Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - sddvCM180921 A21 Rapport Maire fourriere automobil
Conseil Municipal - 33 Rapport TANGUY 2017 fourriere automobile
Conseil Municipal - 30 Rapport du Maire Assainissement
Conseil Municipal - 23 Rapport du Maire Chauffage urbain
Conseil Municipal - 36 Rapport du Maire site cineraire
Conseil Municipal - 28 Rapport du Maire Rest Collec SODEXO
Conseil Municipal - sddvCM180921 A20 Rapport TANGUY Fourriere automobi
Conseil Municipal - 32 Rapport du Maire Eau
Conseil Municipal - sddvCM180921 A23 Rapport Maire Columbarium 2017
Déliberation - N° L24110156AG Choix du delegataire fourriere auto
Conseil Municipal - 34 Rapport du Maire sur fourriere automobile
Document publié le Vendredi 21 septembre 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 34 Rapport du Maire sur fourriere automobile)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Mode, textile et habillement,
VIL LE DE SAINT -DIE -DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
21 septembre 2018 - nº 34
/80094
RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
Dans un souci maximum d'information de tous, le Maire a établi un rapport sur le service public de la fourrière automobile. Ce document a pour objectif d'assurer la transparence sur le fonctionnement de ce service.
LE CONSEIL
- Prend acte du rapport.
rtifié conforme
David VALENCE RE PUBLIQUE FRAN CAI SE EXTRAIT
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
du registre des délibérations du conseil municipal
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal. . 35
Séance du 21 septembre 2018
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
Nombre des Membres présents
à la séance.............................. 2 7
Procurations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Absents............................... 2
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT , Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND , Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIV AT-MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT (parti au point 29, procuration à Françoise LEGRAND). Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND , Jean- Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETT A, Caroline PRIVAT-MA TTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUD IG, Jacqueline THIRION, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Christine FELDEN, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNE L, Nicole REMONT, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Christine URBES, Sébastien ROCHOTTE, Sophie T AESCH,
Excusés et ont donné procuration :
Marc FRISON-ROCHE
Marie-France LECOMTE
Sabriya CHINOUNE
Christopher ZIEGLER
Serge VINCENT
Nadia ZMIRLI
A
A
A
A
A
A
David VALENCE
Marie-José LOUDIG
Dominique CHOBAUT
Jacqueline THIRION
Jean-Louis BOURDON
Michel CACCLIN
Absents excusés :
Ousseynou SEYE
Nathalie TOMASI
Monsieur Pierre JEANNE L est désigné en qualité de SECRET AIRE DE
SEANCE.