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Conseil Municipal - CM Affichage 24 02 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Affichage 24 02 23)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
rs
:
Course
de
ROMAGNÉ
Romagné,
le
17/02/2023
Ææ
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.com
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Vendredi
24
février
2023
à
20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
10. 11. 12. 13. 14.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27/01/2023
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
: Assistance
à maîtrise
d'ouvrage
pour
le marché
de
renouvellement
des
contrats
d'assurance
de
la commune OBJET
: Marché
de
préparation,
confection
et
livraison
de
repas
en
liaisons
chaude
et froide
pour
le
restaurant
scolaire
et
l’accueil
de
loisirs
communaux — Avenant
OBJET :
Protection
sociale
des
agents
- Risque
prévoyance
—- Modalités
de
participation
de
la commune
de
Romagné
OBJET
: Modification
statutaire
du
SDE
35
— Avis
du
Conseil
municipal
OBJET
: Budget
Annexe
Escale
— délibération
précisant
le cadre
du
budget
OBJET
: Séisme
en
Turquie
et en
Syrie-
Demande
de
subvention
du
Groupe
de
Secours
Catastrophe
Français
(GSCF)-
Sapeurs-pompiers
humanitaires
OBJET :
Tarifs
2023
— Salle
de
l’Atrium
OBJET
: ESCALE
—
Montant
de
l'adhésion
pour
les
partenaires
OBJET
: Ecole
publique
de
Fougères
—
participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
dans
ces
établissements
OBJET :
Ecoles
privées
extérieures
— participation
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
à Saint
Sauveur
des
Landes
OBJET
: Ecole
Diwan
— participations
de
Romagné
OBJET
: ESCALE
— Approbation
du
règlement
de
l’équipement
OBJET
: ESCALE
- Convention
avec
la
ludothèque
de
Fougères
OBJET
: Questions
diverses