Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 04 listes des deliberations examinees CM du 02 avr
Compte-Rendu - 05 CR du CM du 28 avril 2026 valide et signe
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 05 06 2026
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 04 04 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 6
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 1
Déliberation - 111 2026 DEL tarifs aire de vidange a compter du 0
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 04 04 2024
Déliberation - 1780910101 liste des deliberations CM du vendred
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 31 03 2026
Déliberation - 04 liste des deliberations examinees CM du 05 juin 2026 signee 1
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Guerche-sur-l'Aubois.
Lien du pdf (Déliberation - 04 liste des deliberations examinees CM du 05 juin 2026 signee 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
05
JUIN
2026
À
18H30
Présents
: 18
puis
19
Procurations
: 5
puis
4
Exprimés
: 23
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
08
juin
2026
TARIFS
MARCHE
DE
NOËL
2026
DU
12
DECEMBRE
Approuvé
à
l’unanimité
TARIFS
FOURNITURES
ET
SORTIES
SCOLAIRES
ANNEE
- 2026-2027
Approuvé
à
l’unanimité
TARIFS
CANTINE
ET
GARDERIE
SCOLAIRE
- ANNEE
2026-2027
Approuvé
à
l’unanimité
TARIFS
AIRE
DE
VIDANGE
CAMPING
CAR
- A
COMPTER
DU
05
JUIN
2026
Approuvé
à
l’unanimité
ELECTIONS
SENATORIALES
- DESIGNATIONS
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS
Approuvé
à l’unanimité
DELEGATION
DU
CM
AU
MAIRE
ARTICLE
2122-22
DU
CGCT
- ABROGATION
DE
LA
DELIBERATION
66-2026
Approuvé
à l'unanimité
MISE
EN
PLACE
CONTRAT
PAYFIP
TITRE
- COMMUNE
DE
LA
GUERCHE
SUR
L'AUBOIS
BP
10800
VILLE
Approuvé
à l'unanimité
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
Approuvé
à
l’unanimité
CRÉATION
DE
2
EMPLOIS
NON
PERMANENT
SUITE
A
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
(SELON
L'ARTICLE
L332-23
1°
DU
CGCT)
—
SERVICE
TECHNIQUE
ET
SERVICE
ADMINISTRATIF
Approuvé
à
l’unanimité
RATTACHEMENT
AU
COMITÉ
SOCIAL
TERRITORIAL
PLACÉ
AUPRES
DU
CENTRE
DE
GESTION
DANS
LE
CADRE
DES
ÉLECTIONS
PROFESSIONNELLES
DU
10
DÉCEMBRE
2026
Approuvé
à
l’unanimité
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
1FR
JUILLET
2026
Approuvé
à
l’unanimité
REPRISE
DES
AFFECTATIONS
DE
RESULTATS
SUITE
A
UNE
ERREUR
MATEÉRIELLE
Approuvé
à
l’unanimité
BUDGET
VILLE
2026
ET
FONGIBILITE
DES
CREDITS
DELIBERATION
N°
103-2026
REPRISE
DE
LA
Approuvé
à
l’unanimité
DÉCISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
DONNÉES
AU
MAIRE
Approuvé
à
l’unanimité
Liste
affichée
à
la mairie
le
: 09
juin
2026