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Compte-Rendu - Réunion du 07 09 2020
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Parassy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Réunion du 07 09 2020)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMMUNE DE PARASSY
Tel : 0248644533
Fax : 0248646033
Compte rendu de la réunion du 7 septembre 2020
Le Conseil municipal régulièrement convoqué le 28 août 2020 s’est réuni à la mairie, le 7 septembre à 20h00, sous la présidence de Madame Nicole PINSON, Maire.
PRESENTS : Mmes DUBOIS S, GORDET E, PINSON N, RENAUD D
Mrs GAUMAIN T, GOIN G, JACQUET J-M, MATHIEU J, RAIMBAULT F
EXCUSES : M. MOQUAY S a donné pouvoir à Mme PINSON N
Mme BLAIN D a donné pouvoir à Mme GORDET E
*******
Madame Delphine RENAUD a été nommée secrétaire.
*******
Lecture du dernier compte rendu : adopté à l'unanimité.
1/ Contrat maintenance chauffage et CTA :
Deux devis sont exposés :
1/ La société Engie Service qui s'occupe de l'entretien du chauffage de la salle des fêtes depuis la construction. 2/ Un devis a été demandé à la société IDEX, pour l'entretien du chauffage et le contrôle des centrales de traitement de l'air (CTA).
Engie Service ne fait pas l'entretien des CTA.
Le conseil municipal décide de valider le devis d'IDEX pour un montant annuel de 1 691 € HT.
2/ Transfert "Compétence Eau" :
Après avoir entendu les explications données par Madame le maire, le conseil municipal vote à l'unanimité le transfert de compétence de l'eau à la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
3/ Changement d'ordinateur :
Madame le maire explique que l'ordinateur du secrétariat a plus de 7 ans, qu'il est allumé tous les jours. D'après Monsieur Signoret Emmanuel (AIS) il serait bon d'envisager de le changer avant qu'il ne soit vraiment plus possible de travailler avec. Le conseil municipal à l'unanimité décide d'approuver le devis de Monsieur Signoret. Il nettoiera l'ancien ordinateur qui servira à Madame le maire.
4/ Délibération pour groupement de commandes pour les transports d'élèves pour les sorties scolaires :
Vu l’article 2113-6 à 2113-8 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019 ; Vu l’article 5211-4-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Des groupements de commandes peuvent être constitués entre des acheteurs afin de passer conjointement un ou plusieurs marchés.
Un groupement de commandes peut également être constitué, aux mêmes fins, entre un ou plusieurs acheteurs et une ou plusieurs personnes morales de droit privé qui ne sont pas des acheteurs, à condition que chacun des membres du groupement applique, pour les achats réalisés dans le cadre du groupement, les règles prévues par la présente partie.
Dans un souci d’optimisation de gestion et de rationalisation des coûts de prestations de transport pour les écoles du territoire, il est apparu intéressant, à la fois pour la CCTHB, pour les communes membres et les associations coopératives scolaires du territoire de mettre en œuvre une procédure de commandes groupées pour bénéficier des meilleures conditions économiques de commandes.
Un groupement de commandes va donc être constitué pour la prestation de transport des personnes en car – lot n° 4 « sorties scolaires », pour une durée de 4 ans.
Une convention, jointe en annexe fixe les modalités de la consultation, l’organisation générale de la commande et les modalités de paiement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a décidé à l’unanimité : - de constituer un groupement de commande avec les 30 communes de la communauté de communes et les 25 Coopératives scolaires du territoire qui souhaiteront y adhérer, pour la prestation de transport des personnes en car – lot n°4 « sorties scolaires » - d’approuver la convention constitutive de groupement à intervenir entre la communauté de communes,
5/ Questions diverses ou informations :
Parcelles de bois : Monsieur le Marquis de Maupas propose 4 000 € / hectare.
Chêne : un chêne appartenant à la commune est tombé sur la route des Aix -Henrichemont. Ce dernier appartient à la commune de Parassy. Il sera proposé à plusieurs bucherons de la commune. Madame le maire les rassemblera un samedi matin afin de voir une personne intéressée. Un courrier leur sera envoyé.
Concours de pêche : cette année vu les conditions sanitaires il n'aura pas lieu. Il est impossible de reporter la date de fermeture, les dates d'ouverture et fermeture sont prises par arrêté préfectoral.
Tracteur communal : après plusieurs pannes le tracteur est réparé.
L'ADMR des Aix d'Angillon et des communes environnantes remercie la municipalité pour leur subvention.
Communauté de communes : * agrandissement des locaux du siège aux Aix. * Achat de terrain autour de la déchetterie d'Henrichemont pour 10 000 €
Petit marché du vendredi après-midi : à partir du 11 septembre, vous pourrez venir faire vos courses sur la place de l'église. (Fromages, poissons, viandes ....) Pour les modalités : à partir du 11 septembre 2020 essais jusqu'au 31 décembre 2020. Information sur Panneaupoket.
S.I.R.S : Mise à disposition de Madame Sylvie MAURICE pour quelques heures par mois pour le secrétariat du regroupement scolaire.
Commission Bassin d'apprentissage et transports scolaires : Mme Delphine RENAUD est élue membre des 2 syndicats composé 15 communes chacun.
Bassin d'apprentissage : pas encore de séance, peut-être semaine prochaine si tout le mécanisme fonctionne. Recherche d'un maître nageur pour septembre l'année prochaine. Possibilité d'un poste à temps plein, en intégrant des séances tel que "bébé nageur" et la surveillance de l'étang pendant la saison estivale.
Les cotisations des 2 syndicats restent inchangées.
Commission voiries (CDC) : M. Gilles GOIN, intervention nids de poules sur les routes de la métairie de Baugy (Parassy) Le bois blanc (Quantilly) Commission environnement (CDC): M. Sylvain MOQUAY, distribution des bacs pour le ramassage des ordures ménagères le mercredi 7 octobre de 15h30 à 19h30 et le samedi 17 octobre journée de 9h30 à 17h30. Un courrier sera envoyé par la CDC.
Stade, micro-station : suite à la non utilisation ainsi que la vétusté des membranes des sur presseurs, nous avons dû recommander deux sur presseurs. Après négociations madame le maire a réussi à en avoir 2 pour le prix d'1 vu les difficultés rencontrées pour être dépanné. L'installation avait été installée par une société polonaise.
Stade : Façade arrière du vestiaire peint par l'adjoint technique, les autres façades ont été rénovées par Module Création.
La VMC des vestiaires est oxydée, M. Gilles Berneau, s'en occupe.
Madame le maire demande à monsieur Jean MATHIEU de faire le point tous les mois sur la VMC, le ballon d'eau chaude, la micro-station et le tableau électrique.
Projet travaux du Club House. Les joueurs ont nettoyé l'ensemble du stade.
Séance levée à 22h25
Signatures des conseillers présents :