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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.01.06.05 prix de theses)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Institutions publiques, Justice et droit,
2023/JUIN/01/05
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 1er juin 2023
Objet : Attribution des Prix de thèses pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université
Date de la convocation : 25 mai 2023
Date d’affichage de la convocation : 25 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le premier du mois de juin à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 31
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean- Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Monsieur De ZERBI Lisandru ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur FABIANI François ; Monsieur DEL MORO Alain ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRASSI Didier ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur LINALE Serge ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PELLEGRI Leslie ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur ROMITI Gérard ; Madame TIMSIT Christelle ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Madame COLOMBANI Carulina ; Madame BELGODERE Danièle ; Monsieur TATTI François ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Madame LACAVE Mattea ;
Monsieur MILANI Jean-Louis à Monsieur LINALE Serge ;
Madame CARRIER Marie-Dominique à Monsieur ROMITI Gérard ;
Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre à Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Monsieur TIERI Paul ;
Monsieur PAOLI Jean-François à Madame SALGE Hélène.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul TIERI élu secrétaire prend place au bureau 2023/JUIN/01/05
Le conseil municipal,
Vu la délibération n°2014/NOV/01/11 portant approbation de la convention cadre conclue avec l’Université de Corse ;
Vu la délibération n°2015/MAI/01/15 en date du 12 mai 2015 portant approbation de la création de 2 prix de thèse dans la filière Sciences techniques et santé (STS) et dans la filière Sciences humaines et sociales (SHS) ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 30 mai 2023 ;
Considérant que ces 2 prix distinguent le Doctorat qui est le diplôme le plus emblématique d’une université, de ses thématiques propres et du territoire auquel elle est attachée ;
Considérant que le jury est composé, pour chaque prix, de 3 représentants désignés par le maire de Bastia et 3 représentants désignés par l’Université ;
Considérant que cette manifestation, très attendue par la communauté universitaire, se tiendra le mardi 15 juin 2023 au sein du Campus Grimaldi;
Considérant le coût budgétaire sur l’exercice 2023 s’élève à 5 000 €, financé intégralement sur les ressources propres de la Ville.
Après avoir entendu le rapport de Madame Ivana POLISINI,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Article 1 :
- Approuve la subvention à hauteur de 5 000 € de ces deux prix de thèse pour l’année universitaire 2022/2023.
Article 2 :
- Précise que la dépense est inscrite au Budget principal 2023 au compte 6714 sous fonction 23.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 16/06/2023