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Déliberation - Liste delib CM 02 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 02 06 2023)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
ROMAGNÉ
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
02/06/2023
05/06/2023
Date
de
mise
en
ligne
: 05/06/2023
Auteur
: Mme
le
Maire
de
Romagné,
Cécile
PARLOT
Conseil
municipal
du
02/06/2023
Conseillers
:
En
exercice :
19
Présents :
12
Votants :
17
(5
pouvoirs)
e
_2023/06-103
- Résultat
du
marché
de
fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaisons
chaude
et
froide
pour
le
restaurant
scolaire
et
l’accueil
de
loisirs
©
Est
retenue
l'offre
présentée
par
la
société
Convivio
pour
la
fourniture
et
livraisons
de
repas
en
liaisons
chaude
et
froide
pour
le
restaurant
scolaire
et
l’accueil
de
loisirs.
Approbation
de
la délibération
à
l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5
pouvoirs.
e
_2023/06-104
- Résultat
du
marché
rédaction
et
impression
du
journal
municipal-
devis
©
Sont
retenues
les
propositions
de
l’entreprise
Marketio
pour
la
rédaction
et
de
l’entreprise
Arc-en-
Ciel
imprimeurs
pour
l'impression
du
journal
municipal
pour
un
marché
d’un
an,
renouvelable
trois
fois
; Approbation
de
la délibération
à l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
e
_2023/06-105
- Marché
illuminations
de
Noël-
devis
©
Est retenue
la proposition
de
la SASU
Illuxia
pour
la location
de
décorations
de
Noël,
pour
un
marché
de
3 ans.
Approbation
de
la délibération
à l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
e
_2023/06-106
- Acquisition
d’un
tracteur
pour
les
services
techniques
- devis
©
Est retenue
la proposition
de
la société
Jardiman
pour
l'acquisition
d’un
tracteur
John
DEERE
4052M
au
montant
total
de
31
591.71
€
HT,
comprenant
le tracteur,
la
prestation
carte
grise
et
l’extension
de
garantie.
Approbation
de
la délibération
à l'unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5
pouvoirs.
e
_2023/06-107
- Création
de
trottoirs
résidence
du
Fresnais
- devis
©
Est
retenue
la
proposition
de
la société
Beaumont
TP
au
montant
de
19
231,39
€
HT,
visant
à
effectuer
des
travaux
de
création
de
trottoirs
au
Fresnais
; Approbation
de
la délibération
à
l'unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5
pouvoirs.
°
_2023/06-108
- Acquisition
de
matériel
numérique
et mobiliers
divers
pour
l’école
Lucie
Aubrac
- devis
©
Est
retenue
la
proposition
de
la
société
Micro-C
pour
l'acquisition
de
matériel
numérique
pour
les
classes
maternelles
de
l’école
Lucie
Aubrac
au
montant
de
2
869,66
€
HT,
le
devis
de
la
société
Mary Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
02/06/2023
05/06/2023
Majuscule
pour
du
mobilier
au
montant
de
2666,48
€
HT
et
le
devis
de
la
société
UGAP
au
montant
de
712,46
€
HT
pour
du
mobilier.
Approbation
de
la
délibération
à
l'unanimité,
par
15
voix
pour,
dont
4
pouvoirs
et
2
abstentions
dont
un
pouvoir.
e
_2023/06-109
- Personnel
—
contrat
d'apprentissage
—
Devis
de
formation
DEst
approuvé
le
recours
à un
contrat
d'apprentissage
pour
un
agent
pour
une
formation
DEJEPS
:
le
coût
prévisionnel
global
de
l’agent
et
de
la
formation
serait
de
29
010.62
€.
Approbation
de
la
délibération
à
l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
°
_2023/06-110
- Personnel
—
contrat
d'apprentissage
—
Plan
de
financement
prévisionnel,
demande
de
subvention
©
Autorise
Madame
le
Maire
à
solliciter
l’ensemble
des
subventions
possibles
relatives
au
contrat
d'apprentissage
DEJEPS
et
notamment
le
FIPHFP
pour
un
montant
prévisionnel
de
24
344.30
€.
Approbation
de
la délibération
à
l'unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
e
_2023/06-111
- Budget
principal
2023
-— Décision
modificative
n°1
©
Approbation
de
la
décision
modificative
n°1.
Approbation
de
la délibération
à l'unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
e
_2023/06-112
- Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
01/01/2024
DEst
autorisé
le changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
des
budgets
de
la
Commune
de
Romagné
à compter
du
01/01/2024.
Approbation
de
la délibération
à
l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5
pouvoirs.
e
_2023/06-113
- Ecole
Sainte
Anne
-
demande
de
subvention
pour
la
garderie
périscolaire
©
Approbation
du
versement
d’une
subvention
de
2500
€
pour
le
fonctionnement
de
la
garderie
de
l’école
Sainte
Anne.
Approbation
de
la délibération
à l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
e
_2023/06-114
- Demande
de
subvention
exceptionnelle
du
club
cycliste
de
Romagné
©
Refus
d'octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
au
club
cycliste
de
Romagné
pour
réduire
le coût
de
la
vaisselle
louée
le
18/03/2023
dans
le
cadre
de
la
location
de
l’Atrium.
Approbation
de
la
délibération
à
l'unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5 pouvoirs.
e
_2023/06-115
- Demande
de
subvention
exceptionnelle
des
résidences
de
Mué/Parcé/
Luitré-Dompierre
©
Refus
d'octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
aux
résidences
de
Mué,
Parcé,
Luitré/Dompierre
pour
les
aider
à financer
une
armoire
sécurisée
à
pharmacie
d’un
montant
total
de
631.69
€ TTC.
Approbation
de
la délibération
à
l’unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5
pouvoirs. ROMAGNÉ
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
02/06/2023
05/06/2023
e
2023/06-116
- Relais
Petite
Enfance
Am
Stram
GRam
-— RPE
Javené
—
Lécousse
—
Romagné
—
Saint-Sauveur-des-Landes
—
Convention
de
fonctionnement
© Approbation
de
la
nouvelle
convention
pour
la
période
2023-2025
relative
au
fonctionnement
et au
financement
du
RPE
AM
STRAM
GRAM
entre
les
communes
de
Javené,
Lécousse,
Romagné
et
Saint
Sauveur-des-Landes.
Approbation
de
la délibération
à l'unanimité,
par
17
voix
pour,
dont
5
pouvoirs.
Fait
à Romagné
le 05/06/2023
Le
Maire
À CD?
ob
PARLOT