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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.07.10 prix de these)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Institutions publiques, Justice et droit,
2024/JUIL/01/10
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 18 juillet 2024
Objet : Attribution des Prix de thèses pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université
Date de la convocation : 11 juillet 2024
Date d’affichage de la convocation : 11 juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-huit du mois de juillet à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 35
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DEL MORO Alain ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRASSI Didier ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur LINALE Serge ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur ROMITI Gérard ; Madame TIMSIT Christelle ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur PAOLI Jean-François ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Monsieur De ZERBI Lisandru Madame ; Madame CARRIER Marie- Dominique ; Madame PELLEGRI Leslie ; Madame BELGODERE Danièle ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame de GENTILI Emmanuelle à Monsieur PERETTI Philippe ;
Monsieur DALCOLETTO François à Madame LUCIANI Emmanuelle ; Monsieur FABIANI François à Monsieur TIERI Paul ;
Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Madame LACAVE Mattea ; Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre à Monsieur MASSONI Jean-Joseph.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau 2024/JUIL/01/10
Le conseil municipal,
Vu la délibération n°2014/NOV/01/11 portant approbation de la convention cadre conclue avec l’Université de Corse ;
Vu la délibération n°2015/MAI/01/15 en date du 12 mai 2015 portant approbation de la création de 2 prix de thèse dans la filière Sciences techniques et santé (STS) et dans la filière Sciences humaines et sociales (SHS) ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 16 juillet 2024 ;
Considérant que ces 2 prix distinguent le Doctorat qui est le diplôme le plus emblématique d’une université, de ses thématiques propres et du territoire auquel elle est attachée ;
Considérant que le jury est composé, pour chaque prix, de 3 représentants désignés par le maire de Bastia et 3 représentants désignés par l’Université ;
Considérant que cette manifestation, très attendue par la communauté universitaire, se tiendra le lundi 15 juin 2024 au sein du Campus Grimaldi;
Considérant le coût budgétaire sur l’exercice 2024 s’élève à 5 000 € (Prix de thèses 4000 €, Prix de la communication scientifique 1000 €), financé intégralement sur les ressources propres de la Ville.
Après avoir entendu le rapport de Madame Ivana Polisini,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Article 1 :
- Approuve la subvention à hauteur de 5 000 € de ces deux prix de thèse pour l’année universitaire 2023/2024.
Article 2 :
- Précise que la dépense est inscrite au budget principal 2024 au compte 6714 sous fonction 23.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 22/07/2024