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Déliberation - 5 novembre 2024 ordre du jour du conseil municipal
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Déliberation - 5 novembre 2024 ordre du jour du conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 5 NOVEMBRE 2024
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Budget supplémentaire 2024
Madame Maryvonne GIRARD
● Déplacement d'élus dans le cadre d'un mandat spécial
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Rectification matérielle de la délibération VA_DEL2024_88 du 25 juin 2024 portant sur la création d'une tarification pour l'école de musique municipale
● Avance de fonds remboursable au CCAS de Villeneuve d'Ascq
● Attribution d'une subvention par le Département du Nord pour la réhabilitation du complexe FOS Tennis
● Droits d'occupation du domaine public applicables aux activités à caractère commercial et artisanal (hors marchés et fêtes foraines), aux manifestations sur les espaces publics S7 et S9, aux emprises de travaux, pour le stockage d'engin et matériel professionnel et pour les trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre service
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'environnement au titre de l'année 2024
● Autorisation de signer un marché - achat de matériels et outillages
Madame Françoise MARTIN
● Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré 2
Madame Valérie QUESNE-CAUDRON
● Subvention exceptionnelle à l'Amicale des donneurs de sang de Villeneuve d'Ascq
● Signature d'une convention avec l'État et l'Agence régionale de santé (ARS) pour la création de 2 postes de médiateur santé
● Création d'un contrat local de santé intercommunal
Monsieur Farid OUKAID
● Troisième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2024 - associations sportives des collèges et lycées
● Subvention complémentaire destinée à la SCIC ESBVA LM au titre de l'année 2024
● Subventions complémentaires au titre de l'année 2024 pour des clubs sportifs
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance pour l'année 2024 - séjours de vacances
Madame Chantal FLINOIS
● Tarification de la sortie au musée de l'Institut du Monde Arabe et au marché de Noël à Paris
Madame Florence COLIN
● Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille relative à la gestion de la crèche collective "les Astromômes"
Madame Nelly BOYAVAL
● Ajustement de la liste des membres du Conseil de la vie associative (CVA)
Monsieur Vincent BALEDENT
● Plan local d'urbanisme (PLU3) - procédure de modification 3.1 - liste des demandes proposées par la commune
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Présentation du rapport d'activité 2023 de la Métropole européenne de Lille
● Création du tableau des emplois permanents
● Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L. 332-23-1° du Code général de la fonction publique
● Recrutement de vacataires
Madame Dominique FURNE
● Actualisation de la tarification des prestations délivrées par les structures culturelles municipales 3
Monsieur Yohan TISON
● Prime communale pour les particuliers pour l'implantation d'un bassin de biodiversité
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales