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Procès Verbal - PV CA CCAS du 06022024 mis en ligne le 17042024
Compte-Rendu - CR CA CCAS 11022025
Procès Verbal - pv ca Ccas 130623
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Locmiquélic.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv ca Ccas 130623)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Enseignement supérieur,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
13
JUIN
2023
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
LOCMIQUELIC
Le
treize
juin
deux
mil
vingt-trois
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
dûment
convoqué,
s'est
assemblé
à
la
Mairie
de
Locmiquélic,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
PATUREL,
Président.
Date
de
convocation
: le
mercredi
7 juin
2023
Etaient
présents
:
Eric
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Annie
BLAIZOT,
Marie-Noëlle
LE
HONSEC,
Jean-Yves
LE
GLOUAHEC,
Anne
LE
LAUSQUE,
François
NICOLLE,
Anne
GERMAIN,
Joël
AUDRAN,
Hélène
NIO,
Erwan
MARTEIL.
Absents
excusés
: /
Secrétaire
de
séance
: Annie
BLAIZOT
Approbation
du
procés-verbal
de
la
Dispositif
pour
la
prise
en
charge
des
impayés
1
séance
du
conseil
d'administration
du
11 |
4
d'énergie
avril
2023
.
2
Dispositif
pour
la
prise
en
charge
des |
= |
Demande
d'aide
exceptionnelle:
participa-
impayés
d’énergie
tion
au
financement
du
stage
BAFA
3
Dispositif
pour
la
prise
en
charge
des
impayés
d’énergie
Informations
diverses
La
séance
débute
à
18h30
Ouverture
de
la
séance
:
Après
vérification
du
quorum,
Monsieur
Le
Président
ouvre
la
séance.
Monsieur
le
Président
ouvre
la
séance
à
18h30.
Madame
BLAIZOT
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
D2023-010
- APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
11
AVRIL
2023
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L 2121-15,
Vu
le
projet
de
procès-verbal
du
11
avril
2023
adressé
Le
7
juin
2023
aux
membres
du
CCAS,
IL convient,
à
ce
titre,
que
Les
membres
du
Conseil
d'Administration
le
valident
ou
demandent
à
le
modifier.
Après
que
le
Conseil
d’administration,
dûment
convoqué,
en
eut
délibéré,
le
procès-verbal
du
Conseil
d'administration
du
11
avril
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Madame
LE
LAUSQUE,
POUR
Madame
BLAIZOT,
Monsieur
LE
GLOUAHEC,
Madame
NIO,
Madame
LE
HONSEC,
Monsieur
MARTEIL,
Monsieur
NICOLLE,
Madame
GERMAIN,
Monsieur
AUDRAN
CONTRE
/ ABSTENTION
/
D2023-011-
DISPOSITIF
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
DES
IMPAYÉS
D'ÉNERGIE
Exposé
:
Par
Convention
en
date
du
11
avril
2007,
Le
Département
du
Morbihan
a
confié
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
la
gestion
des
fonds
concernant
l'octroi
et
le
paiement
des
aides
du
FEE
(Fond
Energie
et
Eau)
relatives
aux
impayés
d'énergie
et
d’eau.
Le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
Locmiquélic
ayant
accepté
ce
dispositif,
un
dossier
est
à
l’étude
de
ce
Conseil
d'Administration.
Proposition
:
Après
présentation
de
La
composition
familiale
et
de
la fiche
d’analyse
budgétaire,
il est
proposé
au
Conseil
d'Administration
d'attribuer
une
aide
comme
suit :
Montant
Fournisseur
Montant
Reste
à Le ayer
de
la
dette
Energie
sollicité
d
P emandeur
1 |
472.07€
EDF
154€
18.07€
Monsieur
le
Président
demande
le
nombre
de
demandes
effectuées
en
2022.
Madame
LE
GOFF
répond
que
le
demandeur
a
sollicité
deux
fois
Le
CCAS
pour
des
demandes
FSL.
Monsieur
le
Président
ajoute
que
tous
les
montants
de
ses
charges
sont
corrects.
Aucune
dépense
n’est
accessoire.
IL procède
ensuite
au
vote.
Décision
:
Après
que
Le Conseil
d'administration,
dûment
convoqué,
en
eut
délibéré,
la
proposition
est
approuvée
à
l’unanimité.
Monsieur
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Madame
LE
LAUSQUE,
POUR
Madame
BLAIZOT,
Monsieur
LE
GLOUAHEC,
Madame
NIO,
Madame
LE
HONSEC,
Monsieur
MARTEIL,
Monsieur
NICOLLE,
Madame
GERMAIN,
Monsieur
AUDRAN
CONTRE
/
ABSTENTION
/
D2023-012-
DISPOSITIF
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
DES
IMPAYÉS
D'ÉNERGIE
Exposé : Par
Convention
en
date
du
11
avril
2007,
Le
Département
du
Morbihan
a confié
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
la
gestion
des
fonds
concernant
l’octroi
et
Le
paiement
des
aides
du
FEE
(Fond
Energie
et
Eau)
relatives
aux
impayés
d'énergie
et
d’eau.
Le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Locmiquélic
ayant
accepté
ce
dispositif,
un
dossier
est
à
l’étude
de
ce
Conseil
d'Administration. Proposition
:
Après
présentation
de
la composition
familiale
et
de
la
fiche
d’analyse
budgétaire,
il est
proposé
au
Conseil
d’Administration
d’attribuer
une
aide
comme
suit :
Montant
|
Fournisseur
|
Montant
|
Reste
à payer
de
la dette |
Energie
sollicité
par
Le
demandeur
1 |
681.73€ |
ALTERNA
|
411.76€
269.97€
Monsieur
le
Président
demande
s’il y a
des
remarques
et
procède
au
vote.
Décision : Après
que
Le Conseil
d'administration,
dûment
convoqué,
en
eut
délibéré,
La proposition
est
approuvée
à l'unanimité.
D2023-013-
DISPOSITIF
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
DES
IMPAYÉS
D'ÉNERGIE
Exposé
:
Par
Convention
en
date
du
11
avril
2007,
le
Département
du
Morbihan
a
confié
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
la
gestion
des
fonds
concernant
l’octroi
et
Le
paiement
des
aides
du
FEE
(Fond
Energie
et
Eau)
relatives
aux
impayés
d'énergie
et
d’eau.
Le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
Locmiquélic
ayant
accepté
ce
dispositif,
un
dossier
est
à
l’étude
de
ce
Conseil
d'Administration.
Proposition
:
Après
présentation
de
la
composition
familiale
et
de
la
fiche
d’analyse
budgétaire,
il est
proposé
au
Conseil
d’Administration
d’attribuer
une
aide
comme
suit :
Montant
Fournisseur
|
Montant
Reste
à
le
er
de
la dette
Energie
sollicité
p
demandeur
1
966.12€
ENGIE
529.41€
436.71€
Monsieur
le
Président
demande
à
quoi
correspond
la somme
de
1 080€
dans
la
fiche
budgétaire.
Madame
LE
GOFF
répond
qu’il
s’agit
d’une
moyenne
des
3
derniers
mois.
Madame
a
perçu
un
solde
tout
compte
au
mois
d’avril.
Monsieur
le
Président
demande
le
nombre
d’enfants
à
charge
et
si
elle
vit
dans
le
parc
social.
Madame
LE
GOFF
répond
qu’elle
a
3
enfants
et
vit
dans
Le
parc
privé.
Elle
ajoute
que
la
consommation
du
logement
est
énergivore.
Un
signalement
a
donc
été
adressé
à
l’ADIL.
Monsieur
le
Président
répond
que
le
bailleur
n’a
aucune
obligation
d’effectuer
de
travaux.
Monsieur
DRÉANO
demande
s’il y a
d’autres
remarques.
Monsieur
le
Président
procède
au
vote. Décision
:
Après
que
Le Conseil
d'administration,
dûment
convoqué,
en
eut
délibéré,
La proposition
est
approuvée
à l'unanimité.
Monsieur
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Madame
LE
LAUSQUE,
POUR
Madame
BLAIZOT,
Monsieur
LE
GLOUAHEC,
Madame
NIO,
Madame
LE
HONSEC,
Monsieur
MARTEIL,
Monsieur
NICOLLE,
Madame
GERMAIN,
Monsieur
AUDRAN
CONTRE
/
ABSTENTION
/
D2023-014-
AIDE
EXCEPTIONNELLE
: PARTICIPATION
AU
FINANCEMENT
DU
STAGE
BAFA
Exposé
:
Une
religieuse
du
Couvent
Ste
Catherine
a
effectué
un
stage
d’approfondissement
BAFA
«
Nature
et
Patrimoine
»
du
24
au
29
avril
2023
au
foyer
Jean
Paul
Il à Ste
d’Anne
d’Auray.
La
facture
s'élève
à
320€.
Madame
perçoit
une
rente
de
400€
par
mois
par
le
diocèse.
Afin
de
participer
au
stage,
elle
a
demandé
un
prêt
auprès
d’un
habitant
de
Locmiquélic.
Elle
sollicite
Le
CCAS
de
Locmiquélic
pour
rembourser
cette
personne
à
hauteur
de
320€.
Proposition
:
Dans
Le
cadre
des
aides
exceptionnelles,
il est
demandé
au
Conseil
d'administration,
la
prise
en
charge
financière
du
stage
BAFA,
à
hauteur
de
320.00
TTC.
Monsieur
Le
Président
a
reçu,
en
date
du
15
mai
2023,
la
sœur
riginaire
de
Madagascar.
Elle
est
arrivée
en
France
en
janvier
2020.
Le
confinement
l’a
empêchée
de
rentrer.
Elle
erudie
au
Lycée
Ker
Anna
à Kervignac
afin
de
repasser
son
baccalauréat.
Son
diplôme,
obtenu
à
Madagascar,
n’est
pas
reconnu
en
France.
Elle
souhaite
faire
des
études
d'’infirmière.
Un
vrai
parcours
d’insertion.
Lors
de
cet
entretien,
Monsieur
le
Président
a décidé
de
l’aider
à
hauteur
de
320
euros.
En
contrepartie,
il lui
a
été
demandé
d'accompagner
les
élèves
des
écoles
de
Locmiquélic
Lors
de
sorties
scolaires.
Madame
NIO
s'interroge
sur
la
participation
financière
du
diocèse.
Monsieur
Le
Président
assure
qu’une
demande
a
été
faite.
La
réponse
a été
négative
de
la
part
du
diocèse.
Madame
NIO
ajoute
qu’ils
ont
beaucoup
de
richesses.
Ce
sera
donc
à
la
communauté
de
participer
financièrement
aux
études
de
la
religieuse.
Monsieur
le
Président
ne
souhaite
pas
débattre
sur
Les
orientations
religieuses
de
chacun
des
membres.
IL
précise
qu'il
ne
trouve
pas
pire
de
financer
un
stage
BAFA
qu’une
corde
de
bois
à
330
euros
pour
laquelle
aucune
démarche
n’avait
été
entreprise
par
l’assistante
sociale
pour
bénéficier
du
chèque
énergie
bois.
Madame
NIO
admet
qu’effectivement
ce
n’est
pas
pire.
Le
diocèse
lui
verse
une
rente
de
400
euros
par
mois
alors
qu’elle
fait
des
choses
merveilleuses
auprès
de
la
population.
Mais
elle
trouve
louable
que
le
CCAS
participe
au
financement
de
son
BAFA
pour
qu’elle
puisse
évoluer
dans
sa
vie
professionnelle.
Monsieur
Le
Président
rétorque
que
Les
religieuses
perçoivent
une
rente
de
400
euros
pour
régler
Les
denrées
alimen-
taires. Monsieur
MARTEIL
indique
que
la
logique
de
La
congrégation
est
tout
autre.
Lorsque
les
religieuses
sont
en
âge
d’in-
tégrer
un
établissement
pour
personnes
âgées,
l'hébergement
est
réglé
par
La congrégation.
On
peut
penser
que
400€
c’est
une
somme
dérisoire,
c’est
son
argent
de
poche.
Elle
vit
et
elle
donne
de
son
temps
pour
la
congrégation.
En
échange,
la
congrégation
l’aidera
à
continuer
à vivre,
lorsqu'elle
ne
sera
plus
autonome.
Monsieur
Le
Président
explique
que,
lors
de
leur
entretien,
le versement
de
la
rente
n’a
pas
été
pris
en
compte.
Son
parcours
est
intéressant.
Il s’agit
d’un
vrai
partage,
d’un
vrai
retour. Monsieur
NICOLLE
ajoute
qu’en
tant
que
directeur
de
centre
de
loisirs,
il procédait
de
la
même
manière.
Effective-
ment,
l’organisme
finançait
Le
stage
pratique
et
demandait
un
engagement
d’un
cycle
d’un
an
ou
deux
aux
jeunes
au
sein
de
l’association.
Madame
GERMAIN
trouve
que
la
démarche
a
deux
dimensions.
D’une,
la
sœur
s’adresse
à
la
collectivité
et
non
au
diocèse.
IL
s’agit
d’un
autre
positionnement.
De
plus,
sa
participation
aux
sorties
scolaires
permet
son
insertion
sociale. Pour
compléter
son
propos,
Monsieur
Le Président
précise
qu’un
habitant
de
Locmiquélic
lui a fait
un
prêt
pour
accéder
à
cette
formation.
Monsieur
Le
Président
procède
au
vote
Décision
:
Le
Conseil
d'Administration,
1°)
approuve
la proposition
ci-dessus
à l’unanimité
des
11
votants
et
prendra
en
charge
la facture
à hauteur
de
320€.
2°)
précise
que
cette
aide
sera
versée
directement
à
la
congrégation
«
Les
Salésiennes
Missionnaires
de
Marie
-
Immaculée
»
qui
se
chargera
de
rembourser
ce
montant
auprès
du
prêteur
sur
présentation
de
la
facture
correspondante. 3°)
dit
que
la
dépense
sera
imputée
à
l’article
budgétaire
65134
du
budget
du
CCAS.
Monsieur
PATUREL,
Stéphane
DRÉANO,
Madame
LE
LAUSQUE,
POUR
Madame
BLAIZOT,
Monsieur
LE
GLOUAHEC,
Madame
NIO,
Madame
LE
HONSEC,
Monsieur
MARTEIL,
Monsieur
NICOLLE,
Madame
GERMAIN,
Monsieur
AUDRAN
CONTRE
/
ABSTENTION
/
Informations
diverses
Le
Festival
maritime
«
Lorient
Océans
2ème
édition
» se
déroule
du
jeudi
29
juin
au
dimanche
2 juillet
inclus,
sur
les
quais
de
Lorient
La
Base
et
de
Keroman.
Dans
Le
cadre
du
partenariat
avec
BVC
Organisation
concernant
Lorient
Océans,
Monsieur
Fabrice
LOHER,
Président
de
Lorient
Agglomération,
met
à
la
disposition
des
usagers
des
CCAS
de
nos
communes
des
badges
sloop.
Ce
badge
+
Le
bracelet
permettront
l'accès
aux
animations
payantes
pendant
les
4
jours
du
festival
maritime
Lorient
Océans. Une
liste
doit
être
établie
avant
Le
21
juin
2023.
Madame
LE
GOFF
demande
aux
membres
comment
déterminer
les
bénéficiaires
et
par
quels
moyens
de
communication,
Le
CCAS
peut-il
rapidement
toucher
Le
public
visé.
Monsieur
DRÉANO
propose
de
dresser
une
liste
en
prenant
en
compte
les
bénéficiaires
des
minimas
sociaux.
Un
quo-
tient
familial
minimum
est
aussi
à
déterminer.
Il souhaite
également
diffuser
l’information
sur
la
page
du
Facebook
de
la
mairie.
Les
bénéficiaires
seraient
invités
à
prendre
contact
avec
le
CCAS.
Monsieur
le
Président
s’interroge
sur
le
nombre
de
bracelets
alloués
au
CCAS
de
Locmiquélic.
Madame
LE
GOFF
répond
que
les
quantités
ne
sont
pas
fixées.
Madame
NIO
indique
qu'il
est
difficile
de
toucher
le
public
visé
par
voie
de
presse
ou
par
Les
réseaux
sociaux.
Elle
ajoute
que
le
CCAS,
par
des
aides
déjà
allouées
au
cours
de
l’année,
peut
identifier
Les
bénéficiaires.
Monsieur
DRÉANO
corrobore
les
propos
de
Madame
NIO.
Il ajoute
que
l’idée
est
de
communiquer,
proposer.
Les
deux
solutions
seront
donc
mises
en
œuvre. Madame
LE
GOFF
souhaïte
s’assurer
auprès
de
Lorient
Agglomération
du
nombre
de
bracelets
délivrés
au
CCAS.
Madame
GERMAIN
propose
de
se
rapprocher
des
associations
caritatives
du
secteur.
Monsieur
DRÉANO
imagine
que
Lorient
Agglomération
a sollicité
également
les
associations
telles
que
les
Restaurants
du
Cœur,
le Secours
Populaire.
Le
nombre
de
« sloop
» étant
limité,
Monsieur
le
Président
signale
que
les
premières
personnes
à
répondre
seront
les
premières
à en
bénéficier.
Monsieur
DRÉANO
conclut
en
reprenant
toutes
Les
idées
évoquées.
Le
CCAS
contacte
toutes
les
personnes
suivies
par
le
service.
Anne-Laure
se
rapproche
de
Lorient
Agglomération
pour
connaître
Le
nombre
de
places
attribuées,
et
si
les
associations
ont
également
été
sollicitées.
En
parallèle,
un
article
sera
diffusé
sur
la
page
Facebook
de
la
mairie.
Madame
NIO
propose
de
diffuser
également
l'annonce
sur
le
site
Info
Locale.
Monsieur
DRÉANO
approuve.
Madame
LE
GOFF
reprend
les
propos
de
Madame
NIO
lorsqu'elle
évoque
la
difficulté
de
toucher
le
public.
IL s’agit
pourtant
d’animations
musicales,
culturelles.
Madame
NIO
explique
que
la
démarche
de
récupérer
le
bracelet
en
mairie
peut
être
difficile
pour
certains
bénéficiaires. Monsieur
Le
Président
clôt
la
séance.
Fin
de
la
séance
à
19H09
Signature
du
Procès-Verbal
du
13
juin
2023
Locmiquélic,
le
12
septembre
2023
Pour
Le
Président,
La
Secrétaire,
M.
PATUREL
Eric
Mme
Annie
BLAIZOT
mis
en
ligne
le
15
septembre
2023