Conseil Municipal - 27 septembre 2022 ordre du conseil municipal

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Conseil Municipal - 27 septembre 2022 ordre du conseil municipal Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Conseil Municipal - 27 septembre 2022 ordre du conseil municipal)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2022

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

Monsieur Gérard CAUDRON

 Protocole transactionnel mettant fin au litige opposant la Ville à la société SFR

 Reprise par la Ville du Musée des Moulins et dénomination

Madame Maryvonne GIRARD

 Avenant n°3 à la convention locale d'utilisation de l'abattement sur la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux

 Programmation du contrat ville 2022

 Convention Partenariat "BELVEDERE"

 Avenant aux travaux de sécurisation des passerelles du Pont-de-Bois

 Soutien à la réserve opérationnelle

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Conditions particulières de vente de billets pour les jeux de Paris 2024

 Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et le CCAS

 Débet du régisseur de la régie Pouce et Puce - Remise gracieuse

 Groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq et Ville de Sainghin-en-Mélantois - Marché de prestations de service relatif à l'entretien des espaces verts de la zone d'aménagement concertée de la Haute Borne2

 Autorisation de signer le marché de travaux de réhabilitation et extension de la scène nationale de la Rose des vents à Villeneuve d'Ascq - Relance des lots 2 à 5 et 9 - attribution du marché

 Convention de groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq et CCAS- marché d'assistance à maitrise d'ouvrage relatif à la passation du marché public de restauration municipale et de restauration du CCAS

 Convention de groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq et CCAS pour le marché public de prestations de restauration municipale et restauration du CCAS

Madame Valérie QUESNE

 Sorties offertes aux Aînés en 2022

 Adoption de la liste des membres du Conseil villeneuvois des aînés

Monsieur Farid OUKAID

 Cinquième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2022 - associations sportives des collèges et lycées

 Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - soutien aux jeunes athlètes métropolitains

Madame Lahanissa MADI

 Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Monsieur Lionel BAPTISTE

 Candidature de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'Appel à Manifestation d'Intérêt "Objectif centralité" de la Métropole Européenne de Lille

Madame Nelly BOYAVAL

 Affectation des subventions destinées aux associations oeuvrant dans le domaine de l'animation de quartier au titre de l'année 2022

 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Monsieur Vincent BALEDENT

 Déclassement du bien initialement cadastré section NX n°20 depuis cadastré section NX 102 et 103 situé rue Elysée Reclus

 Avis sur le Projet de Plan Local de l'Habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille

 Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de la Métropole Européenne de Lille

 Dénomination d'une voie nouvelle - chemin Ray Charles3

 Vente par la Ville à un particulier d'une bande de terrain rue de Babylone

 Mise en œuvre de l'autorisation préalable de mise en location

Monsieur Jean-Michel MOLLE

 Rémunération d'un vacataire formateur en langue des signes pour bébé

 Actualisation du tableau des effectifs

 Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents

Monsieur David DIARRA

 Candidature de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'appel à projet "Sport et coopération décentralisée 2022"

 Affectation des crédits aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale

Monsieur Benoît TSHISANGA

 Logement des jeunes de 18 à 25 ans accompagnés par le service prévention de la délinquance-promotion de la santé

 Convention de partenariat, hébergement temporaire d'urgence jeune 18-25 ans

Madame Saliha KHATIR

 Affectation des subventions aux associations œuvrant dans le domaine des Droits de l'Homme

Monsieur Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales