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Procès Verbal - D2023 015 Approbation pv ca 13 06 23 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Locmiquélic.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2023 015 Approbation pv ca 13 06 23 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le 22/09/2023
DÉLIBÉRATION
Reçu
en
préfecture
le 25/09/2023
Publié
le
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
0 :
o56-215601188-20230912-D2023
015A-DE
DE
LOCMIQUÉLIC
Le
douze
septembre
deux
mil
vingt-trois
à
dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
dûment
convoqué,
s'est
assemblé
à
la
Mairie
de
Locmiquélic,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
PATUREL,
Président.
Date
de
convocation
:le
mercredi
6
septembre
2023
Etaient
présents
:Eric
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Annie
BLAIZOT,
Marie-Noëlle
LE
HONSEC,
Jean-Yves
LE
GLOUAHEC,
Anne
LE
LAUSQUE,
François
NICOLLE.
Absents
excusés
:Anne
GERMAIN,
Hélène
NIO,
Erwan
MARTEIL
Absents
:Joël
AUDRAN
Secrétaire
de
séance
: Annie
BLAIZOT
Monsieur
le
Président
ouvre
la
séance
à
17h30.
Madame
BLAIZOT
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
D2023-015
- APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
13
JUIN
2023
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L 2121-15,
Vu
le
projet
de
procès-verbal
du
13
juin
2023
adressé
Le
6
septembre
2023
aux
membres
du
CCAS,
IL
convient,
à
ce
titre,
que
les
membres
du
Conseil
d'Administration
Le
valident
ou
demandent
à
le
modifier.
Après
que
le
Conseil
d'administration,
dûment
convoqué,
en
eut
délibéré,
Le
procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
13
juin
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
Fait
et
délibéré
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Suivent
les
signatures
- POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
Le
12
séptembre-2023
Onsieur
PATUREL
LelPrésident
Madame
BLAIZOT
La
secrétaire
f
mis
en
ligne
le
15
septembre
2023