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Conseil Municipal - CM Affichage 02 06 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Affichage 02 06 23)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Éducation,
ROM:
Romagné,
le
26/05/2023
#&æ
029998.81.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Vendredi
2 juin
2023
à 20h30,
à la mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
œ NM au PB w N 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28/04/2023
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
: Résultat
du
marché
de
fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaisons
chaude
et
froide
pour
le
restaurant
scolaire
et
l’accueil
de
loisirs
OBJET OBJET OBJET OBJET OBJET
: Résultat
du
marché
rédaction
et
impression
du
journal
municipal-
devis
: Marché
illuminations
de
Noël-
devis
: Acquisition
d’un
tracteur
pour
les
services
techniques
- devis
: Création
de
trottoirs
résidence
du
Fresnais
- devis
: Acquisition
de
matériel
numérique
et
mobiliers
divers
pour
l’école
Lucie
Aubrac
- devis
OBJET
: Personnel
— contrat
d'apprentissage
— Devis
de
formation
OBJET
: Personnel
— contrat
d'apprentissage
—
Plan
de
financement
prévisionnel,
demande
de
subvention OBJET
: Budget
principal
2023
—
Décision
modificative
n°1
OBJET OBJET: OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
OBJET OBJET
: Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
01/01/2024
Taxe
d'aménagement
—
Détermination
du
taux
Ecole
Sainte
Anne
— demande
de
subvention
pour
la garderie
périscolaire
Demande
de
subvention
exceptionnelle
du
club
cycliste
de
Romagné
Demande
de
subvention
exceptionnelle
des
résidences
de
Mué
: Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’école
de
danse
de
Romagné
:
Relais
Petite
Enfance
Am
Stram
GRam
—
RPE
Javené
- Lécousse
—
Romagné
-— Saint-Sauveur-
des-Landes
—
Convention
de
fonctionnement
OBJET
: Questions
diverses
Le
Maire,
Cécile
PARLOT