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Conseil Municipal - sddvCM180921 A15 Rapport Maire SODEXO Restauration
Conseil Municipal - 30 Rapport du Maire Assainissement
Document publié le Vendredi 21 septembre 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 30 Rapport du Maire Assainissement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
21 septembre 2018 - nº 30
180090
RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
Dans un souci maximum d'information de tous, le Maire est dans l'obligation d'établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement. Ce document a pour objectif d'assurer la transparence sur le fonctionnement de ce service.
LE CONSEIL
- Prend acte du rapport.
. . ¡ºfi, fì Extrait c5'1:1 1e con orme Le Maire,
I
David V ALEN CE REPUBLIQUE FRAN CAISE EXTRAIT
ARR ONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
du registre des délibérations du conseil municipal
Nombre eff ectif des Membres
du Conseil Municipal. . 35
Séance du 21 septembre 2018
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
Nombre des Membres présents
à la séance.............................. 2 7
Procurations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Absents............................... 2
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT , Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND , Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIV AT-MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David V ALEN CE, Bruno TOUSSAINT (parti au point 29, procuration à Françoise LEGRAND), Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND , Jean- Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MA TTIONI, Nicolas BLOSS E, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Christine FELDEN, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNE L, Nicole REMONT, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Christine URBES, Sébastien ROCHOTTE, Sophie T AESCH,
Excusés et ont donné procuration :
Marc FRISON-ROCHE
Marie-France LECOMTE
Sabriya CHINOUNE
Christopher ZIEGLER
Serge VINCENT
Nadia ZMIRLI
A
A
A
A
A
A
David VALENCE
Marie-José LOUDIG
Dominique CHOBAUT
Jacqueline THIRI ON
Jean-Louis BOURD ON
Michel CACCLIN
Absents excusés :
Ousseynou SEYE
Nathalie TOMASI
Monsieur Pierre JEANNE L est désigné en qualité de SECRET AIRE DE SEANCE.