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Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Mehun-sur-Yèvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees cm 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
AFFICHÉ LE 26/06/24
Liste des délibérations examinées lors du
Conseil Municipal du Mardi 25 Juin 2024
Nombre de Conseillers :
En Exercice : 29
Présents : 22
Pouvoirs : 4
Excusés ou absents : 3
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 - APPROUVÉ
2. REMERCIEMENTS ET INFORMATIONS DIVERSES
3. DELIBERATION N°082-2024 - ACTES AU MAIRE
4. DELIBERATION N°083-2024 - LOCATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL ANDRE MALRAUX ET DE L’ESPACE GENEVOIX – APPROUVÉE
5. DELIBERATION N°084-2024 - CONVENTION AVEC LE CERCLE PONGISTE MEHUNOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT SALARIE DE L’ASSOCIATION A LA COMMUNE - APPROUVÉE
6. DELIBERATION N°085-2024 - CONVENTION D’ADHESION A PLURELYA- APPROUVÉE
7. DELIBERATION N°086-2024 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE AVEC LE GROUPEMENT DES CENTRES DE GESTION DU CHER, D’EURE-ET-LOIR, DE L’INDRE ET DU LOIR-ET-CHER - APPROUVÉE
8. DELIBERATION N°087-2024 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – Adjoint d’animation - APPROUVÉE
9. DELIBERATION N°088-2024 - CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS : Assistants d’Enseignement Artistique - APPROUVÉE
10. DELIBERATION N°089-2024 - RECRUTEMENT D’UN EMPLOI DE VACATAIRE - APPROUVÉE
11. DELIBERATION N°090-2024 - RECRUTEMENT D’EMPLOIS DE VACATAIRE - APPROUVÉE
12. DELIBERATION N°091-2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - APPROUVÉE
13. DELIBERATION N°092-2024 - SECURISATION DU POLE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – FACTURATION FORFAITAIRE DES BADGES D’ACCES- APPROUVÉE
14. DELIBERATION N°093-2024 - ADHESION A L’ALEC 18 « AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DU CHER » – APPROUVÉE
15. DELIBERATION N°094-2024 - RESTAURATION SCOLAIRE : TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES – SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE AVEC L’ETAT - APPROUVÉE
16. DELIBERATION N°095-2024 - CREATION D’UN TARIF « CHORALE SEULE » AU POLE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - APPROUVÉE
17. DELIBERATION N°096-2024 - CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MEHUN- SUR-YEVRE ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - APPROUVÉE