Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - D2024 001 APPROBATION DU PV SEANCE 051223
Procès Verbal - D2024 024 APPROBATION PV 03 06 24
Procès Verbal - D2024 015 APPROBATION PV 8 04 24
Procès Verbal - D2025 018 APPROBATION PV SEANCE CA 160925
Procès Verbal - D2024 030 APPROBATION DU PV
Procès Verbal - D2023 015 APPROBATION PV CA 13 06 23 tampon
Procès Verbal - PV CA CCAS 130623
Procès Verbal - D2023 010 APPROBATION DU PV tampon
Procès Verbal - D2023 026 APPROBATION PV 161023 tampon
Procès Verbal - D2025 013 APPROBATION PV CA 080425
Procès Verbal - D2024 027 Approbation pv ca 030724
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Locmiquélic.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2024 027 Approbation pv ca 030724)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
24/09/2024
DÉLIBERATION
Reçu
en
préfecture
le
24/09/2024
Publié
le
01
octobre
2024
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL
“ID :
056-265600536-20240917-D2024_027-DE
DE
LOCMIQUÉLIC
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
du
mois
de
septembre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
dûment
convoqué,
s'est
assemblé
à
la
Mairie
de
Locmiquélic,
sous
là
présidence
de
Monsieur
Eric
PATUREL,
Président.
Date
de
convocation
: Le jeudi
12
septembre
2024
Etaient
présents
: Eric
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Jean-Yves
LE
GLOUAHEC,
Annie
BLAIZOT,
Anne
LE
LAUSQUE,
Marie-
Noëlle
LE
HONSEC,
Anne
GERMAIN,
Absents
excusés
: Erwan
MARTEIL,
Joël
AUDRAN,
François
NICOLLE,
Hélène
NIO
Secrétaire
de séance
: Annie
BLAIZOT
Monsieur
Le
Président
ouvre
la séance
à
18h30.
Madame
BLAIZOT
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
D2024-027-
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
3 JUILLET
2024
Vu
Le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L 2121-15,
Vu
le
projet
de
procès-verbal
du
3 juillet
2024
adressé
le
12
septembre
2024
aux
membres
du
CCAS,
IL convient,
à
ce
titre,
que
les
membres
du
Conseil
d'Administration
le
valident
ou
demandent
à
Le
modifier.
Après
que
le
Conseil
d'administration,
dûment
convoqué,
en
eut
délibéré,
le procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
3 juillet
est
approuvé
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
(es jour,
mois
et an
que
dessus
Suivent
les
signatures
- POUR
EXTRAIT
CERRIFIE
CONFORME
Le
17
septembre
2024
Madame
BLAIZOT
Monsieur PI
Le secrétaire
PF