M. Babacar N’DIAYE, Mme Fabienne LAMBRE, M. Ahmet BULUT, M. Hicham BOULHAMANE, M. Azide RAZACK, Mme Brigitte LOBGEOIS, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie LEFEVRE, Mme Patricia RICHARD, M. Didier CARON, Mme Ginette DECOURTRAY, M. Michel DUPLESSI (de la délibération 25C001 à la délibération 25C011), M. Loïc PEN, Mme Gillian ROUX, M. Laurent TARASSI, Mme Florence BOQUET.
Pouvoirs : M. Emmanuel PERRIN donne pouvoir à M. Thierry BROCHOT, M. Ammar KHOULA donne pouvoir à M. Karim BOUKHACHBA.
Excusés : Mme Bérénice TALL, Mme Caroline JACQUEMART, M. Gérald FACCHINI, Mme Céline LESCAUX, M. Rémy RUFFAULT, Mme Caroline BREBANT, M. Alexandre OUIZILLE.
Absents : Mme Catherine MEUNIER, M. Johann LUCAS, M. Mokhtar ALLOUACHE, Mme Estelle SUEUR.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
25C001 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Elus à l’unanimité avec
36 voix
Membres titulaires :
Monsieur GALLIEGUE
Monsieur RUFFAULT
Monsieur DARDENNE
Monsieur BEGHIN
Monsieur BLARY
Membres suppléants :
Monsieur BOSINO
Madame LEFEVRE
Monsieur ROSIER
Madame ROSE MASSEIN
Monsieur BESSET
25C002 MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION 2 Approuvée à l'unanimité Pour = 38
25C003
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE L'ACSO AUX ASSEMBLEES GENERALES D'ACTIONNAIRES ET AUX ASSEMBLEES SPECIALES DES ACTIONNAIRES MINORITAIRES DE L'ADTO-SAO
Approuvée à l'unanimité
Pour = 38
25C004 MISE A JOUR DES STATUTS DE L'ACSO Approuvée à l'unanimité Pour = 38 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 6 FÉVRIER 2025 A 18H30
2/2
25C005 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT D'ENERGIE AU SE60 Approuvée à l'unanimité Pour = 38
25C006 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT AU COMPLEXE MARIE CURIE AU PROFIT DE L'UNSS DE L'OISE ET D'AMIENS Approuvée à l'unanimité Pour = 38
25C007 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT AU STADE MARIE CURIE AUPRES DU SDIS 60 POUR DES EXERCICES SIMULATIONS D'INTERVENTIONS Approuvée à l'unanimité Pour = 38
25C008 EXTENSION DU PARC ALATA (ALATA 6) - REPONSE A L'APPEL A PROJETS REGIONAL "PER" Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C009 CONVENTION DE GESTION EN FLUX 2024-2026 - 1001 VIES HABITAT Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C010 HABITAT INDIGNE - LOI ALUR - RENOUVELLEMENT DE DEUX CONVENTIONS AVEC LA CAF Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C011 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Approuvée à l'unanimité Pour = 40
25C012 AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE DELEGATION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS DE L'ACSO Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C013 DIAGNOSTIC TAD (TRANSPORT A LA DEMANDE) - BILAN - OPTIMISATION Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C014 REFERENTIEL QUALITE - MISE A JOUR Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C015 RAPPORT ANNUEL 2024 : SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C016 GARE CŒUR D'AGGLO - RACCORDEMENT A LA RD200 - ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS 197 RUE LOUIS BLANC A MONTATAIRE Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C017 RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2024 Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C018 REDEVANCE SPECIALE - EXONERATION Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C019 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE RANDONNEES ENCADREES A ETABLIR AVEC L'ARNV Approuvée à l'unanimité Pour = 39
25C020 CONTRAT DE DESTINATION TOURISTIQUE ' LA VALLEE DE L'OISE ET DE LA PIERRE ' Approuvée à l'unanimité Pour = 39